V. HEVOCATIO IN DUPLUM

§]389. — Nature de cette voie de droit.

Il est question de cette voie de droit dans quelques passages des sentences de Paul et dans une constitution d'Alexandre conservée au Code grégorien. Mais ces textes sont insuffisants pour faire connaître d'une manière exacte en quoi consistait cette voie de droit, et en quoi elle différait de l'appel.

Les notions que ces textes nous fournissent se réduisent aux points suivants.

1° Le contumace et celui qui avait confessé injure ne pouvaient recourir à Vin dupliim revocatio : règle qui d'ailleurs était commune à l'appel (1).

2" L'exercice de la revocatio in duplnm n'était subordonné à aucun autre délai que celui de la prescription de dix et vingt ans (2) : en quoi cette

(1) Paul., Sentent., V, 5a, § 4 et 7.— Alexand., C. Grégor., lib. X, L. 1.

(2) Paul., Sentent., V, 5a, § 8 : «Res olim judicata post «longum silentium in judicium deduci non potest, nec eo «nomine in duplum revocari. Longuni autem tempus exem- « j)lo longae praescriptionis decenuii inler prœsentes et ioter «absentes vicennii eompulatur.»

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voje de droit différait essentiellement de l'appel. 3o Enfin, le nom même de cette voie de droit nous apprend que celui qui y avait recours s'exposait à une condamnation double de celle dont il se plaignait. Ceci a même conduit quelques interprètes à confondre la revocatio in daplain avec l'action judicati. (385, n° II.)