CHAPITRE VIIL

249. Au fond et sous un certain rapport , tout est représentation dans une société politique, nonseulement les institutions qui en formulent les fonctions et les conditions d'existence, mais Fensemble même, mais chaque citoyen. En quoi en e(Tet consiste la virtualité d'une nationalité y si ce n'est en ceci que tous et chacun se considèrent comme héritiers et comme solidairement responsables d'une certaine tradition de devoirs et de droits, de certaines obligations envers l'humanité, de certains intérêts moraux et matériels, en un mot d'un certain but. Qu'est-ce qu'un citoyen si ce n'est celui qui s'affîrme, dans sa conscience et ses actes, comme membre dévoué d'une nationalité? N'en est-il pas alors lui-même le représentant?

En fait, t'Iiomme qui prétend ne représenter que sa propre personnalité, se trompe. Il porte, quoi qu'il veuille 9 Tempreinte de la société où il a appris à parler, à penser , à agir, voire même à croire ou à douter. Il n'y a que les idiots qui ne représentent rien. La solidarité repose précisément sur ce que les hommes se représentent les uns les autres au point d'être responsables les uns pour les autres.

250. D^ps la dpcirîqe g^q^rMf^niçiit admise, généralement enseignée depuis vingt-trois siècles au moins, qui considère la société politique comme instituée uniquement pour garantir la sécurité et la perfection dp la vie individuelle, q^i dé^it cette société, une association où chacun trouve son plus grand avantage et le meilleur einploi de ses facilités, il est difficile de déterminer en quoi le titre de citoyen est i^pe qualité spéciale qui n'appartij^qq^ pas à tout le monde. Il semble que ce lilrp dpive être accordé au premier yeau qui veut vivre daAs le pays et s'abriter sous ses lois. Sans doq^e il dpit p^y^r cet abrj par quelques saçrjfiqes; qiaîs s'il y coqseot que peut-ou lui demander de plus? Pourquoi placer si haut un titre qui semble un simple ^tribut attaché au domicile ? Pourquoi tant de dilTicullés opposées à la q^tiir^lisatiqn? Pourquoi 4es peines coDtfjs ceux qui l'usurpent ? Ces précautions se comprenaient chez

Ie8 anciens où régnaient la loi de riiérédilé char* nelle et le principe de la race. Nos législateurs oot*iIs donc feulement imité le^ anciens? Peutêtre ; tnaB> quoi qu'il en soit , ils ont exigée pour la participation k la souveraineté civique^ des garanties que ne justifie point la doctrine générale* ment admise sur la société.

Il n'jr a plus de contradiciioD du moment où on < ^ plape au point de vue où nous sommes dans cet ouvrage. La définition du citoyen est facile. La première et la principale condition pour mériter i» titre, c'est de croire au but et à la natio* naUiéy c'est en même temp^ de les comprendre, de les aimer et d'y être dévoué.

Il n^est pas aisé de constater légalement un fait aus^i purement moral que celui4à ; mais lorsque rhomme est né au sein d'une société, qu'il est en quelque sorte dp sa cbaif* et de son s^^ng, qu'il a pris cheK elle tout ce qui le iait homme : le langage, les croyances, la moralité, les habitudes et le but de ^ vie; k>rsqu'en outre il accomplit ses devoirs nationaux ou en accepte la possibilité , on est en droit d'affirmer qu'il croit à la nationalité. On a eu raîspn de considérer la naissance et réducation comme les premiers et les pttacipaux titres à la qualité de citoyen.

Il a été dit précédemment que le devoir était l'origine du droit : aussi serait-ce un usage utile

que celui d'une cérémonie annuelle qui (consacrerait ce principe et présenterait l'inscriptiou civique comme la récompense des efforts opérés pendant le cours des jeunes années pour acquérir l'éducation et Tinstruction civique, s'il y avait une instruction civique. Nous avons en France un . usage qui réunit toute la jeunesse devant les magistrats; c'est la conscription y c'est le tirage an sort. Il serait facile de changer cette obligation triste et aride en une grande et belle cérénionie qui serait en même temps un enseignement. Il suffirait de la consacrer à l'inscription civique en même temps qu'à l'appel aux armes. On exprimerait ainsi utilement et noblement la double relation qui unit le devoir au droit et qui fait toute la vie du citoyen. Ce serait une sorte de communion civique.

Un étranger peut comprendre parfaitement le but et la nationalité ; il peut les comprendre mieux que beaucoup de natifs; il peut s'y attacher avec passion ou seulement les servir. Là sont les r^les de la naturalisation.

Un natif prouve qu'il ne comprend ni la nationalité, ni le but national ^ si par une désobéissance positive à certaines obligations, par un acte de vénalité et, à plus forte raison, par une fraude ou une trahison, il viole quelqu'un des devoirs nationaux; si, par certaines actions immo-

raies ou par sa conduite habituelle, il souille sou nom et déshonore sa vie ; si enfin, par un crime, il se met en dehors de la société. Or du moment qu'un homme a prouvé qu'il ne comprend, ni ne respecte la nationalité, il doit être rayé à tout jamais du cadre civique. Celui qui n'est point honnête dans la vie privée, ne sera jamais qu'un mauvais citoyen.

Dans un gouvernement libre, dans une république, sous le régime représentatif, c'est du mérite des citoyens que dépendent la conservation du but d'activité commun, la fidélité aux tendances progressives, l'obéissance aux lois et aux pouvoirs nationaux, tout ce qui fait en un mot la grandeur et la dignité d'une nation. Aussi ne saurait-on prendre trop de soins pour que ce titre soit par lui-même une garantie et en même temps un honneur dont on ait droit d'être fier. Il n'est pas en effet de titre plus beau que celui de citoyen. Il n'y a pas au pouvoir d'un monarque de distinction égale ; car toute distinction monarchique est une servitude; il n'y a pas de nom dans la noblesse qui soit au-dessus; car quel nom de famille est égal à celui d'une nation ou d'un grand peuple I Le citoyen possède la sécurité complète; sa vie n'appartient .qu'à lui-même ; il possède la vraie dignité de l'àme; chez lui point de calculs bas, point de dissimulation, point de mensonge,

38e TRAITÉ DE PQLrnQUE.

point d'intrigue. Il marche francbement, la pensée à découvert. Il sait où il Ta. Le citoyen seul jouit de la plénitude des pouvoirs que Dieu a départis k Tespèce humaine. H n*est pas l'agent esclave el aveugle de r<euvre qu'il accomplit sur terre; il en est l'agent intelligent et libre. Il n'obéit point par force; il obéit volontairement à ceux qu'il a choisis. N'a-t-il pas vraiment le droit d'être fier, et le titre de citoyen n'est-il pas le plus désirable des biens !

251 . Nul doute que tout citoyen, en vertu de ce titre même, n'ait droit également et à l'élection et à l'éligibilité ; il résulte en outre de ce que nous avons dit, que tout individu, appartenant par la naissance à une société, a, par cela seul, droit à ce titre de citoyen. Cette question a été diversement résolue, il est vrai, selon les pays. Mais en France, la loi actuelle répond par raffirmative, et en cela, elle n'a fait que se conformer aux principes de notre Révolution. On ne peut nier en effet qu'un individu, que sa naissance appelle à participer à tous les devoirs sociaux, ne fasse partie du corps politique ; et si, de plus, on admet que le droit découle du devoir, on est obligé de reconnaître que la justice veut que cet individu participe également à tous les avantages départis par la société à ses membres. Il est donc citoyen.

Contre Tuniversalité du droit à rélectîon et à 1 éligibilité de la part des membrei du corps po* litique et surtout contre son usage ^ il n'y a^ eu dehors de la doctrine des castes et des races, qu*une seule objection : c'est le défaut d'éducation ou d'instruction et l'ignorance probable qui s'en suit à l'égard du but commun d'activité, à l'égard des devoirs et des intérêts de la nationalité. Cette objection est capitale. En effet, si le but d'activité est lé fondement de l'état social, la connaissance et l'acceptation de ce but sont les premières garanties exigibles pour donner droit, si ce n'est au titre de citoyen, au moins aux fonctions d'électeur et à la qualité d'éligible.

Je remarque d'abord que cette objection n'est entièrement applicable qu'à une époque de tran sition , lorsque la société passe du système héréditaire ou semi-'héréditaire au système purement représentatif. A une époque plus avancée, lorsque le gouvernement électif a déjà une certaine durée, il est à supposer que toutes les précautions ont été prises pour que chaque citoyen ait reçu l'éducation qui est le premier des biens pour un homme destiné à vivre libre.

Mais, même dans cette époque de transition, lorsqu'il s'agit d'une nation, comme la France par exemple, dont la vie a été longue et active, on observe qu'il y existe des habitudes, des tradi-

388 TRAITÉ DE POUTIQUE.

tioDS, une vasle atmosphère morale en un mot, qui tiennent lieu d'éducation même aux moins instruits; en sorte que, devant un peuple pareil, lorsqu'il se pose une question simple qu'on peut résoudre avec le seul sentiment de la moralité ou de la nationalité, la réponse est toujours ce qu'elle doit être, c'est-à-dire la meilleure. Il est vrai qu'un tel peuple pourra être trompé sur la question elle-même; on pourra abuser de sa bonne foi. Tout dépend alors de la probité de ceux qui posent la question.

Dabs un gouvernement purement représentatif le grand nombre des citoyens ne participent à la souveraineté que par l'élection. Or, en fait de systèmes électoraux, la question de l'éligibilité est de moindre importance; car le mérite de l'élu dépend évidemment du choix plus ou moins éclairé des électeurs. Si les électeurs sont capables, leur élu sera leur véritable représentant ; s'ils ne le sont pas, il sera médiocre ou mauvais. Occupons-nous donc seulement des électeurs.

Quelle sera donc la méthode à employer pour que, sans attenter à la souveraineté, les électeurs ne soient pas trompés, pour qu'ils choisissent le mieux possible, c'est-à-dire conformément à leur nitention ?

Les moyens employés ont été extrêmement variés. Je n'en mentionnerai et je n'en compa-

rerai que deux, parce que tous les autres, tirés soit des conditions de fortune, soit des conditions de profession, me semblent des restrictions plus encore que des garanties. Ces deux méthodes sont le vote universel direct et le vote universel à deux degrés.

252. Le premier de ces modes, quoiqu'il soit nouvellement usité en France, appartient cependant au système ancien de représentation, au système semi-héréditaire. Il a été le produit logique d'une époque où ce n'était pas la nation qui était représentée, mais des communes et des corporations. Cette origine cependant ne suffit pas pour le condamner.

Dans une petite cité où tout le monde connaît tout le monde, il parait excellent. Mais dans une très-grande ville et à plus forte raison dans une nation composée de plusieurs millions d'âmes, où de plus la population est extrêmement mobile et très-dispersée, il place l'électeur vis-à-vis de l'inconnu. Il devient impossible à chaque citoyen de connaître suffisamment les personnes parmi lesquelles il doit choisir son représentant. Se déterminera-t-il d'après la notabilité ; mais n'est-il pas d'expérience que la notabilité vient aussi souvent, plus souvent peut-être, du mal que du bien, du savoir-faire, du charlatanisme que du mérite réel ? Que prouve donc la notabilité ? Si ce n'est

pas à la notabilité qu'il se fie, à quelle lumière aura-t-il recours ? Il sera contraint de se soumettre aux affirmations d'un comité; mais qui lui assurera que ce comité n'est pas une coterie, et d'un autre côté, comme il y aura simultanément plusieurs comités, quel sera celui auquel en conscience il devra croire? Ajoutez, et l'électeur ne l'ignorera pas, que le travail des comités n'est pas désintéressé. Il est vrai que l'intérêt peut être purement patriotique, mais comment en être certain ?

Ce sont là, en quelques mots, les difficultés du vote universel direct dans une grande nation. Il place rélecteur en face de l'inconnu et très-souvent dans la nécessité de choisir entre des candidats qui lui sont également imposés, de se prononcer pour le médiocre pour ne point avoir le pire.

D'ailleurs, dans ce système, on n'échappe à aucune des causes qui peuvent vicier des élections. Il se prête plus qu'aucun autre aux entraînements de diverses natures. 11 est sujet à la brigue, aux cabales, à des pressions de diverses sortes, à la fraude et même à la corruption. En Angleterre toutes ces pratiques «ont légitimées par l'usage. Si ce que m'ont dit des Américains du Nord est exact, il n'en est pas autrement dans leur pays, le pays le plus libre du monde et où les

citoyens sont le plus exercés à la vie politique* Pourquoi et comment n'en serait-il pas ainsi ailleurs? Mais ce ne sont pas là les seules conséquences fôcheuses à mon avis du suffrage universel direct dans les élections. Il en est deux sur lesquelles je crois utile dUnsister.

D'abord il faut que le candidat se présente luimême. Tout le monde n'est pas de cette humeur. II y a des gens modestes qui répugnent au bruit, qui n'aiment pas courir le risque d'un échec, ni les chances d'une publicité contestée où la personnalité est continuellement en jeu, continuellement débattue. Ils ont une répugnance extrême pour une telle situation et leur dignité s'en offense. Les hommes de cette espèce se présentent rarement d'eux-mêmes; il faut qu'ils soient poussés, ou plutôt appelés. Ils n'en seront pas plus mauvais représentants poyr cela et moins capables de bien servir la cause publique. On a souvenir de plusieurs hommes qui se sont signalés par les services rendus à leur pays et qui lui eussent certainement manqué s'il eût été besoin qu'ils se présentassent eux-mêmes. Dans ces cas, et pour les hommes de cette espèce, le système du suffrage à deux degrés est excellent. Nul doute qu'il ne faille lui attribuer la révélation de cette multitude de capacités qui ont apparu dans la première période de notre révolution.

11 est un second inconvénient très-grave, selon moi, mais qui sera peut-être considéré comme ud bien par beaucoup de personnes. C'est celui-ci. Pour qu'une candidature soit eiïective en face du suffrage direct universel, il ne suffit pas de dire : je me présente. Il faut poser cette candidature devant le public nombreux et dispersé qui doit prononcer ; il faut la poser de manière à ce que personne n'en ignore, à ce que tout le monde s en occupe; il faut enfin la motiver, la justifier, la défendre. De là des frais considérables de publicité. Ce n'est pas tout. On doit solliciter les électeurs par soi-même, par ses amis ou par ses agents. S'il existe des concurrents, et il en existe toujours, il est indispensable de les égaler en tout. Une élection de ce genre n'est pas seulement une affaire de notabilité et de démarches, mais encore une affaire d'argent. Il faut être riche en un mot pour poser une candidature et la rendre effective. Sans doute, dans les temps difficiles comme les nôtres, lorsqu'un homme est le candidat d'une opinion, les partisans de celle-ci se chargent souvent eux-mêmes des frais et des démarches -, mais c'est là une circonstance exceptionnelle et qui ne se présenterait peut-être jamais dans un ordre régulier des choses. C'est ainsi que le suffrage universel direct, qui parait le plus libéral de tous, reproduit en réalité les inconvénients du système où le cens

est la principale condition imposée aux candidatures.

Il y a un moyen de corriger le vote universel direct de tous ses défautSy et d'en annihiler les dangers; c'est de présenter aux électeurs une liste de candidats dressée, non pas par le gouvernement comme aujourd'hui en France^ non pas par des comités qui se sont institués eux-mêmes, mais par une commission élue parles citoyens eux-mêmes. Tous les actes de cette commission, légalement instituée, seraient officiels. Elle serait composée de délégués nommés par petites circonscriptions territoriales, par cantons par exemple, de manière à ce qu'il fût impossible que le délégué ne fût pas parfaitement connu de tous ceux qui auraient été appelés à le nommer. On donnerait aux délégués tout le temps nécessaire pour se réunir, délibérer, choisir. Leur liste serait publiée, affichée et portée à la connaissance de tous à titre d'acte public. Certainement on acquérerait alors une garantie aussi grande que possible en faveur des candidats inscrits sur cette liste officielle; mais les électeurs choisiraient d'après cette liste ou en dehors selon leur volonté *.

i. En 1848, lorsque la Constituante eut voté le suffrage universel direct y je pensai à ce correctif. Plusieurs représentants, entre autres M. Corbon, s'associèrent à cette pensée. Nous nous adressâmes aux membres que nous croyions les

253. Le suffrage universel à deux degrés doit être considéré comme le système le plus moderne et comme complètement français. C'est notre Constituante de 1789 qui Ta établi. Dansdes temps antérieurs, cette élection à deux degrés avait déjà été employée, mais partiellement et seulement pour lanomination de certains membres du Tiers- État. En effet ce Tiers comprenait en même temps des députés des parlements, des universités et des provinces à États qui tous avaient été élus directement, de la manière dont il vient d'être question.

Le système électoral à deux degrés offre tous les avantages du procédé que je viens d'exposer à ti; tre de correctif du suffrage universel direct. Il est même meilleur en ce qu'il est plus simple et va directement au but. Contre ce système je ne connais pas un bon argument et en faveur du système opposé, je n'aperçois que l'imitation et les habitudes contractées, pendant la Restauration et le règne de Louis-Philippe, sous le régime du suffrage restreint.

On a posé en principe que la souveraineté ne pouvait être/léléguée, et on est parti delà pour contester la légitimité de l'élection à deux degrés.

mieux disposés; mais renlbousiasmc ou le parti pris étaient tels que nous ne fûmes ni écoutes ni compris.

De plus, comme il fallait suivre les conséquences logiques du principe, comme des députés élus même directement sont encore des délégués^ on a été entraîné à ne faire de ceux-ci que les préparateurs des lois et des décrets et a déclarer que rien ne serait légitime s'il n'était consacré par l'acceptation du peuple. En un mot on a conclu à rejeter toute espèce de gouvernement qui ne serait pas directement celui du peuple lui-même. Je ne m'arrêterai pas à réfuter cette conclusion qui, selon moi, juge le principe et qui, dans cette question, équivaut à la démonstration par l'absurde usitée par les géomètres.

^ J'ignore de quel point de l'horizon philosophique ou politique vient cet axiome : que la souveraineté ne peut être déléguée. J'ai beau chercher; je ne le trouve point. Je suis fort tenté de croire que c'est une paraphrase de cet autre axiome, aussi vrai que le premier est faux : « La souveraineté ne peut s'aliéner* » Celui-ci se comprend très-bien. Il fut formulé à l'époque où Ton discutait la lé^^itimité des rovautés héréditaires. 11 signifiait qu'un peuple, pour avoir élu un monarque et n'avoir pas réclamé depuis longtemps son droit d'élire, n'en avait point faitabandon ; qu'eùt-il même voté positivement cet abandon, ce qui n'était pas, il aurait dans ce cas dépassé son droit ; que celui qui avait droit d'élire, avait droit de destituer ;