RAPPORT 27. — DÉMENCE AU DÉBUT. — RESPONSABILITÉ ATTÉNUÉE

Vieillard de soixante-treize ans. — Inculpation d"outrages publics à la pudeur. — Depuis quatre ans, actes immoraux avec de nombreuses femmes. — Affaiblissement de la mémoire portant sur les faits récents. — Irritabilité. — Altération delà volonté. — Actes relevant de l'obnubilation du sens moral au début de la démence. — Responsabilité très atténuée. — Condamnation légère.

L... est veuf depuis longtemps et n'a pas d'enfants. Cocher de remise pendant de longues années, il a toujours mené une existence convenable et travaillé régulièrement : un de ses anciens patrons, en reconnaissance de ses bons services, lui fait même une rente de 600 francs qui constitue son unique ressource. Jusqu'à ces dernières années, sa moralité n'avait jamais été suspectée. Son casier ne mentionne que des condamnations légères au nombre de quatre pour chasse sans permis et à l'aide d'engins prohibés remontant, d'ailleurs, à plus de quarante ans.

Au mois de janvier 1897, une plainte collective d'un certain nombre d'habitants de l'Impasse G... est venu informer le préfet de police que des scènes immorales se passaient chez L... L'instruction à laquelle il a été procédé a révélé les faits suivants :

L... habite Impasse G... depuis quatre ans, il occupe dans un sous-sol, une chambre de dimensions très exiguës, meublée presque sordidement et éclairée par une unique fenêtre donnant sur l'impasse, fenêtre toujours dégarnie de rideaux, en sorte que les passants peuvent apercevoir distinctement, soit le jour, soit la nuit, tout ce qui se fait chez L. . .

Lorsque L... est venu s'installer dans cette chambre, il vivait avec la fille Emilie D..., âgée de seize ans, qu'il donnait pour sa nièce. Mais leurs allures n'ont pas laissé longtemps de doutes sur la nature de leurs rapports. Dès le début, Emilie D... amenait journellement chez L.,., des jeunes filles, et ces visites ont tout aussitôt éveillé les soupçons des voisins. Néanmoins, pendant une année qu'Emilie D... a vécu avec l'inculpé, les choses se sont passées avec une décence relative et sans trop de scandale ; il n'y avait pas de bruit, pas de tapage.

Après le dépait d'Emilie D..., trois autres filles, âgées de moins de vingt ans, ont successivement occupé « la place de maîtresse en titre >y, suivant l'expression de L... La présence d'une nouvelle concubine n'empêchait pas, d'ailleurs, les anciennes de revenir de temps à autre chercher un abri ou faire la fête avec d'autres femmes qu'elles amenaient. La chambre de L... était devenue une sorte de refuge pour toutes les filles en quête d'un gîte ou d'un repas ; parfois jusqu'à trois en même temps y ont passé la nuit, une dans le lit de L..., les deux autres sur un matelas étendu à terre.

A différentes reprises, les voisins ont assisté à des scènes scandaleuses; une fois, c'est une jeune bretonne que d'autres filles essaient de déshabiller malgré elle ; une autre fois, ce sont deux femmes complètement nues qui dansent devant L..., un autre jour ce sont plusieurs femmes qui prennent leurs ébats dans une tenue des plus débraillées. ..

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Quand on lui faisait une observation, L... répondait par des menaces, aussi l'excitation était grande contre lui, et son arrestation a été un soulagement pour tous les habitants de l'impassse.

L... se livrait à des actes obscènes sur la plupart des femmes qui venaient chez lui; ainsi le premier dimanche de janvier, trois femmes se trouvaient ensemble dans sa chambre, il leur a successivement léché les parties génitales à toutes les trois. Devant M. le commissaire de police il a reconnu les faits : « J'avoue a-t-il déclaré que j'ai eu la faiblesse de me livrer à des actes obscènes sur les filles que vous avez entendues ; je dois même avouer que j'ai commis les mêmes actes sur quinze à vingt autres, mais je ne veux pas les faire connaître. J'ai agi par faiblesse ou plutôt c'est une maladie dont je suis atteint. Je pourrais vivre très tranquillement avec mes petites rentes tandis que je ne possède rien, dépensant tout pour satisfaire ma passion. »

Devant 31. le juge d'instruction, il a encore reconnu que « depuis quatre ans il avait reçu de trente à quarante jeunes filles, léchant les parties de celles qui paraissaient propres, se contentant de donner l'hospitalité aux autres. »

Le commissaire de police n'a pas cru devoir donner plus d'ampleur à son enquête en raison du scandale que cela aurait produit, certaines des jeunes filles ayant fréquenté L... étant aujourd'hui mariées.

Les cinq filles traduites en justice avec L... sont âgées de dix-sept à dixneuf ans; bien qu'elles n'aient pas encore d'antécédents judiciaires, elles ont une conduite et une moralité déplorables ; depuis longtemps elles ont quitté leur famille et ne jjaraissent se livi^er à aucun travail.

L'affaire est venue devant la 11" Chambre correctionnelle le 10 mars. Le défenseur de L... a déposé des conclusions tendant à l'examen de l'état mental de son client, ainsi libellées :

Attendu qu'il semble résulter de l'instruction et des débats, que L... qui jusqu'à l'âge de soixante-treize ans n'avait fait l'objet d'aucune remarque défavorable spécialement au point de vue de la moralité, n'a commis les actes qui lui sont aujourd'hui reprochés que par suite d'un affaiblissement cérébral résultant de son grand âge et lui enlevant toute sa responsabilité ; que cette opinion émise par son dernier patron qui fait de lui les plus grands éloges, est encore justifiée par les écrits étranges annexés au dossier et paraissant émaner de L... ; que dans ces conditions il est nécessaire de désigner un médecin qui examinera l'inculpé et fera connaître son degré actuel de responsabilité, etc.

Les écrits auxquels il est fait allusion par le défenseur consistent en une sorte de confession de L... « Je suis forcé, y dit-il, de m'apparaître un bien singulier personnage, je réalise absolument les deux extrêmes. J'ai conservé d'honorables relations à Paris, celles de mes anciens patrons et j'ai d'autre part de tristes fréquentations la fange la plus abjecte, la plus caractérisée du tout à l'égoût ». Et il ajoute : « Je me questionne souvent pour savoir si je ne suis pas tombé en enfance. Je suis bien forcé de reconnaître que non, puisque je sais me maintenir dans ces deux positions extrêmes. »

L... en effet n'est pas dans l'enfance ; malgré ses soixante-dix-sept ans, il

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n'est pas encore tombé dans la démence sénile. Chez lai la santé générale, à part un vieux catarrhe, n'est pas mauvaise ; il mange et dort bien ; quant aux. facultés intellectuelles elles ne paraissent que légèrement atteintes. Interrogé sur les faits qui lui sont reprochés il me donne les explications suivantes : « J'ai commis la sottise de laisser venir des femmes chez moi et de me livrer sur elles à des attouchements. Elles s'amenaient dans ma chambre une à une, elles me prenaient tout, si bien que les huit derniers jours du mois il ne me restait plus que du pain pour manger et je n'avais plus de tabac pour fumer, ce qui me privait beaucoup. Elles peuvent dire qu'elles ont fait de moi ce qu'elles ont voulu. Je résistais bien tant que je pouvais, souvent je prenais la résolution de mettre un terme à cette vie, mais le lendemain je n'y pensais plus. Il y a trois ans seulement que j'ai commencé à lécher les parties génitales des femmes ; c'est venu petit à petit, je ne pouvais avoir de rapport avec elles étant depuis longtemps impuissant, je n'éprouvais aucun agrément à les lécher mais ça leur faisait plaisir et j'étais fier de pouvoir, malgré mon âge, leur procurer du plaisir. C'était folie de ma part car je m'exposais à attraper du mal. »

De quelque sujet que l'on cause avec L... on constate que ses propos n'ont rien d'incohérent ni de déraisonnable. Quant à sa mémoire, fidèle pour les événements anciens, elle est très diminuée en ce qui concerne les faits récents. Quand on l'interroge sur les divers incidents de sa vie, ses souvenirs sont précis, mais quand on lui parle de ce qu'il a fait les jours précédents, il a peine à se le rappeler; ainsi le 11 mars je lui demande où il a été la veille ; il me répond qu'il n'a pas bougé de Mazas. Or c'est le jour de sa comparution devant le Tribunal, il croit que lilusicurs jours se sont écoulés depuis cet événement qui pourtant a dû le frapper.

Cette diminution de la mémoire limitée aux faits récents est un symptôme qui est loin d'être sans importance ; c'est par elle, en effet, que d'ordinaire s'annonce la démence ; son existence permet donc de déclarer que si L... n'est pas encore tombé dans la démence, il se trouve déjà sur la zone frontièi-e. Le développement de la démence se rélève d'ailleurs chez lui par un autre indice.

Dans ces dernières années, il a fait preuve d'une irritabilité particulière, et, semble-t-il, inaccoutumée, menaçant de son couteau ou de son revolver les voisins qui lui faisaient des observations sur sa conduite. Or, l'irritabilité est souvent aussi un signe prémonitoire de la démence.

Un des symptômes caractéristiques de la période prodromique et du début de la démence sénile est l'affaiblissement de la volonté. Il paraît bien exister chez L... Ce n'est en effet qu'à son corps défendant, a-t-il déclaré, qu'il recevait la plupart des femmes qui venaient se réfugier chez lui comme dans une auberge toujours ouverte ; il faisait le projet de leur fermer sa porte, il essayait de s'affranchir de ces pratiques obscènes qui, au fond, le dégoûtaient ; mais sa volonté était vaine et impuissante.

Affaiblissement de la mémoire, irritabilité, diminution de la volonté, voilà trois symptômes indiquant que L... est à la période prodromique de la démence sénile.

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Les choses étant ainsi, peut-on mettre sur le compte de l'e'tat ce'rébral de L... les outrages publics à la pudeur dont il est inculpé ? Assurément oui. Dans la période prodrômique de la démence, on observe en effet avec Taffaiblissement delà mémoire et de la volonté, avec l'irritabilité, une altération du sens moral plus ou moins prononcée. Or il est de toute logique de mettre sur le compte de cette altération sénile du sens moral des actes qui jurent avec tout le passé de L... On objectera que la période prodromique chez L... est bien longue, que les actes immoravix durent depuis plusieurs années et qu'il n'est pas encore dément. C'est là une objection qui n'a rien de décisif : les vieillards restent en effet souvent de longues années sur les frontières de la démence avant de les franchir.

Conclusions. — L... sans être atteint d'aliénation mentale ou de démence confirmée, présente les signes précurseurs de la démence sénile.

En conséquence j'estime que sa responsabililé, sans être nulle, est très fortement atténuée.

L... a été condamné à trois mois de prison seulement. Il avait fait trois mois de prévention en sorte qu'il a été remis immédiatement en liberté.