Dans les passages d'une forme à une autre

dont s'occupe Aristole, les phéDomènesd'iDittative sont ordinairement cachés; ils n'ont pas non plus le caractère individuel qui est^ comme nousTavons vu, le propre des inventions progressives. Les initiatives existent néanmoins; mais il n'y a que le résultat qui apparaisse. Ce résultat est l'explosion révolutionnaire elle-même, qui, par son éclat, dérobe à la vue tout ce qui l'a précédée. Le fait d'acceptation est au contraire en général très-évident; car c'est par lui que la souveraineté est attribuée à telle ou telle forme de gouvernement. Ni Platon^ ni même Âristote, si bon observateur qu'il f ût^ n'en ont cependant rien aperçu et ne nous en ont rien dit. Nous pouvons affirmer que ces phénomènes ont dû exister; mais nous ne pouvons ajouter qu'ils ont été remarqués. La plupart des révolutions dont parle Aristote ne sont guère connues que par ses citations. Nous avons des narrations suffisantes sur quelques-unes seulement. Dans celles-là, je pourrais montrer le fait d'acceptation et même le fait d'initiative dans les conspirations qui les ont précédées. Je ne les citerai pas cependant. Je me bornerai à renvoyer le lecteur à Thucydide et à Xénophon. Je préfère prendre mes exemples dans les usages constitutionnels de quelques cités. Les détails dont je ne saurais dans aucun cas me dispt^nser, sont au moins ici intéressants à d'autres égards.

Les cites de Sparte^ d'Athèoes et de Rome sont celles dont l'histoire nous fait le mieux, connaître les institutions et la vie politique intérieure. Sur la Crète, sur Cartbage, sur Syracuse, sur les cités AcbéenneSy on n'a que des indications : cependant ces indications sont suffisantes pour prouver que ce que nous dirons des premières est applicable en général aux secondes.

Il suffit d'examiner superficiellement le mécanisme du gouvernement et de le voir fonctionner une seule fois dans l'un des actes dont l'histoire fait mention, pour reconnaître qu'à Sparte , à Athènes ou à Rome cette organisation et ce mouvement représentent le rapport d'initiative à acceptation.

Ainsi à Sparte les décisions du sénat étaient sou» mises à la sanction du peuple en assemblée générale. Le peuple acceptait ou refusait par acclamation ou à la majorité. Chez les Athéniens il en était à peu près de même lorsqu'il ne s'agissait que des choses courantes ou qui se décidaient par de simples décrets. Le magistrat dont c'était l'affaire ou la commission permanente du sénat , c'est-àdire les prytanes, posait la question et le peuple, après ayoir entendu ses orateurs, votait soit en levant les mains, soit avec des cailloux ou des fèves lorsque la chose réclamait un vote secret; mais lorsqu'il s'agissait d'une loi, la manière de

procéder était autrement compliquée et prenait nécessairement beaucoup de temps. Les questions étaient préparées d'avance par une commission de l'aréopage qui avait ordre de recherdier quelles étaient parmi les lois existantes celles qui devaient être réformées, abolies, complétées ou remplacées. Cette recherche faite, les questions étaient dénoncées par des affiches publiques^ afin que personne n'en pût ignorer. Elles étaient ensuite proposées au peuple dans sa première assemblée générale annuelle, èxTÙyicioL^ par la commission permanente du sénat ou les prytanes. Les orateurs pour et contre étaient entendus; puis le peuple prononçait. S'il admettait qu'il y eût lieu à quelqu'une des ikiodifîcations, des abolitions ou des additions proposées, il nommait aussitôt cinq orateurs chargés de défendre les anciennes lois. Quant à ceux qui en proposaient de nouvelles, ils recevaient ordre de les afficher. Les choses était laissées dans cet état peixdant un temps assez long. Enfin dans une assemblée générale postérieure, la troisième de l'année y le peuple élisait les nomothètes. 11 les choisissait parmi les meilleurs citoyens qui avaient déjà exercé la fonction de juge et prêté serment. Ceux-ci formaient un tribunal qui, sous la présidence des prytanes, devaient prononcer définitivement sur les questions déjàadmises par le peuple. Là les anciennes lois étaient mises èti cause, dé-

fendues et attaquées; il en était de même ][)Our les lois nouvelles proposées, puis le jugement était prononcé et devenait la loi. Mais, pour cela le peuple ne perdait pas son droit de contrôle; car, après expérience faite, les questions décidées pouvaient lui revenir en suivant la filière qui vient d'être décrite. Toute cette opération durait presque une année; aussi, dans les derniers temps de la république, cette marche fut trouvée trop lente et le peuple s'attribua le rôle de juge qu'auparavant il déléguait aux nomothètes^ Sous cette dernière forme, le rapport d'initiative à acceptation était plus immédiat que sous la précédente, mais il n'était ni plus évident^ ni plus réel.

L'histoire de Rome est trop connue, l'évidence du rapport d'initiative à acceptation est manifeste dans trop de circonstances de la période républicaine pour qu'il existe à cet égard le moindre doute. Il suffirait, pour être convaincu , de lire ce passage des Institutes de Justinien : « la loi est ce qu'a établi le peuple interrogé par un magistrat sénatorial, par exemple un consul ; le plébiscite est ce qu'a établi le peuple interrogé par un magistrat plébéien, c'est-à-dire un tribun *. » Je vais