Paul Ijureau, Le conlrui dp imrai/, p. 2G

Do RÉGIME DU TRAVAIL

Apres s'être associés pour défendre leurs intérêts et faire prévaloir leurs revendications, les ouvriers s'associeront pour marcher à la conquête du métier, devenir producteurs collectifs, prendre eux-mêmes les entreprises et essayer de supprimer ainsi peu à peu le patronat avec ses prélèvements.

A l'heure actuelle, ainsi que nous l'avons déjà remarqué, deux courants, non seulement distincts, mais opposés, se dessinent nettement parmi les associations ouvrières. Celles d'entre elles qui ont déjà une assez longue existence, qui sont organisées puissamment, qui se composent des ouvriers les plus sérieux et les plus estimés professionnellement, qui sont arrivées à se constituer un certain patrimoine corporatif, comme les grandes Utiions anglaises et américaines, celles-là ont un caractère pacifique et, au lieu de préparer les voies au collectivisme, elles constitueront un des plus considérables parmi les obstacles qu'il trouvera sur son chemin. Elles se préoccupent avant tout, l'on pourrait même dire exclusivement, des questions professionnelles et font preuve d'un grand bon sens pratique, de beaucoup de modération et d'une admirable discipline. C'est là ce qui distingue les Trades- Unions anglosaxonnes '. On peut déjà percevoir chez plusieurs syndicats français les premiers linéaments d'une organisation plus méthodique et plus pacifique. On n'y manifeste plus pour les grèves qu'une sympathie très relative et l'ardeur belliqueuse d'autrefois s'y est singulièrement attiédie.

1. « L'idée révolutionnaire est tout à l'ait étrangère, pour ne pas « dire incorapréliensil)le, aux ouvriers américains. Leur programme « se réduit à deux points essentiels : l'élévation des salaires, la di- « miuution des heures de travail. » Jules Siegfried, dans le Temps, du 13 juillet 1901.

hU COMBAT DE TRAVAIL 99

A côté de ces syndicats, s'en trouvent d'autres plus jeunes, poussés soudainement dans un jour d'effervescence, nés dans un pays où l'iklucation ouvrière n'est pas encore faite, composés d'hommes trop turbulents et trop portés à emboîter le pas après les agitateurs qui les bernent. Ces syndicats ont des tendances révolutionnaires et des allures peu rassurantes pour le bon ordre et la paix sociale. Ils préconisent la guerre des classes et les procédés violents. Faire naître des grèves, mettre aux prises patrons et ouvriers, saper les institutions établies, se préoccuper moins des questions professionnelles que des questions politiques, voilà leur spécialité.

Ces deux courants diamétralement opposés coexisteront longtemps encore probablement dans les groupements ouvriers. Lequel des deux l'emportera? Beaucoup d'esprits sages craignent que ce soit le second et que le mouvement syndical ouvrier nous conduise fatalement, dans un avenir plus ou moins rapproché, à un violent bouleversement social accompagné des pires abus. Ils comprennent que ce mouvement ne peut être enrayé, mais ils voudraient qu'on en modifie l'orientation et qu'on cesse de favoriser le groupement syndical purement ouvrier. L'idéal pour eux serait le syndicat mixte. L'institution est excellente, malheureusement elle n'a au6une chance de réussir. On n'amènera pas les travailleurs à entrer dans des associations où ils craindront toujours, à tort peut-être, soit la partialité, soit la prédominance, soit le mécontentement de ceux dont dépend leur pain quotidien.

Nous sommes convaincu que, par la force même des choses, les groupements professionnels prendront une forme de plus en plus démocratique et nous ne pensons pas qu'il faille pour cela désespérer de l'avenir de l'Iiuma-

ai8iioTH£a )

nité. Les syndicats ouvriers n'entasseront pas toutes les ruines qu'on prétend et ne réaliseront pas toutes les craintes qu'on éprouve.

Le monde, il est vrai, est à un redoutable tournant de son histoire ; une transformation économique et sociale est en train de s'opérer, mais elle n'est pas la première et, comme celles qui l'ont précédée, elle s'opérera sous le regard de la Providence. Rien n'arrivera sans la permission de Dieu dont le bras tout-puissant dirigera cette formidable évolution comme il a dirigé tant d'autres évolutions au moins aussi délicates, et le mouvement, qui effraie aujourd'hui tant d'esprits, aboutira, c'est notre persuasion, au progrès matériel, et par le progrès matériel au progrès intellectuel et moral de Thumanité K

C'est ce que, déjà en 18G4,le grand Ketteler disait aux catholiques timides qui s'effrayaient de l'esprit des groupements ouvriers et de la puissance qu'ils prenaient : « Le (( christianisme peut favoriser de la manière la plus heu- « reuse la tendance moderne de venir en aide aux classes « ouvrières par des associations. Ce serait une grande folie « de notre part de nous tenir à l'écart de ce mouvement « parce que l'impulsion part principalement d'hommes

1. « Dans le grand atelier mécanique moderne, le groupement « syndical des salariés est une institution nécessaire, dont on n'a « pas découvert, dès le début, les conditions et le rôle, mais dont « on peut aujourd'hui apprécier les admirables résultats, dans les « milieux industriels qui ont été capables de cohésion organique et « stable. On avait craint naguère que ces groupements ne servissent « la cause des salariés qu'au détriment de celle des employeurs et » des consommateurs. Ces craintes ont été vaines et ceux qui les « partageaient oubliaient que l'harmonie des intérêts est le résultat « nécessaire de toute organisation économique et normale. » Paul Bureau, Le Contrat de l'ravail, p. 268.

nr fiO.NTlîAT ItE TRAVAII. 401

<( hostiles au christianisme. L'air conserve ses propriétés « quoique l'impie le respire et le pain que nous mangeons (' n'en est pas moins la nourriture que Dieu donne quoique (' pétri par un boulanger incrédule. Il en est de même des u sociétés ; l'esprit d'association repose sur le droit divin et « est essentiellement chrétien, quoique les hommes qui le « favorisent n'y reconnaissent pas le doigt de Dieu et en « fassent un mauvais usage ^ » .

Il va sans dire que le droit d'association n'appartient pas aux seuls ouvriers. Il appartient, au môme titre et au même degré, aux patrons. Ceux-ci peuvent s'unir pour défendre leurs intérêts, se syndiquer pour résister plus efficacement aux exigences qui seraient exagérées et injustes de leur personnel, se grouper pour lutter contre la concurrence, faire corps, en un mot, pour être forts afin de mieux sauvegarder leurs droits.

Ce pouvoir de s'associer, ils le tiennent eux aussi de la nature et il est consacré par la loi. Ils doivent seulement éviter de faire de leurs syndicats des machines de guerre et de se servir de la puissance qu'ils leur donnent pour se dispenser de tenir compte des légitimes revendications de leurs ouvriers. Syndicats patronaux et syndicats ouvriers doivent avoir d'autres préoccupations que celle de se combattre. Leur raison d'être est d'assurer le respect de tous les droits et, par là, de faire régner dans le monde du travail la justice et la paix.

II. Le contrat dk travail bt l'i.ntrrve.ntion des associatifs OUVRIÈRES. — Les associations ouvrières peuvent

1. Die ArbciUrfra'je und das Christenthrim, ]i. 117. — Trad Qoes.

102 RF.r.lME Tir TRWAIL

intervenir soit avant soit après la conclusion du contrat de travail. Avant, pour en préparer les conditions, pour en discuter les clauses et en signer les stipulations. Apres, pour en surveiller l'exécution, rappeler les intéressés à l'observation des conventions, dénoncer les violations, les poursuivre devant les tribunaux ou les réprimer par la grève. Pour le moment, nous ne nous occuperons que de l'intervention des associations ouvrières dans la conclusion du contrat de travail.

1" Dans le passé le contrat de travail a été un contrat purement individuel. Jusqu'ici, lorsqu'un ouvrier voulait s'engager il allait trouver un patron, lui offrait ses services et arrêtait avec lui le cbiffredu salaire à toucber, la nature de la besogne à faire, les beures de travail à fournir et les diverses autres clauses de l'arrangement. Cet arrangement était purement privé, il se faisait d'homme à homme, en dehors de toute intervention étrangère.

Pendant l'espace de temps qui va de 1789 à 1848, lorsque, chez nous, n'existait encore aucune législation ouvrière, une liberté absolue était laissée aux contractants. Leur accord faisait loi. Le patron pouvait faire travailler pour les prix les plus ridicules et l'ouvrier, forcé par le besoin de subir de vrais salaires de famine, n'avait aucun recours contre celui qui abusait de sa misère et de sa faiblesse. Leurs conventions ne regardaient qu'eux, elles étaient tenues pour absolument équitables dès qu'elles étaient consenties de part et d'autre : il n'est pas défendu au patron, semblait-on dire, de faire quelques bonnes affaires, môme au dépens de l'ouvrier.

Si celui-ci trouvait mauvais d'être exploité d'une façon parfois éhontée, pour le consoler les tenants de l'École

!M r.HMr.AT !)[■: ir.WAir. 103

classique, dont ce régime de liberté à outrance réalisait l'idéal économique, lui rappelaient que personne n'avait été le chercher, qu'on ne l'avait pas contraint d'accepter le marché, qu'on ne le retenait pas de force et que, s'il n'était pas satisfait des conditions qu'on lui avait faites, il ne tenait qu'à lui d'aller voir s'il en trouvait de meilleures ailleurs, La loi ne s'occupait pas de lui ; elle le laissait sans protection et sans défense K C'était la belle époque du contrat individuel pur.

1. Non seulement la loi ne prenait pas la défense de l'ouvrier, mais encore elle prenait souvent parti contre lui en faveur du patron. La législation de la Révolution et surtout celle de l'Empire sont, à ce point de vue, d'une révoltante partialité. La jieur de voir renaître, sons une autre forme, les anciennes corporations abolies amena la Constituante à créer, sous prétexte de protéger la liberté, un système de pulvérisation sociale et d'isolement de l'individu qui devaient favoriser toutes les oppressions. LT-mpire alla encore [dus loin dans cette voie. Toutes les mesures qui furent décrétées alors, le furent au détriment des ouvriers. On ne saurait rien imaginer de plus antidémocratique.

« La loi du 22 germinal an XI, dit P. l'.urcau tlans son lieau « livre, I.e Contrat de Travail, l'arrêté du 9 frimaire an Xll et « l'arrêté du 10 ventôse an XII obligèrent tout ouA'rier employé en « qualité de compagnon ou de garçon, à être pourvu d'un livret, « petit carnet spécial, coté et paraphé à chaque page par un com- « missairo de police à Paris, Lyon et Marsejlle, ailleurs par le « maire. Le maitre a le droit d'exiger le dépôt de ce livret sur le([uel « il inscrit les avances qu'il a faites, et le patron qui embauche un « ouvrier dont le livret ne porle pas la mention du congé de son « dernier maitre doit répondre envers celui-ci des engagcmenls de « l'ouvrier.

«En même temps le Code civil, dans l'article 17S1, établissait « une infériorité spécialement blessante et odieuse au détriment do u l'ouvrier en asstirant à l'affirmation du patron une primauté « injustifiable. Enfin, six ans plus lard, le Code pénal «le l'^lO, cn- « chérissant sur rinconcovable inégalité admise pîir le Code civil, « punissait, dans les articles 41.'» et 41(>. les coalitions entre les on- « vriers pour obtenir une hausse de salaire ; tandis que l'article 414 « ne punissait les coalitions cpntre }es employeurs pour faire baisser

JOl RÉGIME nu TRAVAIL

Depuis le milieu du xix^ siècle, s'est peu à peu élaboré, dans presque tous les pays, un corps de législation ouvrière qui est venu restreindre la liberté absolue du contrat de travail, supprimer certains abus et assurer à l'ouvrier un peu plus de sécurité, d'indépendance et de bien-être. Employeurs et employés sont tenus de se conformer dans leurs conventions à ces lois qui deviennent chaque jour plus nombreuses. 11 ne leur est plus complètement permis de ne tenircompteque de leurs volontés, cependant, malgré cela, le contrat de travail a gardé sa forme individuelle. Une infinité de points n'ont pas été et ne pouvaient guère être

« les salaires que si des circonstances spécialement aggravantes se « trouvaient réunies, et, en tous cas, la peine était beaucoup moins « sévère...

« Ainsi assimiler des ouvriers ù des vagabonds et à des filles de « joie, et les laisser livrés isolément et sans défense à l'effroyable « domination de la loi des salaires, voilà le résumé de la législa- « tion impériale sur les employés. Avec un pareil régime on peut « parfois s'assurer l'appui de la majorité des maîtres et des déten- « teurs de la richesse, mais on accomplit néanmoins une œuvre « néfaste et on achemine son pays vers les grèves violentes et les « émeutes... » Contrai de Travail, pp. 205, 206, 208.

De toutes ces mesures la plus humiliante, la plus oppressive et la plus impopulaire fut celle qui imposait le livret à l'ouvrier. Le livret, comme on l'a bien des fois fait remarquer, était en même temps un instrument de servitude et de police. Lorsqu'un patron pouvait faire accepter à un ouvrier des avances de quelqu'importance, il l'avait en son pouvoir. II pouvait à son gré, dès lors, ou le renvoyer, et l'ouvrier dans ce cas se trouvait dans l'impossibilité de travailler, faute d'un patron qui consentît à se porter garant de la dette inscrite, ou le retenir tant qu'il ne s'élait pas complètement libéré de sa dette.

Ce serait une erreur de penser que la France avait le monopole d'une semblable législation. La libérale Angleterre elle-même A'ivait toujours sous le régime draconien des statuts de Henri VI et de Georges III. Ce n'est qu'en 1824 que, sous la poussée d'une pression ouvrière aidée du concours de sir Rol)ert Peel et de ses amis, ces règlements furent effacés du Statute Book.

réglés par le législateur ; ce quil a laissé à la libre discussion des parties contractantes est énorme, et sur ce terrain, encore très vaste, patron et ouvrier ont continué à se trouver seuls en face Fun de l'autre et à débattre seul à seul les clauses de l'arrangement qui devait les lier *.

2" Le contrat individuel de travail offre de nombreux et graves inconvénients, a) Il ne sauvegarde pas suffi-

i. Avec le xix^ siècle s'opère dans l'ordre économique et industriel une transformation profonde : c'est l'avônement de la grande industrie. La production se concentre, les ouvriers se groupent dans d'immenses usines qui n'ont rien de commun avec les petits ateliers d'autrefois : le machinisme est la cause principale de cette agglomération. Entre ces travailleurs agglomérés et le patron avec equel le contact est plus rare, les rapports, eux aussi, se modifient profondément. Suivant l'expression de M. de Tocqueville, « le patron moderne ressemble de plus en plus à l'administrateur d'un vaste empire », et en face de ce chef d'industrie, qui n'est souvent que le représentant dune puissante association de capitaux, les ouvriers éprouvent le besoin de s'unir parce qu'ils se sentent plus isolés et plus désarmés.

Une réaction se produit dans le monde du travail contre l'œuvre individualiste de la lîévolution et de l'Empire. Partout, principalement dans les pays anglo-saxons, les ouvriers cherchent à s'unir, ils se rendent compte qu'ils ne seront forts qu'à la condition d'être puissamment organisés et associés. Ils ont vu que la liberté qu'on leur avait tant vantée n'était qu'une duperie et que le groupement seul garantissait la vraie liberté de travail basée sur la liberté de la discussion des prix. Ils comprennent que le patron de mille ouvriers possède par rapport à chacun d'eux pris isolément une force, une autorité qui est dans le rapport de mille à un ; qu'il n'y a pas équilibre et (jue par consériuent il peut facilement y avoir oppression. Ils comprennent aussi (|ue si les mille ouvriers peuvent discuter collectivement, l'équilibre est rétabli, et qu'au lieu de conditions et de prix imposés, il y a conventions librement «lisculées et acceptées. C'est pourquoi tous leurs efforts tendent à faire abroger les lois restrictives du droit d'association. Ils n'obtiennent satisfaction qu'assez tard, mais ils arrivent à triompher des oppositions et h briser les obstacles.

iOO r.rr.iME du travail

samment l'égalité de moyejis qui doit exister entre les conirac/aw/s. Il place l'ouvrier dans un incontestable état d'infériorité. L'ouvrier a absolument besoin de gagner sa vie. Il faut qu'il se nourrisse et donne du pain à ses enfants. Ce pain, il ne peut se le procurer que par le travail. Il lui est aussi impérieusement commandé de travailler que de manger. Le chômage, c'est pour lui et les siens les privations, la misère, la faim même. Tout donc plutôt que de rester sans ouvrage et partant sans salaire.

Le patron ne saurait se passer indéfiniment d'ouvriers ; mais il peut généralement vivre, quelque temps du moins, sans leur travail. Il a des avances qui lui permettent d'attendre, il n'a pas à craindre de manquer du nécessaire comme le travailleur qui, lui, n'a pas de réserve et subsiste au jour le jour. « A la longue, le maître ne peut pas <( plus se passer de l'ouvrier que l'ouvrier du patron, mais le « besoin qu'il en a, reconnaît Adam Smith lui-môme, 7i'est « 2^as aussi urgent. » Le patron peut laisser reposer ses machines, l'ouvrier ne peut pas laisser reposer ses bras. Pour l'un, la cessation de travail se traduit par une simple perte d'argent; pour l'autre, par le plus noirdéniiment, par de dures souffrances morales et physiques, par le manque, à très brève échéance, de ce qui est le plus indispensable à la vie. On ne saurait établir par conséquent de comparaison entre les deux situations ; il n'y a pas parité de force économique entre les contractants ; le besoin livre au patron l'ouvrier pieds et poings liés.

Les Socialistes ont raison lorsqu'ils disent qu'en matière de salaire la loi de l'offre et de la demande n'est qu'une loi d'antagonisme forcé, où le travailleur est toujours vaincu, parce que dans ce duel les armes ne sont pas égales. La raison en est que pour jouer avantageusement de l'offre et

de la demande il faut être fort, c'est-à-dire avoir assez d'argent pour amener l'adversaire à composition. Celui qui tient les cordons de la bourse a toujours une grande supériorité dans ce genre de combat. II offre son prix pour une journée ou pour un travail à forfait et il n'y a pas de considération qui résiste à l'ultimatum suivant : c'est à prendre ou à laisser.

Comme,, en règle générale, il y a toujours ou presque toujours plus de postulants que de travail à donner, il faut en passer par là ou « serrer d'un cran la boucle de sa ceinture ». Et c'est là ce qu'on appelle s'arranger à l'amiable ! (1 Le traité de gré à gré, c'est le marché de la faim », disait Berryer en plaidant^ en 18G2, pour les ouvriers typographes. Le mot est sévère, mais il est malheureusement juste.

L'infériorité notoire de l'ouvrier a été éloquemment mise en relief par Mgr d'Hulst dans une de ses conférences de Notre-Dame. « Si le travail est libre, s'écriait le docte ora- " tour, aussitôt l'égoïsme se déchaîne. Le pauvre peut re- « fuser au riche le concours de ses bras ; mais le riche •< peut aussi décliner ce concours. La liberté a beau être a réciproque, che n'assure pas de part et d'autre des con- « ditions égales. L'un peut vivre sans faire travailler, « l'autre a besoin de travailler pour vivre. L'offre est sou- « vent contrainte quand la demande est libro. De là une « tentation pour celui dont la position est dominante ; il « exigera un labeur excessif : ou travailler au delà de ses « forces, ou se voir refuser le salaire, telle sera l'alterna- « tive que la cupidité impitoyable imposera au travailleur. « La plupart du temps les moyens de résistance lui man- « queront pour s'y soustraire et si, dans cet effort inces- « sant, la vie de l'homme est bientôt dévorée, qu'importe à

10}) r.KOlMR DU TRAVAIL

« celui qui le paye ? A la place de ce vaincu de la vie, de « ce vieillard précoce, un autre combattant se présentera « pour subir la môme loi d'airain et succomber bienlùt au « môme fardeau. De loin en loin l'exaspération de la souf- « france provoquera dans les rangs de ces nouveaux es- « claves une révolte soudaine, elle formera entre eux les « liens d'une solidarité séditieuse. Un instant le capital im- « pitoyable tremblera pour sa sécurité ; la suspension du « travail, en arrêtant la production, multipliera les ruines ; « jusqu'au jour où, matés par l'impérieux besoin du jour « présent, les réfractaires passeront de nouveau leur cou « sous le joug pour parcourir une fois de plus le cbemin « circulaire qui va du labeur excessif à la grève menaçante « pour retourner de la grève vaincue au labeur ac- « câblant '. »