RAPPORT 7. — HYSTKIUE. RESPONSABILITÉ ATTÉNUÉE

Homme atteint d'hj-stéine, ayant des antécédents héréditaii-es. — Coup de couteau donné à sa maîtresse sous Tmiluence de la colère. — Responsabilité atténuée. — Condamnation.

Nous, soussignés, Gilbert Ballet, professeur agrégé à la Faculté de médecine, Charles Vallon, médecin en chef àl asile deVillejuif, commis par M. Pasques, juge d'instruction près le tribunal de première instance du département de la Seine, à l'effet d'examiner le nommé C..., inculpé de tentative de meurtre, détenu à Mazas. Serment préalablement prêté, avons procédé à cet examen et consigné notre opinion dans le rapport suivant.

De l'information résulte ce qui suit :

Depuis un certain temps C... entretenait des relations avec la femme

MÉDECINE LÉGALE

Lucie G. . ., patronne d'une brasserie, boulevard du Temple, une femme énorme, de onze ans plus âgée que lui. Il raconte qu'il était jaloux et que sa mai" tresse ne faisait rien pour dissiper sa jalousie.

Le 24 août, dans la nuit, quelqu'un ayant demandé à parler à M"'' G..., G... entre dans une violente colère, saisit sa maîtresse par le bras, l'entraîne dans le sous-sol de la brasserie, et s'cmparant d'un couteau qui se trouvait à sa portée lui en donne un coup dans l'abdomen, lui faisant une blessure à laquelle elle succomba quelques jours plus tard.

C... reconnaît le fait et prétend avoir agi sous l'influence de la surexcitation.

Il n'est pas douteux que C... se soit rendu compte de la gravité de l'acte qu'il commettait. Ge n'est pas un aliéné ayant obéi à une hallucination ou à un mobile absolument pathologique. Il a cédé à la colère et à un entraînement purement passionnel.

Mais pour apprécier à sa juste mesure le degré de responsabilité de l'inculpé, il est nécessaire de revenir sur son passé et de montrer ce qu'est cet homme. Fils d'une mère aliénée dont les parents rapprochés étaient tous d'un caractère violent, l'inculpé s'est ressenti à un haut degré de cette fâcheuse hérédité morbide. Depuis son enfance, il est sujet à de violents accès de colère qui sont suivis, comme chez sa mère, d'hémorragies.

Son caractère a toujours été mobile et fantasque. Sa vie, des plus irrégulières, a été celle d'un parfait déséquilibré. Doué d'une certaine intelligence, comme le sont souvent les esprits de cet ordre, il a une facilité particulière pour l'étude des langues et en parle couramment huit. Son existence est un véritable roman, le roman d'un irrégulier et d'un cerveau sans équilibre. C... se marie et abandonne sa femme. On le voit successivement déserteur en Belgique, aventurier en Amérique, contrebandier en Espagne, où il se plaît à se faire passer pour Padlewski qui était alors recherché par la justice à la suite de l'assassinat qu'il avait commis à Paris. Entre temps, soldat à la légion étrangère, il fait la campagne du Tonkin où il est blessé. Il est en France l'objet d'un arrêté d'expulsion auquel, à différentes reprises, il cherche à se soustraire en se dissimulant plus ou moins adroitement à Paris.

Si on n'avait, pour apprécier les étrangetés de conduite auxquelles s'est livré l'inculpé, que la connaissance des faits dont nous venons de parler, il serait peut-être difficile de démontrer la nature pathologique des bizarreries de caractère de cet homme, encore bien que son hérédité morbide, nettement établie, constitue dans l'espèce un argument significatif; mais, de longue date, en même temps qu'il se signalait par une conduite étrange, G... a présenté des symptômes d'vm état nerveux maladif non douteux. Il paraît certain qu'il a eu à différentes époques, et cela dès l'enfance, des accidents épileptiques. En tout cas il n'est pas douteux qu'il soit actuellement un hystérique avéré. En 1886 il a fait un séjour à l'hospice de la Salpêtrière, et, à cette époque, on a constaté chez lui, ainsi qu'il résulte de l'observation publiée alors par le D''Babinski, une paralysie avec atrophie du membre supérieur gauche. Divers autres signes relevés d'ailleurs à ce moment ont permis d'établir avec une absolue netteté la nature hystérique du trouble en question.

MÉDECINE LÉGALE 1487

Au demeurant, voici les symptômes que nous avons nous-mêmes relevés : faiblesse du bras gauche; anesthe'sie de ce bras et de la joue gauche; rétrécissement net du champ visuel et diminution de l'acuité auditive du même côté; zone douloureuse entourant Ja cicatrice d'une ancienne blessure au niveau de la tempe gauche. De plus C... est sujet à de fréquentes attaques hjstériques; il en a présenté un assez grand nombre à la prison de .Mazas, et sur ce point nous avons eu du personnel de la prison les renseignements les plus circonstanciés et les plus précis.

Nous sommes donc en mesure d'affirmer que l'inculpé est atteint d'hystérie. L'hystérie masculine s'associe d'ailleurs communément, on le sait, à la déséquilibration mentale, particulièrement chez les individus affectés d'une hérédité nerveuse pathologique. ChezC... tout se tient : les étrangetés de conduite, l'insouciance de l'avenir, les accès d'emportement, certaines lacunes de mémoire, les troubles du mouvement et de la sensibilité, tout cela forme un ensemble dont on est accoutumé à voir les éléments réunis chez les déséquilibrés héréditaires.

Toutefois son état morbide n'est pas, suivant nous, suffisant pour le faire déclarer irresponsable de l'acte qui lui est reproché. En effet l'irresponsabilité telle que, nous médecins, nous devons l'envisager, n'existe en dehors d'un état caractérisé d'aliénation mentale que dans les cas où l'inculpé a agi sous l'influence d'un mobile pathologique. Les choses ne se sont point ainsi passées dans les circonstances que nous avons à apprécier : en frappant sa maîtresse, C... a cédé à la jalousie et à la colère; ce ne sont pas là des mobiles morbides.

3Iais il n'est pas douteux que du fait de l'état pathologique que nous avons mis plus haut en relief, G. n'oppose à ces mobiles luie résistance beaucoup moindre que les individus normaux. C'est à ce titre, mais à ce titre seulement, que la maladie est intervenue dans la détermination de l'acte reproché à l'inculpé. Gela est suffisant pour que nous soyons en droit de considérer sa responsabilité comme atténuée dans une large mesure.

Conclusions. — 1° G. n'est pas aliéné;

2° L'acte qu'il a commis a été le résultat de la jalousie et de la colère; il doit en rendre compte à la Justice;

3° Mais G... est un malade atteint d'hystérie et peut-être d'épilepsie; à ce titre il n'oppose pas aux mobiles normaux de la conduite la même résistance qu'un individu sain ; il en résulte pour nous que sa responsabilité n'est pas entière et doit être considérée comme très atténuée.

G... a été jugé par la Cour d'assises le 13 mars 1895. A la fin de l'interrogatoire le président lui a dit : « Le mobile de votre crime a été la jalousie ; vous en avez convenu. Mais vous-même, tandis que Lucie G... était malade, vous courriez avec d'autres femmes. Votre jalousie n'était pas celle d'un amant, mais celle d'un souteneur. »

G... a répliqué : « Une femme est bien libre de donner de l'argent à un

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homme, sinon tous les maris sont des souteneurs, car actuellement dans le mainage on ne recherche qu'une dot ».

Les jurés,, malgré les efforts du défenseur. M*" Crémieux, ont déclaré G... coupable toutefois en lui accordant des circonstances atténuantes.

La Goura prononcé la peine de dix ans de réclusion. G... est resté impassible.

L'hypnotisme et les états analogues

Le somnambule ne saurait être considéré comme responsable d'actes commis dans un accès de somnambulisme, soit spontané, soit provoqué. En effet, le somnambule provoqué et le somnambule spontané, agissent l'un comme l'autre sous l'influ-ence d'une impulsion qui les prive de leur libre arbitre, à cette différence près que ce dernier a son principe d'action en luimême, et l'autre en dehors de lui dans la personne de l'hypnotiseur.

Le médecin peut être interrogé sur la question de savoir si une personne a pu être victime, au cours d'un accès d'hypnotisme, d'un crime, par exemple, d'un viol, sans s'en rendre compte. D'après Mesnet- « l'abus de la personne impossible en somnambulisme spontané est possible en somnambulisme provoqué » ; mais il faut ajouter que dans les variétés d'hypnoses la catalepsie et surtout la léthargie même spontanée, le sujet offre une proie facile à la lubricité d'un malfaiteur. Le rôle de l'expert en pareille occurence est de rechercher si la personne qui déclare ou qu'on suppose avoir été violentée est susceptible de tomber spontanément en léthargie ou en catalepsie ou d'être plongée dans le sommeil hypnotique. Quand l'expert aura élucidé ce point, c'est aux magistrats qu'il appartiendra d'en tirer une conclusion à l'aide des autres éléments de l'information judiciaire. A moins de conditions particulières, l'expert sera dans l'impossibilité de donner aux magistrats d'autres éléments d'appréciation.

L'hypnotiseur peut-il se servir du sujet hypnotisé comme d'un automate pour lui faire exécuter tout ce qu'il veut, voire des crimes ? Gilles de la Tourette^ n'ajoute « qu'une ti-ès faible créance à la possibilité de l'exécution, dans la vie commune, des suggestions criminelles données pendant le somnambulisme hypnotique », il juge celles-ci « encore beaucoup moins redoutables de la part de sujets suggestionnés pendant le sommeil hystérique ». « Gomme toujours, ajoute-t-il, l'expérimentation ne sortira pas du laboratoire; le fait existe indéniable ; mais qui voudrait s'en servir sans crainte d'être i^econnu et poursuivi ». Et ailleurs il s'exprime ainsi : k Nous croyons qu'il est possible de faire signer à un somnambule un acquit, un blanc-seing, une donation testamentaire, une lettre de dénonciation, de même qu'on pourra armer son

' Crocq. L'Hypnotisme et le crime.

- Mesnet. Outrages à la pudeur dans le somnambulisme provoqué et la fascination. Etude médico-légale. Paris, 1894,

^ Gilles de la Tourette. L'hypnotisme et les états analogues au point de vue médico légal. Paris, 1889. p. 244 et 372!

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bras, etc., etc. Mais nous le répétons, encore une fois, ce sont là de purs faits expérimentaux, et personne dans la vie réelle ne voudrait en bénéficier, par crainte du lendemain. »

De fait on en est encore à citer un cas authentique de crime commis sous l'influence de la suggestion. Et pourtant il n'est pas rare de voir la presse politique parler de suggestion à propos d'actes portés devant les tribunaux, comme le stiivant.

RAPPORT 8. — SUGGESTIOX ALLÉGUÉE

Femme trente ans. — Actes délictueux n'ayant pas un caractère pathologique. — Hystérie. — Responsabilité atténuée. — Une première fois, condamnation à trois mois de prison avec application de la loi de sursis. — Une seconde l'ois, condamnation à six mois de prison. — Une troisième fois, suggestion alléguée, condamnation à huit mois do prison.

Au mois de septembre 1897 je suis chargé d'examiner M'"'' Amélie B..., femme divorcée, inculpée d'abus de confiance. On lui reproche de s'être fait livrer des bijoux à crédit sachant qu'elle ne pourrait pas les payer. Elle allègue comme excuse, qu'un monsieur de sa connaissance l'a prié de faire cet achat et de lui remettre les bijoux, qu'elle a accédé à sa demande sans penser à mal.

Je rédige un rapport se terminant par les conclusions suivantes :

|o jyjme ^ gg|- atteinte d'hystérie. Gomme la plupart des hystériques elle

présente de l'instabilité dans les idées, un jugement et une volonté

débiles.

2" En raison de son état mental. M'"'' B.., est capable d'actes peu réfléchis et à ce titre elle mérite l'indulgence dans l'appréciation des faits qui lui sont reprochés.

M""^ B... est condamnée à 25 francs d'amende et à trois mois de prison avec application de la loi de sursis.

Au mois d'avril 1898, je suis de nouveau commis pour examiner M""' B... Cette fois elle est inculpée d'une série de vols tous accomplis dans des conditions à peu près identiques. Elle entre dans un magasin, examine des marchandises, en choisit quelques-unes et donne l'ordre de les livrer à une adresse et à un nom d'emprunt (marquise de Knuff, Dolorès de Montana, Miss Wlivort). Elle profite de la distraction du marchand occupé à lui faire l'article pour subtiliser adroitement des objets de valeur ayant un petit volume et elle va les revendre ensuite à des prix généralement minimes . D'ordinaire elle arrive au magasin dans un fiacre qu'elle garde une partie de la journée et qu'elle quitte subrepticement sans payer le cocher, après s'être fait arrêter devant un monument ou une maison à double issue.

Après avoir indiqué dans mon rapport que l'état mental de M""^ B... n'a pas changé depuis mon précédent examen, je fais remarquer qu'il existe une différence entre le fait pour lequel elle avait été poursuivie précédemment et la série d'actes aujourd'hui incriminés, actes qui ne présentent en rien le

PATHOLOGIE MENTALE, 9i

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caractère d'actes irréfléchis, d'actes pathologiques. J'ajoute : « d'ailleurs B... ne cherche pas à excuser par un trouble mental les faits qui lui sont imputés; elle se contente de les nier ou du moins d'en nier la partie vraiment délictueuse : Elle reconnaît avoir commandé des marchandises, les avoir fait envoyer à des adresses quelconques, tout ça pour s'amuser, mais elle nie formellement avoir dérobé quoi que ce soit. Elle a une manière de se défendre qui est loin de dénoter im état d'aliénation mentale ». Je termine par les conclusions suivantes :

M""' B... est atteinte d'hj^stérie. Cette maladie tout en étant de nature à lui concilier une certaine indulgence ne saurait la dispenser de rendre compte à la justice, d'actes aussi bien réfléchis et combinés, aussi habilement exécutés que les vols dont elle est aujourd'hui inculpée.

Mise en liberté provisoire, M""^ B... fait défaut; elle est condamnée à six mois de prison; elle disparaît pendant quelque temps. Mais le service anthropométrique ayant distribué aux agents de la sûreté, de nombreux exemplaires de sa photographie, elle est reconnue et arrêtée deux mois plus tard à la suite d'un vol dans vm grand magasin de bijouterie. Arrivée en équipage, elle avait fait semblant de choisir un bijou et avait volé une bague de 4000 francs.

Elle est envoyée sans nouvel examen devant la 9'^ chambre correctionnelle A l'audience elle allègue pour sa défense qu'elle a agi inconsciemment et h7jpnolisée par son amant.

Je suis de nouveau chargé, avec mes collègues Ballet et Garnier, d'examiner M-^^B...

Le lendemain la Presse politique parle de l'affaire.

La plupart des articles sont intitulés : Suggestion criminelle, et débutent ainsi : « La question de la responsabilité de l'auteur d'un crime ou délit et de la complicité d'un comparse demeurant dans la coulisse après avoir suggéré à l'aide de procédés hypnotiques l'acte répréhensible, préoccupe depuis longtemps les esprits ; elle vient de se poser de nouveau devant la Q** chambre correctionnelle, etc. »

En réalité l'hypnostisme n'avait rien à voir dans cette affaire, comme nous l'avons indiqué MM. G. Ballet, Garnier et moi dans le rapport que voici :

Nous, soussignés,

P. Garnier, médecin en chef de l'Infirmerie spéciale du Dépôt;

Ch. A^allon, médecin en chef à l'asile de Villejuif;

G. Ballet, professeur agrégé à la Faculté de médecine ;

Commis par un jugement de la 9" chambre correctionnelle du Tribunal de première instance du département de la Seine, en date du 24 août 1898, à l'effet d'examiner 31'"'= B... Amélie-Marie-Antoinette, femme divorcée, âgée de 30 ans, et de dire si elle jouit ou non de la plénitude de ses facultés mentales et si elle doit être déclarée responsable des faits délictueux qui lui sont reprochés.

Serment préalablement j^rêté, avons visité à plusieurs reprises M"'^ B... à la Prison de Saint-Lazare, avons pris connaissance des différentes pièces du

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dossier et avons consigné, en notre honneur et conscience, dans le présent rapport, le résultat de notre expertise.

L'inculpée a déjà eu plusieurs fois affaire à la justice, soit pour abus de confiance/soit pour vols. Elle a déjà fait l'objet de deux rapports rédigés par l'un de nous (M. Vallon), l'un à la date du 26 octobre 1897, l'autre à-la date du 26 avril 1898.

M""^ B.. . est fille unique, elle appartient à une famille dans laquelle il n'y aurait eu ni fous ni névropathes. Son père a disparu à la suite de difficultés financières ; il est parti sans rien dire et depuis on n'a jamais eu de ses nouvelles. Sa mère parait très bien, elle nous a fourni les renseignements que voici :

« Ma fille, nous a-t-elle dit, a reçu de l'instruction et de l'éducation ; elle est ancienne élève du (Conservatoire et possède un certain talent sur le piano. Son enfance a été maladive ; jeune fille, délicate et nerveuse, à la moindre contrariété elle se mettait en colère et avait alors des suffocations et parfois de grandes attaques : elle tombait, se débattait ; cela durait souvent deux heures et plus. Ainsi au Conservatoire quand elle ne pouvait pas arriver à bien jouer un morceau, elle s'énervait, s'excitait et finisssait par tomber en attaque.

« Mariée dès l'âge de seize ans, elle n'a pas été heureuse en ménage; son mari la brutalisait, si bien qu'au bout de trois ans elle a obtenu le divorce contre lui. Une fois seule elle est venue habiter avec moi ; la disparition de son père l'obligeait, pour subvenir à ses besoins, de- donner des leçons de piano. Jusqu'au mois de janvier 1897, elle avait toujours eu une bonne conduite quand, à cette époque, elle est partie avec un jeune homme. Elle a encore eu des chagrins de ce côté-là et un jour elle a essayé de s'empoisonner avec du laudanum.

« C'est une personne sans volonté, d'un caractère faible, à qui l'on fait faire tout ce que l'on veut ; elle manque de jugement et de réflexion et par suite ne se rend pas toujours compte de la valeur de ses actes. »

L'inculpée qui a reeu une certaine instruction et parait de prime abord intelligente, reconnaît aujourd'hui avoir commis la plupart des vols qu'on lui reproche; si elle discute l'inculpation, c'est sur des détails qui, au pointde vue qui doit nous occuper, n'ont pas d'importance. On cherche vainement cliez elle la inanifestion d'une idée délirante quelconque. B... n'est ni une aliénée ni une démente ; elle se rend bien comi^te que les actes qu'elle a commis sont des actes répréhensibles et elle apprécie, comme elle doit l'être, la portée morale de sa conduite.

Toutefois elle invoque des excuses qui, à ses yeux, suffiraient à faire disparaître sa culpabilité. Depuis janvier 1897 elle était en relations avec un monsieur d'origine hongroise. Cet homme, assure-t-elle, aurait pris sur elle un grand empire et c'est en quelque sorte sous sa contrainte morale qu'elle aurait commis les abus de confiance et les vols qui lui ont été ou qui lui sont reprochés. Cette excuse est-elle légitime et acceptable? Lorsqu'on aborde l'inculpée et dès le début de la conversation qu'on a avec elle, on est frappé de la mobilité de son caractère et de son humeur, de son insouciance véritable-

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ment enfantine. Elle parle avec une prolixité fatigante pour ceux qui l'entendent ; elle fixe son attention avec grande difficulté ; elle a peine à écouter les questions qu'on lui pose ; tour à tour elle rit aux éclats sans grand motif et pleure à propos d'une réflexion qui ramène son esprit sur une idée triste. *Tout cela dénote une instabilité mentale très accusée. Sa mère affirme qu'elle est sans volonté, qu'on lui fait faire tout ce que l'on veut : Cette déclaration est sans doute exagérée, mais elle contient certainement une part de vérité.

Les défectuosités de caractère que nous venons de signaler s'expliquent par un état nerveux dont B... présente à un haut degré tous les signes; nous trouvons en effet chez elle les symptômes les plus nets d'une hystérie très accusée : anesthésie cutanée, incomplète comme degré, mais généralisée atout le tégument, rétrécissement considérable des deux champs visuels^ point douloureux rachidien. La clinique a appris la valeur diagnostique décisive de ces symptômes. B... est une hystérique avérée.

• On sait que les malades de cet ordre sont oi'dinairement facilement suggestionnables même à l'état de veille et en dehors de toute manœuvre hypnotique. B..., comme elle le prétend, n'aurait-elle donc agi que sous l'influence d'une suggestion morbide communiquée par son amant ?

Les actes qui lui sont reprochés ne présentent point les caractères de ceux qu'une hystérique exécute passivement sous l'influence d'une suggestion. Ceux-là sont en général simples, l'imprévu n'y a pas de part : la réflexion qui en modifie les détails et s'adapte aux circonstances, en est h peu près complètement absente. Or si l'on considère les vols commis par l'inculpée on constate qu'ils ont été assez habilement calculés, que les détails d'exécution en ont été réglés adroitement, on peut dès lors affirmer que B...^ quoi qu'elle dise, n'a pas été entre les mains de son amant un instrument purement passif commettant des délits dont toute la responsabilité, sautant par-dessus elle, incomberait tout entière à celui qui en aurait été l'instigateur.

B... a prémédité ses actes, elle en a réglé lesdétails, elleétait à même d'en comprendre la portée délictueuse, rien n'autorise à dire qu'elle fut, quand elle les a commis, un instrument aveugle dans les mains d'un tiers : elle doit en rendre compte à la justice.

Toutefois on ne peut méconnaître que l'état morbide dont B... est atteinte a pu avoir sur sa conduite une influence qu'il ne serait pas légitime de passer sous silence. Si l'inculpée n'a point agi sous l'influence d'une suggestion morbide dans le sens étroit qu'on attribue d'ordinaire à ce mot, il n'est pas douteux que son instabilité mentale et l'hystérie dont cette instabilité est la manifestation ont fait fléchir la puissance de résistance aux mauvais conseils et aux entraînements délictueux. Il y a certainement une part, une part seulement, mais une part réelle de vérité dans l'assertion de l'inculpée quand elle affirme que son amant avait pris sur elle un énorme ascendant. Les choses ont dû se passer ainsi car la clinique nous apprend combien est peu l'ésistante la volonté des personnes atteintes de la maladie que présente B...

MÉDECINE LÉ(;ALE

Cette maladie qui ne suffit pas, nous en avons dit la raison, à exonérer l'inculpée de toute responsabilité, suffit à atténuer cette responsabilité dans une très large mesure.

Conclusions. — i° JP^B... est affectée d'hystérie. La maladie chez elle est nettement caractérisée, et les symptômes en sont très accusés.

2° Les hystériques, au degré où l'est B..., peuvent devenir, entre les mains de quelqu'un qui voudrait abuser d'elles, et sous l'influence de la suggestion, un instrument passif, obéissant docilement (dans une certaine mesure toutefois) aux ordres qui lui sont donnés. Tel n'est pas le cas deB... qui a agi avec conscience et doit rendre compte de ses actes à la justice.

3° Toutefois l'inculpée est une malade, il doit être tenu compte de son instabilité mentale et des défaillances faciles et pathologiques de sa volonté. Bien qu'elle n'ait pas agi sous l'influence d'un mobile morbide, son état maladif l'ayant mise en situation d'être plus aisément influencée par les mauvais conseils, il y a lieu de considérer sa responsabilité comme très atténuée.

B... a été condamnée à huit mois de prison.

Neurasthénie.

La neurasthénie ou faiblesse nerveuse donne rarement lieu à des expertises médico-légales au point de vue criminel, tandis qu'au civil elle est, au contraii^e, la maladie pour laquelle la justice fait le plus fréquemment appel aux lumières du médecin neui'ologisle ou aliéniste à propos des accidents du travail ; il s'agit alors de sa variété traumatique.

La neurasthénie ne saurait entraîner l'irresponsabilité de celui qui en est atteint, mais dans maintes circonstances elle peut constituer une circonstance atténuante. Le symptôme le plus important au point de vue médico-légal chez le neurasthénique c'est la faiblesse irritable.

RAPPOUT 9. XEURASHTÉXIE

In fiilpalion do meurtre. — Faiblesse irritable. — Exaspération par dos injures. • — Coup de revolver ayant causé la mort. — Responsabilité atténuée. — Acquittement aux Assises.

De l'information résultent les faits suivants :

« R... est établi tailleur, dans une commune de la banlieue parisienne. Le 2 mars courant, vers une heure du soir, un cocher en état d'ivresse gesticulait en s'appuyant contre la devanture de sa boutique. R..., l'ayant aperçu est sorti, l'a poussé et fait tomber, puis est rentré chez lui. Deux cochers qui se trouvaient non loin de là se sont approchés et l'ont injurié en l'invitant à sortir. L'un d'eux nommé G... ayant mis son pied sur le seuil de la bouli que de façon à empêcher de fermer la porte a continué à l'injurier. Alors R. .. s'armant d'un revolver a invité G... à se retirer, et sur son refus lui a tiré un coup de son arme l'atteignant au-dessous du sein droit. Des agents

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prévenus ont arrêté R..., G... transporté à l'hôpital Beaujon y est mort peu après.

A l'instruction, R... a fait la déclaration suivante : « Exaspéré par les injures qui étaient prodiguées à ma femme et à moi-même j'ai pris tout h coup mon revolver qui se trouvait dans mon tiroir-caisse et je suis venu vers G... avec l'idée de le faire partir en l'intimidant. Je l'ai invité encore à plusieurs reprises à me laisser tranquille et à s'en aller; comme il n'en faisait rien, j'ai tiré sur lui un coup de mon revolver. Je n'avais évidemment pas l'intention de le blesser, mais je voulais plutôt l'effrayer. Je regrette l'acte que j'ai commis. Je suis atteint depuis longtemps d'une maladie de nerfs ; je suis parfois très surexcité et je ne sais plus ce que je fais ».

A l'appui de cette dernière déclaration, R,.. a produit deux certificats médicaux datés du 5 mars courant.

Dans le premier, M. le D'' Ricoux déclare ce qui suit': R... est d'un tempérament nerveux; très surexcité il y a deux ans à la suite d'un pi^ocès avec son propriétaire, il a présenté, depuis cette époque, des symptômes très accentués d'anémie cérébrable : troubles nerveux, bizarreries de caractère, tristesse, langueur, palpitations, syncopes, puis céphalalgies, insomnie, cauchemars, perte de mémoire. La dernière fois que je l'ai vu, le 9 février de la présente année, son aspect général était celui d'un neurasthénique à forme grave. Je considère l'acte commis par lui comme résultant de l'état cérébral décrit ci-dessus, alors qu'il venait de subir des excitations qui ont porté au paroxysme son état neurasthénique antérieur.

Dans le second certificat, M. le D'' Vignaud déclare avoir examiné R... le 22 janvier dernier et avoir constaté chez lui des signes évidents de dépression mentale et nerveuse : amnésie prononcée, sensation de fatigue surtout accusée le matin au réveil, tristesse, irascibilité, amaigrissement. M. Vignaud ajoute qu'il ne lui a pas été possible d'après cet unique examen d'affirmer la nature fonctionnelle ou organique de la maladie : neurasthénie pure ou au contraire début de méningo-encéphalite chronique interstitielle diffuse.

La femme de l'inculpé m'a fourni de son côté des renseignements qui peuvent se résumer ainsi :

« Je me suis mariée en secondes noces avec R... le 23 juillet 1893; dès les premiers temps mon mari s'est montré nerveux et irritable ; il avait des mouvements brusques, il dormait mal, il sautait dans le lit.

« Si son caractère est difficile, en revanche il est très sobre, bon et affectueux. Il est intelligent, quoiqu'ayant peu de mémoire, et connaît bien son métier de tailleur, mais il ne peut pas supporter la moindre observation de la part d'un client. II y a deux ans il a eu avec notre propriétaire un procès qui l'a beaucoup tourmenté : depuis cette époque il est devenu encore plus nerveux et irritable. Malheureusement cet état de surexcitation a été entretenu par des disputes journalières avec des cochers. A côté de notre magasin se trouve u.n établissement de marchand de vin fréquenté par des cochers, en sorte que constamment des voitures stationnent devant notre porte. Mon mari s'en est plaint au commissaire de police et depuis ce moment les

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cochers sont toujours après lui : ils se moquent de lui, le regardent en riant, lui lancent des quolibets et même des menaces. Sous l'influence de ces excitations et de ces menaces répétées, mon mari ne dormait plus, il s'imaginait que les cochers venaient le tuer, il entendait des bruits, des maisons qui tombaient, des murs qui s'écroulaient : quand il était contrarié il ne savait plus ce qu'il faisait, c'est ainsi qu'un jour il s'est perdu dans Paris qu'il connaît cependant bien; et le soir en rentrant à la maison il était très rouge, couvert de sueur, les yeux hors de la tête. Enfin depuis dix-huit mois il est devenu complètement impuissant; au début il croyait que cela ne durei^ait pas et il en liait mais ensuite il s'en est montré très affecté. Mon mari en somme est malade ; exaspéré par les insultes et les provocations du cocher, il n'a pas pu résister à la colère et a tiré dessus. »

R... est maigre et paraît mal portant, mais il est calme, lucide, exempt de délire, parle d'un ton posé et s'exprime en termes convenables. Sur l'état de sa santé il m'a fourni les renseignements suivants : il éprouve une faiblesse générale, une sorte d'anéantissement ; il sent toujours sur la tête quelque chose de lourd qui le serre, il lui semble porter un casque ; par instants il souffre tellement qu'il n'y voit plus clair. 11 dort peu et mal. Le matin il souffre des reins ; il est tout courbaturé, plus fatigué que quand il s'est couché. Ces divers troubles de la santé qui ont débuté il y a plusieurs années se sont très accentués depuis quelques mois. En même temps son caractère a complètement changé ; il n'a plus aucune patience : à la moindre contrariété il s'irrite et se met en colère. Depuis un an il est devenu impuissant. De plus sa mémoire s'est très affaiblie ; il était obligé d'écrire tout ce qu'il avait à faire, et à chaque instant sa femme devait le lui l'appeler. Il attribue les changements survenus dans sa santé et son caractère aux ennuis qu'il n'a cessé d'avoir depuis plusieurs années, d'abord avec son propriétaire, ensuite avec les cochers. Sur ce point R... confirme les renseignements fournis par sa femme. Enfin en ce qui concerne le meurtre qui lui est reproché il m'explique qu'il s'était retiré dans son magasin et que c'est seulement poussé à bout par les invectives du cocher qui l'empêchait en outre de fermer la porte, qu'il a saisi son revolver et l'a déchargé sur lui. Il regrette son acte mais sur le moment il était tellement exaspéré qu'il ne savait plus ce qu'il faisait.

En somme R... présente les symptômes de la maladie connue sous le nom de neurasthénie ou épuisement nerveux ; et chez lui comme chez la plupart des neurasthéniques, la faiblesse nerveuse s'accompagne d'une grande irritabilité. Mais il n'est point atteint pour cela d'aliénation mentale. M. le D'' Vignaud avait pensé à la possibilité d'un début de méningo-encéphalite chronique interstitielle ou paralysie générale des aliénés, maladie à laquelle la neurasthénie aboutit en effet quelquefois ; mais on n'observe, au moins actuellement, aucun trouble soit du côté des facultés intellectuelles, soit du côté des pupilles, soit du côté de la parole permettant de poser un tel diagnostic. L'agitation et les frayeurs que R... manifeste parfois la nuit sous le coup des menaces qui lui ont été adressées à diverses reprises par les cochers ne suffi-

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sent pas pour faire admettre l'existence d'un délire des perse'cutions ou d'une autre vésanie. R... n'est pas non plus un alcoolique, il n'existe chez lui aucun tremblement^ aucun signe pouvant être rapporté à une telle intoxication ; il affirme, d'ailleurs, que depuis longtemps il ne boit que de l'eau, et ses affirmations sont confirmées par sa femme. Enfin j'ajoute qu'il ne présente pas de stigmates d'hystérie.

En tuant le cocher qui l'excitait depuis déjà un certain temps par ses invectives, il n'a point agi à la manière d'un fou, sous l'influence d'une idée délirante ou d'une hallucination, il n'a point frappé inconsciemment mû par une impulsion irrésistible comme vin épileptique, il a simplement obéi à un mouvement de colère ; mais comme, en raison de la neurasthénie dont il est atteint, il est plus facilement irritable qu'un homme normal, moins capable de résister aux excitations venues du dehors, il est aussi moins coupable de s'être laissé aller à un acte de violence.

Conclusions. — 1° II... n'est pas atteint d'aliénation mentale ; on ne saurait par suite le considérer comme irresponsable du meurtre qu'il a commis.

2° Mais R... est atteint de neurasthénie; il existe chez lui un état de faiblesse irritable qui est de nature à lui concilier une large indulgence dans l'appréciation de l'acte qui l'amène devant la justice.

R... a comparu à l'audience du 6 juin 1902 de la Cour d'assises de la Seine présidée par M. le conseiller Espinasse. Il a exprimé les regrets les plus vifs. M. Trouard-Riolle substitut du procureur- général a soutenu l'accusation. M" Jean Boyer a présenté la défense. R... a été acquitté.

Alcoolisme.

L'alcool est un des plus puissants factevirs de la criminalité On peut dire sans exagération que dans les trois quarts des crimes contre les personnes il joue un rôle plus ou moins important.

Il nous faut examiner successivement : 1" V ivresse simple; 2^ l'ivresse pathologique ; 3° le délire alcoolique (aigu ou subaigu), contemporain de l'acte incriminé au contraire postérieur à lui; 4° V alcoolisme chronique; 5° la dipsomanie.

L'ivresse n'est pas une excuse légale, par conséquent celui qui commet un acte répréhensible sous l'influence d'un excès inusité de boissons alcooliques doit être considéré comme responsable de cet acte. Au contraire, un individu qui se rend coupable d'un crime ou d'un délit au cours d'un accès d'alcoolisme aigu ou subaigu provoqué par des excès répétés et prolongés est réputé irresponsable. Il y a quelque chose de choquant à voir de deux délinquants ou criminels excuser le plus ivrogne, et pourtant le médecin ne peut agir autrement car le délire alcooliqee est bien l'état de démence, prévu par la loi, au cours duquel il n'y a ni crime ni délit.

L'ivresse pathologique ou compliquée, c'est-à-dire celle qui est le résultat

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de l'action de l'alcool sur un cerveau antéiieurement malade, qui se complique de troubles morbides antérieurs, est de nature à faire conclure à une responsabilité atte'nuée. Il est par exemple des débiles qui présentent une susceptibilité toute particulière à l'égard de l'alcool, qui se grisent vite sous l'influence de doses très minimes d'alcool et chez qui l'ivresse se traduit par des troubles mentaux particulièrement graves ; ceux-là peuvent mériter une certaine indulgence quand ils viennent, étant ivres, à commettre des crimes ou des délits.

Nombre d'individus cherchent intentionnellement dans l'alcool l'appoint d'excitation qui leur permettra de commettre un crime prémédité. L'ivresse devient alors, pour ainsi dire, une circonstance aggravante.

Un buveur d'habitude privé brusquement d'alcool, peut être pris de délire alcoolique. C'est ainsi qu'on voit des inculpés mis en prison et de ce fait sevrés de leur excitant habituel présenter tous les symptômes d'un accès alcoolique subaigu. Un délire qui apparaît ainsi postéineurement à l'acte incriminé ne saurait excuser celui-ci.

Dans l'alcoolisme chronique, il se produit de l'affaiblissement des facultés mentales et de la volonté, de l'altération du sens moi\al, il y a une déchéance physique, intellectuelle et morale, qui suivant son degré peut atténuer ou faire disparaître la responsabilité.

La dipsomanie étant une impulsion irrésistible à boire entraine tout naturellement l'irresponsabilité. Quand donc le médecin expert est chargé d'examiner un prévenu qui a commis une infraction sous l'influence de l'ivresse il doit rechercher si celle-ci n'est pas la conséquence d'un accès dipsomaniaque.

RAPPORT 10. — IVRESSE PATHOLOGIQUE OU COMPLIQUÉE RESPONSABILITÉ ATTÉNUÉE

Homme (le trenle-sept ans. — Tentative d'homicide volontaire. — Antécédents patliologiques héréditaires et personnels. — Habitude d'intempérance. — Ivresse patliolog'ique. — Responsabilité atténuée. — Condamnation.

M. Désiré-Henri, âgé de trente-sept ans, exerce le métier d'homme de peine ; ses voisins le représentent comme un homme ayant des habitudes invétérées d'ivrognerie et devenant dangereux sous l'influence de l'alcool. Ils disent que « lors de ses accès il ne parait pas avoir sa responsabilité entière » 11 se serait frappé d'un coup de couteau il y a longtemps déjà. D'autre part sa mère se serait noyée sous le coup d'un accès d'aliénation mentale ; enfin sa sœur entrée à l'asile d'aliénées de Villejuif le 2 mars 1892 à l'âge de 32 ans, y est décédée le 14 mars 1893 d'accidents urémiques; elle était atteinte de débilité mentale et de mélancolie.

M..., vivait maritalement avec une nommée Joséphine X..., âgée de quarante-cinq ans, femme de ménage; c'est sur elle qu'il a commis une tentative d'homicide volontaire. Voici comment les choses se seraient passées d'après la

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victime : « M., a déclaré celle-ci, est un alcoolique, il boit de l'absinthe, et quand il a bu il devient comme fou; alors il nous menace notre fille et moi et nous sommes obligées de nous sauver parce qu'il ne sait plus ce qu'il fait.

« Le dimanche 11 décembre dernier, étant ivre, il est rentré vers une heui^e et demie de l'après midi et a demandé que je lui fasse du café. Je n'y ai pas consenti, alors il a voulu tuer mes chiens et me frapper. 3Ia fille étant intervenue, il lui a donné une gifle et un coup de poing dans l'estomac. Je suis allée requérir un agent, M..., m'a suivie en m'insultant et les agents l'ont arrêté pour ivresse. Le soir on l'a relâché et il est venu à la maison mais je n'ai pas voulu le recevoir. Il est parti en emportant ses deux couteavix sans dire pourquoi il les prenait.

« Le lendemain lundi 1;2, à midi, il est revenu me demander de lui faire du café. Il était encore ivre. Je lui ai dit que si j'avais de l'argent c'était pour moi et pour ma fille mais non pour lui. Il est parti ; vers cinq heures il est encore revenu frapper à la porte; je ne lui ai pas ouvert.

« Un quart d'heure plus tard, environ, n'entendant plus M..., et le croyant parti, je suis sortie pour aller chercher des pommes de terre. Il était sur le carré. Je ne sais pas s'il m'attendait, en tout cas il m'a fait renfiler dans la chambre et m'a demandé s'il pourrait coucher à la maison le soir. Je lui ai répondu que non. Il s'est alors placé devant la porte et a ouvert son couteau. Par deux fois il m'a dit : « Movs je ne coucherai pas ici? ». Par deux fois je lui ai répondu : « non » et en même temps j'ai essayé de gagner la porte pour me sauver. Il m'a alors porté un coup de couteau au côté gauche. J'ai essayé de le désarmer, il m'a porté un autre coup à la figure. J'ai pu enfin me sauver, j'ai requis les agents, nous sommes revenus à la maison; M.,., était couché à terre son couteau ouvert à côté de lui. Il s'était porté un coup à la poitrine. Je ne sais si c'est le coup qu'il s'est porté ou l'ivresse qui l'avait fait tomber à terre, en tout cas il ne pouvait prononcer une parole. »

Les blessures que M... s'était faites n'ont jjas eu de suite ; celles de sa victime, d'après le rapport de M. le D'' Socquet, ont entraîné une incapacité absolue de travail de quinze jours.

Tels sont les faits qui amènent M... devant la justice.

Depuis son arrivée à la prison de la Santé, il ne s'est livré à aucun acte extravagant, n'a tenu aucun propos déraisonnable, en un mot rien dans sa conduite n'a donné à penser qu'il pouvait être atteint de troubles cérébraux. Aux diverses visites que je lui ai faites je l'ai trouvé parfaitement calme et lucide, exempt de tout délire. C'est d'un ton posé, et en termes convenables, qu'il a toujours répondu à mes questions.

En ce qui concerne sa famille il ne sait rien de ses grands-parents, il me confirme le renseignement recueilli par la police sur la mort de sa mère ; il me déclare que son père buvait pas mal et qu'il « est mort de sa belle mort, » que sa sœur « Titine » a eu des convulsions ; qu'elle a les yeux tournés et qu'elle est sujette à des maux de tête ; » qu'une autre sœur est décédée h l'asile de Yillejuif.

Sur lui-même il me fournit les renseignements suivants : Dans la première

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enfance il a eu des convulsions mais depuis il n'a jamais e'té atteint d'aucune maladie grave ; il ne sait ni lire ni e'crire, il a cependant fréquenté l'école mais il n'y a rien appris « comme sa sœur Titine il ne peut faire aucun travail de tête )).

Il avoue « boire de trop » mais il s'empresse d'ajouter qu'il n'est pas aussi ivrogne qu'on veut bien le dire. Il se plaint d'avoir de fi^équents maux de tête et des étourdissements ; il est obligé de reconnaître que ces troubles se produisent quand il boit, surtout quand il prend de l'absinthe. Son sommeil était, dit-il, et est encore troublé par des cauchemars, il rêve qu'il tombe dans un précipice, il voit des animaux qui courent après lui. Enfin il aurait fait autrefois deux tentatives de suicide : il y a six ans il se serait donné un coup de couteau; il y a plus longtemps encore, il aurait essayé de se pendre.

Que faut-il penser de ces assertions ? Elles me paraissent très sincères. Tout ce que M... dit avoir éprouvé s'observe communément, en effet, chez les buveurs d'habitude, au cours des excès alcooliques et même pendant un certain temps après la cessation de ceux-ci. Intempérant, M... a présenté les troubles de la santé qui sont le cortège habituel de l'ivrognerie, mais à aucun moment il n'est arrivé, semble-t-il, aux accidents aigus ou même subaigus de l'intoxication alcoolique, jamais il n'a déliré, jamais, en un mot, il n'a été atteint de folie alcoolique.

Au moment de mon examen, l'imprégnation alcoolique ne se révèle plus par aucun signe appréciable ; on n'observe point cette paresse cérébrale habituelle dans l'alcoolisme chronique, il n'existe aucun trouble de la sensibilité, soit générale soit spéciale, aucun trouble de la motilité ; pas même le léger tremblement des doigts et de la langue qui persiste parfois très longtemps chez les buveurs, alors même qu'ils sont sevrés de toute boisson alcoolique. J'ajoute qu'on ne trouve aucun stigmate d'hystérie, aucun symptôme pouvant être rapporté à une maladie du système nerveux ; que rien dans le passé de l'inculpé ne peut le faire supposer atteint d'épilepsie. A noter seulement une déviation de l'œil gauche (strabisme convergent) reliquat des convulsions de la première enfance.

Interrogé sur les faits qui lui sont reprochés. M... me fait le récit suivant : « Le lundi matin, j'étais sorti pour chercher de l'ouvrage, et n'en ayant pas tr'ouvé, je me suis amusé à boire avec des camarades, puis je suis retourné à la maison vers midi. La veille on s'était déjà attrapé à cause de la gosse. J'ai demandé à ma femme du café, elle n'a pas voulu m'en donner, je suis donc parti. Je suis revenu le soir, j'avais pris de l'absinthe et, quand j'en ai bu, je ne me connais pas, je suis plutôt fou que saoul. Nous nous sommes encore disputés, il s'est trouvé un couteau sous ma main et j'en ai frappé ma femme : ensuite, je me suis senti frappé à mon tour, est-ce moi, est-ce elle, je n'en sais rien. Je n'ai repris connaissance que le lendemain à midi à l'hospice. Pour moi, il n'y a que ma femme qui peut dire comment ça s'est passé ».

Le récit de l'inculpé diffère sensiblement, on le voit, de celui de sa victime. Au point de vue médical, les seuls points qu'il importe de retenir sont

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les suivants : M... surexcité par la boissqn, s'est disputé avec sa maîtresse, il s'est mis en colère, il a frappé, il s'est frappé ensuite. Eh bien, dans la succession de ces faits, je ne puis rien voir de plus qu'une scène d'ivresse bi'utale et agressive. M... était ivre, non pas de cette ivresse lourde qui écrase l'individu, lui brise les forces et le fait tituber, mais de cette ivresse qui se traduit par de l'excitation, i^nd l'individu bruyant, querelleur, agressif et le pousse aux plus extrêmes violences en cas de résistance. La tentative de suicide reconnaît la même cause que la tentative d'homicide : l'ivresse. Cela est si vrai que L... ne l'a pas renouvelée depuis ; rien n'est plus commun, d'ailleurs, que de voir des ivrognes essayer de mettre fin à leurs jours.

M... n'étant pas aliéné et l'ivresse n'étant pas une excuse légale, il semblerait qu'il ne me reste plus logiquement qu'à conclure à la responsabilité. Ma tâche n'est pourtant pas finie. Si, en effet, l'inculpé n'est pas aliéné, il n'est cependant pas absolument correct au point de vue cérébral ; il est d'ailleurs héréditairement prédisposé aux affections du cerveau. Une de ses sœurs est morte aliénée ; lui-même a présenté dans la première enfance, des accidents cérébraux qui se sont manifestés par des convulsions et qui ont laissé pour ainsi dire leur signature sous forme de strabisme. A l'école, il n'a rien pu apprendre : quand il boit, il donne à tous l'impression d'un fou, plutôt que celle d'un homme simplement en état d'ivresse. Ce sont là des faits qu'on ne saurait négliger.

Quand un crime ou un délit a été commis dans un état d'ivresse simple, par un individu qui jouissait antérieurement d'une bonne santé cérébrale, il ne saurait être question ni d'irresponsabilité ni d'atténuation de la responsabilité ; mais, lorsqu'on se trouve en présence d'un individu ayant une organisation céi^ébrale défectueuse comme M..., il en est tout autrement. Chez ces individus, en effet, d'une part la résistance à l'alcool est moindre que chez les individus normaux; et, d'autre part, l'ivresse prend des caractères particuliers, elle se traduit surtout par de l'excitation et des violences. C'est ce qu'on a appelé l'ivresse compliqicée ou l'ivresse pathologique ; H y a donc dans la genèse du crime ou du délit une part à faire à l'intoxication alcoolique et une part à l'état cérébral antérieur. C'est en s'inspirant de ces données qu'il faut juger la conduite de M...

Conclusions : 1°M... n'est pas atteint d'aliénation mentale ;

2° L'acte dont il est inculpé parait avoir été accompli sous l'influence de l'ivresse et de la colère ; il doit donc en rendre compte à la justice;

3° Une sœur de M... est morte aliénée, lui-même a présenté des accidents cérébraux daus l'enfance ; ce sont là des circonstances de nature à lui concilier une certaine indulgence.

La Chambre des mises en accusation a transformé l'inculpation de tentative d'homicide volontaire en celle de coups et blessures; M... en conséquence a comparu devant la 10^ chambre cori^ectionnelle qui l'a condamné à six mois de prison.

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loOl

RAPPORT il. — ALCOOLISME CHRONIQUE. — IRRESPONSABILITÉ

Femme quarante-sept ans. — Nombreuses condamnations pour ivresse. — Proh'ontion d'outrages, Ih'Is de clôture, ivresse. — Démence alcooli([ue. — Irresponsabilité. — Internement.

T... a été arrêtée h une heure du matin, dans les circontances suivantes :

Elle était en état d'ivresse et faisait du scandale sur la terrasse d'un café, boulevard Sébastopol. Le patron de l'établissement l'ayant invitée à s'éloigner, elle s'est emjDarée d'une chaise, l'a lancée contre la devanture et a ainsi brisé une glace. Pendant que les agents la conduisaient au poste, elle les a injuriés, elle leur a dit qu'ils faisaient un métier de canailles.

T... a déjà encouru vingt et une condamnatiom pour ivresse, violences, outrages, rébellion, etc. C'est une buveuse d'habitude, chez qui l'abus prolongédes besoins alcooliques a fini par amaner, des troubles cérébraux. Ses facultés intellectuelles, et particulièrement la mémoire, sont considérablement affaiblies, elle ne connaît ni le jour, ni le mois, ni l'année, elle ne sait pas son âge ; elle croit cependant se rappeler qu'elle est née en 1848. Elle est, en outre, dominée par des idées de persécution ; les agents de police avec lesquels elle a eu fréquemment maille à partir sont ses persécuteurs, elle les désigne sous le nom de : « Ces saloperies ! » Nuit et jour, dit-elle, ils sont acharnés après elle, même à Saint-Lazare, ils viennent la tourmenter, elle les voit très bien la nuit, ils lui parlent tout le temps, ils répètent des phrases comme celle-ci : « Vous sortirez, il faudra dire cela, il faudra dire ça, il faudra dire : la République ne tient pas, il faudra dire : il n'y a pas de dévotion ». Il y a fort longtemps que les agents lui en veulent, ils lui ont même escamoté une petite fille qu'elle avait mise au monde à Saint-Lazare il y a quelques années ; cette enfant n'est pas morte comme on le prétend. Si elle boit un verre, « ces saloperies » y mettent quelque chose qui lui vide la tête et la rend malade. Quand elle sort de prison, ils lui volent son argent, ses vêtements ; elle a beau changer de quartier, ils sont toujours après elle ; même à Saint-Lazare, ils viennent lui voler ses affaires ; mais, en sortant, elle va se venger, ce sera son dernier coup, elle se tuera après.

ï... déclare qu'elle n'est pas folle, qu'elle n'est pas malade, elle manque seulement de sang, ce sont « ces saloperies » qui le lui retirent. Tout en causant, par moments elle se met à pleurer ou émaille son récit de cette interjection : « Ah, les saloperies ! ».

Interrogée sur les faits qui l'amènent devant la justice, elle ne conteste pas qu'elle a jeté une chaise contre une devanture ; mais elle prétend qu'un garçon de café lui avait lancé de l'eau de Seltz; elle ajoute que si elle a insulté les agents, c'est que ces « saloperies » le méritent bien en raison de tout le mal qu'ils lui ont fait.

Au point de vue physique on constate chez ï... des troubles de la sensibilité cutanée et un tremblement très marqué des mains et de la langue. Les

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artères sont athëromateuses, la vision est abolie depuis longtemps dans l'œil droit, l'ouïe est dui^e.

Conclusions : 1° T... est aliénée, elle est atteinte d'alcoolisme chronique caractérisé par de l'affaiblissement des facultés intellectuelles^ des idées de persécution, des hallucinations de la vue et de l'ouïe, un tremblement très marqué des mains et de la langue.

2"T... ne saurait être considérée comme responsable de ses actes.

3" T... est une aliénée dangereuse pour elle-même, pour l'ordre public et la sécurité des personnes, il y a donc nécessité de l'interner dans un asile d'aliénées.

Conformément aux conclusions de ce rapport, T... a bénéficié d'une ordonnance de non-lieu et a été placée dans un asile d'aliénées.