JURIDIQUE

(1) La morale scientifique, Essai sur les applications morales des sciences sociologiques. MÊ^

(2) Voir dans la Pensée contemporaine (3« année, déc. 1905) : Une tentative radicale contre la morale traditionnelle. — Un [commentaire de la morale de M. Lévy-Bruhl.

1240. Le droit. Ses espèces. Ses caractères. Le droit et la justice. — Avec ce chapitre commence le traité de la morale spéciale ou du droit naturel. Le droit (en latin jus, jussum : jubere, ordonner ; en français direct, diriger) est ce qui est juste ou conforme à la loi, c'est ce que l'on doit aux autres ou ce qui est dû à soi-même (1). On voit par là que le droit implique plus ou moins le devoir.

Le droit et le devoir, en effet, sont corrélatifs ; il n'y a pas de droit sans devoir ni de devoir sans droit. Le droit qui nous appartient suppose quelque devoir des autres à notre égard, et réciproquement, le devoir qui nous incombe implique le droit d'autrui sur nous.

On distingue plusieurs sortes de droits. En raison de la loi sur laquelle le droit est fondé immédiatement, il est naturel ou positif {2). Le droit positif est dinn, ou

(1) On peut distinguer quatre sens du mot droit. Il signifie : 1° ce qui est dû à quelqu'un ; 2^ la loi en général ou telle loi en particulier ; 3° la science du droit ; 4° la faculté morale de faire ou d'exiger quelque chose. On appelle quelquefois droit objectif le droit entendu au sens de loi (2^ sens), et droit subjectif le droit entendu comme pouvoir moral (4^ sens). Dans ce dernier sens, le droit est opposé au devoir comme Vactif au passif. — Cf. S. Th., 2* 2*, q. 57, a. 1 et suiv.

(2) Entre les deux, pour ainsi dire, il y a le droit des gens. Par là S. Thomas et les anciens scolastiques entendent les conséquences nécessaires et prochaines de la loi naturelle (2' 2®, q. 57, a. 3). Aujourd'hui, on entend plutôt le droit international, soit qu'il résulte du droit naturel, soit qu'il résulte de traités ou conventions.

MORALE

CHAPITBE LXXV

ecclésiastique, ou ciçil (v. chap. lxxiii, de la Loi). Eu égard au sujet qui le possède, le droit est public ou prii^é. Le droit public comprend les droits de l'Etat, ou plutôt de la société elle-même ; il règle les rapports des membres avec la société ou le pouvoir ; sa fin immédiate est le bien public. Le droit privé comprend les droits individuels ou particuliers ; il règle les rapports des membres entre eux ; sa fin immédiate est le bien privé. En raison de ses titres ou de son fondement immédiat, le droit est dit droit coutumier ou droit écrit. Au point de vue de l'obligation, il est strict ou large et même de simple équité (jus œquum et honum). Le droit est dit parfait, s'il implique le pouvoir de contrainte ; mais il y a là quelque équivoque : un droit peut être strict et parfait sans impliquer ce pouvoir. Entre tous les autres se distinguent le droit de juridiction (droit de gouverner, de commander) et le droit de propriété. Lelui-ci est dit sur la chose ou à la chose. Le premier est celui, par ex., du propriétaire sur l'objet qu'il possède ; le second est celui du créancier à la chose due. On distingue aussi les droits personnels, comme celui de conserver sa vie, sa liberté, et les droits réels, comme celui de disposer de sa fortune. Les droits personnels et les droits réels correspondent assez bien aux droits innés et aux droits acquis.

Parmi les caractères ou propriétés des droits on signale les suivants : les droits sont limités ; — ils entrent parfois en conflit les uns avec les autres ; — ils sont protégés par des peines et de leur nature exigibles jusqu'à la contrainte.

bt d abord tout droit a quelque limite ; car il est fondé sur une loi, qui elle-même a une fin déterminée à atteindre; d ou il suit que le droit n'est tel que dans la mesure précise de la 01. Ensuite, on conçoit que leè droits entrent en conflit les uns avec les autres, non pas formellement et à parler rigoureusement, car « il n'v a pas de droit

'^^/'î^'f,^^ ^''^'^ '' "^^is ^^ ^e sens que tef droit aurait son effet légitime, si un droit antérieur ou supérieur ne le limitait : par ex. tout homme aurait le droit de chasse et

de pêche, si la société n'avait posé certaines conditions à l'exercice de ce droit naturel. Enfin, il est évident que tout droit, de même que toute loi, serait illusoire, s'il n'avait une sanction ; or la- première des sanctions, c'est que le droit soit exigible tôt ou tard, même par la contrainte (1).

Au sujet des rapports du droit et de la justice, on remarquera que le droit est l'objet de la justice. Gelle-ci,en effet, fait rendre à chacun ce qui lui est dû. On distingue la justice commutative, légale, distributiçe. A la première correspond le droit de faire ou d'exiger ce qui est sien ; à la seconde correspond le droit de la société d'exiger de ses membres ce qui est nécessaire à sa fin ; à la troisième correspond le droit des membres d'avoir leur juste part des avantages sociaux, etc.

1241. Le devoir. Ses espèces. — Le mot devoir, en grec âëcv, est traduit en latin par le mot officium ; mais on remarquera que la notion exprimée par le mot latin est plutôt celle d'office, de charge, que celle de devoir proprement dit. Le devoir réveille une idée plus haute, celle de subordination à la loi morale et au bien.

Le devoir est négatif ou positif : négatif, comme celui de ne nuire à personne ; positif, comme celui d'obéir à l'autorité. Il est dit encore positif, à un autre point de vue, s'il est fondé sur une loi positive ; il est dit naturel, s'il est fondé sur la loi naturelle. Il est dit juridique et légal ou simplement moral ; légal, s'il est dû en vertu d'une loi et par conséquent par justice proprement dite ; moral, s'il découle d'une autre vertu (2).

Après avoir donné ces notions préliminaires, il nous faut pénétrer davantage dans la nature du droit et du

(1) Le droit ne se confond pas cependant avec la contrainte Kant a paru les confondre en définissant le droit ce qui est exigible par la contrainte. Mais le droit n'est que le motif ei la fin de la contrainte Il y a des droits qui ne comportent pas la contrainte (droit d'être estimé, considéré, etc.). Le droit n'est exigible par la contrainte que dans la mesure où l'exige le bien social.

(2) Cf. S. Th., 2» 2'«, q. 80.

MORALE