PHARMACIE

Médecin inspecteur.

Idem principal.

Idem ordinaire.

Idem adjoint.

Chirurgien inspecteur.

idem principal.

Idem major.

Idem aide-major.

Idem sous-aide.

Pharmacien-inspecteur. Idem principal.

Idem major.

Idem aide-major.

Idem sous-aide.

.a hiérarchie déterminée ci-dessus est un u ne aux classes d’officiers de santé vctés et commissionnés, à l’exception grade d inspecteur, qui n’appartienqu’à la classe des brevetés.

. Le médecin inspecteur, le chiruri inspecteur et le pharmacien inspec- • formeront auprès de notre ministre étaire d'état de la guerre, un conseil la dénomination de conseil de santé.

e ministre secrétaire d état de la re pourra y adjoindre, par mission iale dont la durée sera déterminée, u deux des officiers de santé princi- .. Le conseil de santé est chargé, sous orité immédiate de notre ministre ;taire d’état de la guerre, de surveilen ce qui concerne l’art de guétoutes les branches du service de

Le cadre des officiers de santé bre- » dans chaque profession et dans charrade, non compris ceux qui sont at- ■s à l’hôtel royal des invalides et à xursale, est fixé ainsi qu’il suit :

idecin inspecteur. . . .

:decinsprincipaux. . .

idecins ordinaires. . . .

Idem adjoints

irurgien inspecteur. . .

irurgiens principaux. .

idem majors. . . . fdem aides-majors.

'dem sous-aides. .

irmacicn inspecteur. . .

irmaciens principaux. .

dcm majors. . . .

aides-majors.

dem sous-aides. .

Le nombre des officiers de santé issionnes est déterminé par notre tre secrétaire d’état de la guerre , s les besoins du service; ils seront les en totalitéouen partie, lorsqu’il iaitra que leurs services ne sont ecessaires.

tçmps dç guerre, il pourra £lrc

nommé des officiers de santé en chef d’armée, qui seront choisis parmi les officiers de santé brevetés dans le grade d’inspecteur ou de principal. Le titre d’officier de santé en chef d’armée ne confère aucun grade ; il cesse de droit avec les fonctions qui y sont attachées. Les officiers de santé qui en seront pourvus à l’avenir rentreront dans leur grade et leur rang’

res CeSSàtwa de ces Actions temporal

8. Les officiers de santé brevetés seront nommes par nous et brevetés. J.es officiers de santé commissionnés seront nommes et commissionnés par notre mi nistre secrétaire d’état de la guerre.

9. L’admission dans le corps des officiers de santé militaires aui;a lieu par le

grade de sous-aide-major. Lessous-aidesmajors seront choisis parmi les élèves militaires des hôpitaux admis par notre ministre secrétaire d’état de la guerre à suivre le cours des hôpitaux militaires d instruction, et, àleur défaut, parmi les eleves des hospices civils qui justifieront de leur aptitude et qui produiront le di plome de bachelier ès-lettres. Les méde c.ns adjoints seront choisis parmi ieschil urgiens et pharmaciens aides-majors ou sous-aides-majors qui, s’étant destinés a la profession de médecin , auront été

médecine1!31 la aCulté COmme **teurs en

1 0. L’avancement aura lieu au choix

dans 1 ordre hiérarchique des grades apres que l’aptitude des officiers de santé a lemphr les lonctionsdu grade supérieur aura été reconnue. y cur