CHAPITRE LXXX

rieur à celui du travail, il est usuraire ou injuste de percevoir d'un capital qui est exploité par le travail d'autrui un intérêt qui dépasse la moitié du produit. — Il n'est pas permis de s'enrichir par le jeu ; et tout jeu auquel s'ajoute la fraude oblige à restitution.

1284. Le prêt ne suffit pas à justifier la perception d'un intérêt (1). — En effet, ainsi que nous l'avons observé, l'argent prêté et son usage ne font qu'un par eux-mêmes. Par conséquent, celui qui rend l'argent prêté rend tout ce qu'il a reçu, s'il n'intervient pas de circonstance par-

T ficulière qui modifie le premier contrat. Le prêteur qui exigerait un intérêt en vertu du prêt lui-même exigerait plus qu'il n'a livré et dépasserait son droit ; l'égalité que réclame la justice entre les contractants serait donc violée.

1285. Objections. — 1^ On nous objecte d'abord que l'argent fructifie et que par conséquent le prêteur a droit de réclamer non seulement le capital prêté, mais encore une partie des fruits, c'est-à-dire un intérêt.

Rép. — Mais nous répondons que l'argent ne fructifie pas par lui-même ; ce sont les objets, les autres valeurs plus réelles que l'on se procure avec l'argent : terres, maiisons, etc., qui fructifient. Si l'emprunteur doit un intérêt, ce n'est donc plus en vertu du prêt, mais en vertu d'autres raisons que nous signalerons tout à l'huere.

2^ On nous objecte encore que les lois civiles ont permis la perception d'un intérêt. Il est de quatre pour cent, si ce n'est en matière commerciale, où la loi ne fixe aucun taux. L'Eglise, qui est témoin de ce qui se pratique, tolère et approuve tacitement.

Rép, — Nous répondrons que les lois civiles ne peuvent pas permettre la perception de l'intérêt en vertu

(1) Cf. S. Th.,2»2«, q. 78, a. 1.

MORALE

du prêt, car elles iraient contre le droit naturel ; mais elles le peuvent en vertu d'autres considérations.

Quant à l'Eglise, elle a égard aux circonstances nouvelles où se trouvent la société ; mais il n'est pas permis d'interpréter sa tolérance comme une approbation de tout ce qui se pratique. Elle a toléré l'esclavage pour éviter de plus grands maux, tout en s'eflorçant constamment de l'abolir ; de même elle tolère un régime de crédit qui ramènerait une sorte d*esclavage, mais elle ne le tolère que pour le détruire plus sûrement et par les moyens qu*elle excelle à employer, savoir la douceur et la persuasion.

I 1286. Raisons qui légitiment l'intérêt. — Après avoir établi que le prêt ne suffit pas à justifier par lui-même la perception d'un intérêt, il faut reconnaître ensuite que celui-ci peut être fondé sur des titres extrinsèques. Il est évident, en effet, que le prêt peut être accompagné de circonstances qui le modifient et rompent l'égalité des contractants, en sorte que l'emprunteur serait beaucoup plus favorisé que le prêteur, s'il n'avait à rendre que le capital. Le prêteur peut donc, dans ces différents cas, exiger un intérêt suffisant pour que l'égalité soit rétablie.

Maintenant quels sont ces cas particuliers ou ces rai-(^ sons extrinsèques qui peuvent justifier la perception d'un intérêt? On les ramène à quatre : 1° le préjudice que peut souffrir le prêteur en se dessaisissant de son argent (damnum emergens) ; 2° la cessation de gain {lucrum cessans) ; 3^ le danger que court le capital, que l'emprunteur sera peut-être incapable de rendre (periculum sortis) ; 4^ enfin le bien public (bonum commune).

On explique ainsi cette dernière raison. Le prêteur, en livrant son argent et en le faisant rentrer dans le commerce, rend les transactions plus faciles, il coopère au mouvement des affaires et à la prospérité publique. Il est bon, en effet, que les capitaux ne restent pas sans emploi, mais circulent incessamment. D'où il suit que l'autorité publi-