LA 1 ION , AGE LU FOETUS

L’article 9 du code pénal est ainsi con-

r;'";,” “n" "j "fiu-'unces, çu : Quiconque par aliments, breuvage.

.ecœur et le thymus. Quand on a eapéri- violences, ou par tout autre' médira™»; mente sonies appendices et sur les pou- moyen aura procuré l’avortement dw mens séparément, et qu’on s’est bien as- femme enceinte, soitqu’elley aitconsènll sere s. le cœur ne flotterai pas par du ou non , sera puni de la rédusioT

çaz développé dans son intérieur, on l’ou- La même'peinese, -a prononcée contre la

vre pour observer le trou de Botal. Alors femme qui se sera procurée l’avortement

ÏÏ5 ïïéSïï* 1,inlérieUr <IU elle-mt” > «" î- «»« consenti1 fiât

00 j > S usa8'e des moyens à elle indiqués ou ad

J l abdomen ouvert d’après le pro- ministrés à cet effet , si l’avortement s’en

edt. que nous avons décrit , on voit à est suivi.

raverstesparois des trois ^seauxombi- Les médecins, chirurgiens etautresnf icaux s ils contiennent encore du sang; ficiers de santé, ainsi que les pharmacien* n peut ensuite examiner l’état du canal qui auront indiquéV administré ces

1 n procès-verbal rédigé d’après cette travaux for^ràÏÏp^daL^^cSs'où wt .ode , alors meme que l’expert n’en vortement aurait eu lieu.

nirait pas tirer la conséquence , ne sau- Un arrêt de la Cour Hp Vnc, ♦ • ,

.t pasle faire répond, 'e à lou.es les octobre 18 ? 7 f consacré : U cidpabil i'té de

m fpn fufitTû . 1

lestions posées dans nos leçons, serait :: jusant pour qu’un autre expert plus toile, et qui n’aurait pas vu le corps du ■lu, put en tirer toutes les indications pabies d éclairer la justice. Cependant, ms devons le dire, en matière d’infanli-

la tentative d’avortement non suivie d effet, en se tondant sur l’article 2 du code penal , qui considère comme le crime meme toute tentative suivie d’un commencement d’exécution et nui n-, manqué son effet que par des circons-

voo.v, une, eu iiidueuiQ iniaiiu- manque son efiet nue mr Ppc les, les rapports desevperts, les consul- tances indépendantes de h^w'-T?”6" lions médico-légales les miens raison- leur. CetteWeStaU*i «?^"f

•es parai, sent plutôt le b, as de la justice contraire à la lf tre mômfde ™idc

317 , car dans chacun des trois paragraphes qui le composent, la condition de réussite est expressément mentionnée.’ L interprétation est aussi contraire à l’es prit de l’article , car dans la discussion de cet article dans le conseil d’état Rponault de St-Jean d’Angely fut Je seul qui opina pour la criminalité et la peine ans !e Ças de non-réussite, et son avis ne prévalut pas. Quand l’article fut pré sente au corps législatif, l’orateur du

gouvernement s’exprimait en ces termes «Ilest un attentat des plus graves pour

lequel les rédacteurs de la loi n’ont m* cru devoir punir la seule tentative de le commettre c’est l’avortement volontaire. Quand le crime n’est pas consommé

°|U KqUfC 1?!^ "'^Prouve aucun tort’ il est loi l difficile de constater légalement une intention presque toujours incer ai n e , u de t en lative trop souven t équ ivoq u e fout doute cesse si l’avortement ?

lieu. Des lors le fait conduit à ]a c„jp j -U -le de ses auteurs. » MM. Bourg„îVho^ Carnot et Legravercnd ont depuis J, U

nu le même système. Le dernier ,1c , cel trois jurisconsultes croit qUC pCts

pression autres officiers de sanie du

f o '• *v< u.v X u lovll

■es paralysent plutôt le bras de la justice belles ne lèvent les doutes, ne tranchent question comme autrefois. Le médei éclairé ne doit pas être embarrassé ce rôle négatif. M. Marc l'a dit avec son , une appréciation plus rigoureuse phénomènes de la vie et de la mort us a enfin appris que les prétendues litudes d autrefois n’étaient le plus tvent que de funestes erreurs.

.tout n est pas fini lorsque l’expert a «mine le cadavre de l’enfant. Pour connner la femme ou au moins pour souir l’accusation d’infanticide, la jus- : doit prouver que cette femme est 6 1 enfant. Donc la mère elle-

ne doit être examinée dans le but de uver qu’elle est accouchée et que l'éiie de son accouchement se rapporte -Ile de là naissance de l’enfant Ces

sadatenré rela«ives® l'accouchement

’des ’tf •on.SUm<:C seron«étudiées dans des leçons consacrées à la grossesse u les effleurerons déjà dans la |P,.f ,* vient immédiatement après celle-ci cl sera consacrée à l’avorlement f’-, cernent est une sorte d’infanticide et" medans I inf.inticide, on dc„xcô«,s élit jcHminer , le fW(us cl Ja mi,rc

MFDEClKE LEGALE/

sièmc paragraphe, les sages-femmes, complices les plus habituels du crime d’avortement, ne sont pas comprises. M. Merlin est d’un avis contraire, ainsique M.

Carnot. Ils se fondent sur ce que la loi relative à l’exercice de la médecine (loi du 17 ventôse an xi) assimile les sagesfemmes aux officiers de santé dans son

titre v et dans les articles 35 et 36. Cette dissidence prouve le doute, et il est fâcheux , pour la raison que nous avons déjà donnée , que le mot sage-femme ne se trouve pas prononcé par la loi.

En traitant des coups et des blessures, nous avons déjà dit que la circonstance

de grossesse augmentait la culpabilité de

l’auteur de violences commises envers une femme. Si ces violences causent 1 avortement, le coupable peut être passible de la peine de la réclusion , aux termes de l’art. 317. La cour de cassation l’a décidé le 8 octobre 1312, attendu que , alors , comme dans le cas d’homicide, l’auteur des violences volontaires doit être responsable des eflets qu’elles peuvent produire. D’autres arrêts, du 14 février 1812 et du 12 juillet 1819, ont décidé que les coups portés volontairement et suivis de mort, constituent le crime de meurtre , encore qu’il n y ait point eu intention de donner la mort.

Pour borner la discussion législative à ce qui regarde l’avortement , la sévérité de la cour de cassation est justifiable , lorsque le coupable avait l’intention de causer l’avortement , et surtout lorsqu’il savait positivement l’état de grossesse de la femme; dans le cas contraire, il serait opposé à la justice et à la raison d infliger pour un accident involontaire la meme peine que pour un crime volontairement commis. La peine à appliquer alors serait plutôt celle de l'art. 309 et suivants, relatifsauxeoups etaux blessures volontaires.

On pourrait encore, en torturant le

sens de l’art. 317, diriger des poursuites contre un homme de l’art qui , en donnant des soins médicaux ou chirurgicaux a une femme grosse , aurait occassionne l’avortement. Ici le manque d’intention criminelle doit empêcher non seulement l’application de l’art. 317, mais a plus forte raison celle des art. 309 et suivants. La femme grosse qui se soumet a un traitement ordonné par un médecin a qui clic a confiance, le fait à ses risques et périls personnels et au péril de la grossesse ; mais celle-ci est plus compromise par la maladie que par les remedes. Dans noire ancienne législation, des médecins

qui , par ignorance des règles de l’arl et sans mauvaise intention, avaient donné des remèdes qui occasionnaient l’avortement, et, ce qui est plus horrible, des médecins qui avaient employé ces remèdes comme ressource désespérée pour sauver la mère, ont été condamnés par des parlements, et il a fallu des lettres de grâce pour les soustraire à la peine prononcée contre eux. La législation moderne , se tait sur les cas de ce genre, mais les casuistes-médecins sont partagés en deu?

camps , relativement à la question de l’avortement volontaire ou de l’accouchement provoqué avant terme chez les fem mes contrefaites. Les ennemis de cetti opération ont considéré l’enfant commi ayant le même droit à la vie que la mère ils ont pris en considération les désir et les sollicitudes de la famille pour avoi un successeur, l’intérêt et l’espoir de 1 société. Les casuistes purement religieu avaient ajouté à ces motifs une raisoi bien plus importante selon leurmanièr de voir, le danger de priver un enfar du baptême. L’opération césarienne étai conseillée comme ressource toujours pr< férable à l’accouchement prématuré, plus forte raison à l’avortement. — Za»

chias, qu’on ne peut accuser de manqua d’égards pour le droit canon et les op nions théologales, Zacchias a vu, ave son bon sens accoutumé, que lorsque mère ou l’enfant devaient périr , et plus forte raison quand ils étaient mem cés de la mort l’un et l’autre , on devs préférer la vie de la mère. Seulement s scrupules se soulèvent à l’idée de donn directement la mort au fœtus, et, surtou de le priver du baptême. Fodéré, qi dans cette page-là seulement, dépose s idées d’homme du dix-huitième siècl déclare qu’il est toujours facile d’adn nistrer le baptême à l’enfant, après av< percé les membranes, par le moyen d’u seringue à injection. M. "V ernandoii motivé l’opposition de Zacchias : en i cordant toute l’importance possible l’existence du fœtus, on ne doit pas n plus oublier qu’il la tient de sa mèi qu’il lui doit son origine, sa nutritif son accroissement et sa vie ; qu’il P être considéré comme faisant partie d e comme son fruit. Sacrifierons- nous tout à la partie? imiterons-nous ce s; vage stupide qui abat l’arbre pour i cueillir les fruits? En considérant mq le fœtus comme un être distinct d4 mère, est-on sur qu’il n’est pas mo;, trueux, qu’il ne porte pas avec lui quj

DE L’AVORTEMENT j LEGISLATION , AGE DU I'OETüS.

uc vice organique qui le dévoue, après 1 naissance, à une mort prompte ou rochaine, ou à une existence malheucuse ? îS'e courra-t-il aucun danger lorsu’on le tirei’a du sein de la mère? Acordons, si l’on veut , que le fœtus soit ien constitué et donne des espérances ’uue longue vie : pourra-t-on comparer our le choix de la victime et être d’une rganisation si frêle, imparfaite et injmplète , à peine doué de quelque senbilité physique et ne jouissant d’aulne existence morale , à une mère dont utes les facultés sont parvenues au us haut degré de développement, et mt la sensibilité physique et morale, ;altée par les institutions sociales, lui ndent les douleurs insupportables et la îrspective de la destruction affreuse?

îquel de l’enfant ou de la mère laisse us souvent après lui des regrets amers, s maux réels, un vide irréparable ? Ces )tifs empruntés à Yernandois ont déminé Fodéré à conseiller le sacrie de l’enfant quand on ne pourrait pas sauver avec sa mère. Il en excepte les 1° où la mère, voulant sauver son enit ou l’espérant , exige qu’on lui fasse pération césarienne ; 2° où la vie de mère est déjà dans un état désespéré, au contraire où l’enfant prouve par

■ mouvements qu’il est très-vivace

us l’empire de cette terrible législation : parlements, qui condamnaient tours l’auteur de l’avortement ou de l’acichement prématuré, üeveaux avait eu ourage de s’exposer aux lettres de grâce :édant aux motifs d’humanité déduits s tard par Yernandois. Mahon , qui vait pas à craindre les parlements, a »né de pitoyablesraisons pour soutenir 3 opinion et conseiller une conduite îtraire. « La nature ou le principe de a dans l’homme des ressources dont on point d’idée: si l’on juge du danger mirpar les mauvaises grossesses, les rtements antérieurs parla difformité •onlormation vicieuse des parties, on alors autorisé à conseiller à une femde ne point habiter désormais avec mari; mais il n’est jamais permis coder 1 avortement par aucun réactif, noms encore si le fœtus est avancé. »

ion oublie que le médecin n’est pas suite pour provenir le mal, mais pour Trter remède, et alors, comme le dit /einent Fodéré, que peut le prin- : divin contre le témoignage du pas d épaisseur. M. Capuron cx- 1 1 accouchement provoqué, dans

le cas de convulsions et d’hémorrhagie utérine. Dans l’hémorrhagie, ditil, le placenta est décollé ou le cordon rompu , et alors le produit de la conception devient un corps étranger sur lequel la matrice se contracte pour l’expulser : par conséquent , il se déclare alors des douleurs, un travail presque naturel. Il s’oppose à ce qu’on provoque l’accouchement prématuré dans le cas de difformité du bassin , parce qu’il est difficile de déterminer l’époque de la grossesse où le fœtus aurait pris assez d’accroissement pour continuer de vivre, mais pas encore assez pour faire périr inévitablement la mère. Mais comme l’expérience a prouvé que l’accouchement naturel et même les avortements spontanés arrivaient le plus souvent à l’époque correspondante à celle des règles, on peut toujours choisir une époque de ce genre avant le neuvième et après le sixième mois. La crainte d’erreur est d’ailleurs niaise quand on admet le principe que la moyenne qu’on cherche doit être toujours au profit de la mère : ce principe permet, lorsque le bassin est fort étroit , d’anticiper même sur le sixième mois. Quant a la difficulté de provoquer alors l’accouchement, la dilatation artificielle du col de l’utérus, l’usage interne du seigle ergoté, et enfin la ponction de la poche des eaux, peuvent, aussi bien que dans le cas d’hémorrhagie utérine, amener un travail presque naturel. C’est la le dernier mot de la science, tel à peu près que M. Paul Dubois l’a dit dans la thèse du concours où il a été nommé professeur ; il est vrai que treize ans se sont écoulés depuis la publication du livre de M. Capuron, qui, juge de ce concours, a sans doute adopté aujourd’hui les idées de M. Paul Dubois. Du reste, en pareil cas, un médecin n’agit jamais d’après ses seules lumières; il met sa responsabilité a couvert derrière une consultation d hommes éclairés sans doute, mais cette consultation, comme la plupart des consultations médicales , a l’inconvénient d’amener des compromis ou des collisions qui en définitive abandonnent le mal et Je malade aux seules forces de la nature.

.le dirai plus explicitement mon opinion sur la consultation en général dans une autre circonstance.

Le Code penal n’a pas défini l’avorte— ment : en corrigeant un peu la rédaction donnée par MM. Fodéré, Orfila et Capuron, nous définirons l’avortement un accouchement prématuré, provoqué dans

l’intention criminelle de détruire le produit de la conception ; c’est à proprement parler un infanticide anticipé et indirect, puisque les organes et les fonctions de la mère sont l’intermédiaire pour le provoquer. — Nous l’avons déjà dit, dans l’avortement comme dans l’infanticide , il y a deux corps de délit à examiner, l’avorton et la mère : chez celle-ci, les signes de l’avortement étant les mêmes que ceux de l’accouchement naturel , nous renverrons aux chapitres consacrés à la grossesse, l’exposition détaillée de ces signes. Occupons-nous de l’avorton. Le fœtus présente des apparences bien différentes selon ses divers âges. Baudelocque décrit de la manière suivante l’aspect qu’il présente pendant les premières six semaines ; leur grosseur est celle d’une guêpe ; la tête forme plus de la moitié de leur masse ; les yeux et la bouche sont très-marqués ; les mains et les pieds paraissent attachés immédiatement au tronc; les bras, les cuisses et les jambes sont à peine visibles. Le fœtus est alors renfermé dans une espèce de capsule comme spongieuse et garnie d’un duvet très-épais extérieurement; cet œuf approche de la grosseur de celui d’un œuf de poule. Il est formé de deux membranes, une externe plus épaisse et de la surface de laquelle s’élève un tomentum , c’est le chorion ; l’autre interne, mince et transparente , laissant voir au milieu des eaux limpides, le corps du fœtus qu’elle contient, c’estl’amnios. Ces membranes sont moins adhérentes ensemble au commencement de la grossesse que l’extérieure ne l’est à la matrice ; aussi les voit-on assez souvent dans les avortements qui se font dans les premiers temps se séparer l’une de l’autre et sortir à des termes différents ; le chorion alors se déchire fréquemment sur l’orifice de la matrice et l’amnios, contenant les eaux et le fœtus, s’échappe sans se rompre, tandis que le premier n’est expulsé que quelque temps après. Dans ce cas , la femme ne rend qu’une espèce d’œuf membraneux sur lequel on ne voit pas le moindre tomentum , et quand la membrane qui en est garnie vient à sortir, si on ne l’examine pas attentivement, on ne la prend que pour un caillot de sang, parce qu’elle est recouverte d'une couche de ce fluide. Avant six semaines, l’œuf humain est une vésicule gélatineuse au milieu de laquelle est suspendue une espèce de larve ; vers la troisième semaine , une extrémité de colle larve s’enfle, c’est la

LÉGALE

tête. Selon Aristote, l’embryon d’un mois égale le volume d’une grosse fourmi; d’autres observateurs l’ont comparé à un grain de laitue ou d’orge. Le même Baudelocque , qui, un peu plus tard le compare à une guêpe, lui donne à un mois la forme et le volume de l’osselet de l’ouïe appelé le marteau. La vésicule ombilicale et les vaisseaux omphalo-mésentériques sont très-apparents.

A six semaines. La longueur est de onze à douze lignes ; le poids , de six à huit gros ; la tête fait en volume au moins la moitié du corps; l’épine du dos est déjà visible ; l’os frontal offre deux points d’ossification, l’os iliaque un seul.

A deux mois. Deux pouces de longueur ; une once au moins en poids. Le» bras, avant-bras, cuisses, jambes, apparaissent; les orteils et les doigts sont divisés. La clavicule, le radius, le cubitus, le tibia, l’osmaxillaire présentent des points osseux. Le nez est formé , les oreilles offrent perforation ; le cordon ombilical commence à se vriller, à s’envelopper de membranes ; la vésicule ombilicale est vide et atrophiée.

Trois mois. Longueur, quatre pouces ; poids, deux ou trois onces. Pupilles fermées par la membrane pupillaire ; les paupières ont cru , se sont collées et ferment les yeux ; la voûte palatine est complètement formée; la bouche est grande, mais les lèvres existent et se touchent par leurs bords libres. L’ischion offre un floint d’ossification ; les intestins, jusque là flottants, sont emprisonnés dans l’abdomen ; les cerceaux cartilagineux des bronches sont visibles. Les deux ventricules du cœur sont distincts , les renflements oriculaires sont visibles. Le cordon ombilical inséré près du pubis est légèrement tordu ; le placenta est trèsapparelit. La vésicule ombilicale et les vaisseaux omphalo-mésentériques ont disparu.

Quatre mois. Longueur , cinq à six pouces ; poids de cinq à sept onces.

Peau assez dense et rosée ; membrane pupillaire très-visible ; méconium peu coloré, occupant le commencement del’inteslin grêle. Sillon interlobulaire au cerveau ; osselets de l’ouïe et cornets inférieurs ossifiés ; vertèbres du sacrum commençant à s’ossifier ; capsules surrénales aussi grandes que les reins, qui sont trèsgros et formés d’une quinzaine de lobes.

Cinq mois. Poids, une livre ; longueur huit pouces : des cheveux rares et blancs recouvrent lu tète. La peau est rouge et

AVORTEMENT , MOVENis ABORTIFS , VIABILITE MT FOETUS. 167

’xempte tl’cnduit sébacé ; le tissu colinaire sous-cutané s’emplit de graisse ; les Dngles sont marqués. Le pubis , le calcanéum et la première pièce du sternum offrent un point d’ossification. Le cercle iu trou auditif du temporal est complètement ossifié ; la vésicule biliaire est distincte; l'intestin grêle renferme un méconium coloré en jaune ; le cœur est trèsvolumineux et les poumons très-petits ; te canal artériel égale en calibre les deux oranches de l’artère pulmonaire ; les muscles ont une texture fibreuse manifeste.

Six mois. Poids, deux livres ; longueur, dix à douze pouces. Organisation de la oeau plus avancée ; les paupières adhérent encore ensemble ; le cerveau n’cst ormé que d’une masse de substance grise; ,e sternum présente trois ou quatre nouveaux points d’ossification ; les poumons -.ont encore petits et rougeâtres ; les tronches de plus en plus visibles. Un néconium plus foncé occupe le cæcum ; e colon présente des bosselures ; le foie -:st d’une couleur rouge foncée ; la vési- :ule du fiel contient une bile séreuse peu colorée et nullement amère ; les testicues s’éloignent des reins.

Sept mois. Poids de trois à quatre livres; longueur, treize à quatorze pouces. La peau est dense, offre un peu l’enduit sébacé ; les ongles n’atteignent oas encore à l’extrémité des doigts ; la nembrane pupillaire commence à s’effacer; les paupières ne sont plus adhérentes; es valvules conniventes sont visibles lans l’intestin ; le cæcum occupe la fosse liaque droite ; le méconium occupe pres- ]uc tout le gros intestin ; le lobe gauche du foie égale en volume le lobe droit ; la bile est amère; les testicules sont encore plus éloignés des reins ; le cerveau plus dense n’a pas encore de substance blanche ; l’astragale offre un point d’ossification.

A huit mois. Poids de quatre à cinq ivres ; longueur, de quinze à seize pouces. Les ongles atteignent l’extrémité des loigts; la peau porte un enduit sébacé plus considérable; la membrane pupilaire a disparu à la fin de ce mois; le cartilage de l’extrémité du fémur n’offre pas encore d’ossification; mais la dernière vertèbre du sacrum en offre une pointe. Le cerveau, qui n’a pas encore de substance blanche, présente des circonvolutions 5 les testicules sont descendus jusqu'à l’anneau inguinal , parfois

même ilsy sont engagés. Nous avons donné les caractères qu’offrent le feetus au neu-

vième mois, en traitant de l’infanticide*

Comme l’expulsion du fœtus est tou* jours accompagnée de sang, il est fort dif* ficile de distinguer l’embryon d’un caillot un peu volumineux pendant les premiers mois de la conception. M. Marc a donné, pour ce cas, un conseil très-raisonnable : au lieu d’examiner le caillot suspect avec un instrument tranchant, il faut le faire macérer dans l’eau ; au bout d’un certain temps, on l’agite dans ce liquide, qui dissout le sang’ , et laisse à nu l’œuf entier ou brisé. Débarrassé de la matière plastique qui l’enveloppait et le colorait, l’avorton peut alors être aisément reconnu et étudié.

avortement; moyens abortifs; viabilité