‹ Traité des actions, ou, Exposition historique de l'organisation judiciaire et de la procédure civile chez les romainsChapitre 148 sur 151 · V. Puisque \e judicium contrarium et la restipulatio · texte numérisé non relu

V. Puisque \e judicium contrarium et la restipulatio

(1) Gai u s, Comm. IV, S 178.

(2) Gaius, Comm. IV, § 177.

(3) Gaius, Comm.W, $ 180.

5/G L1V. vu. - PLAIDEURS TÉM ÉBAHI ES.

n'étaient applicables qu'à des hypothèses spéciales, il est évident que le défendeur n'avait pas toujours le choix entre les quatre moyens dont on vient de parler. Mais, dans les cas où il y avait lieu soit au judicium contrarium , soit à la reslipulatio , il pouvait recourir de préférence soit au serment , soit au judicium calumniœ (1).

S 'ÎH. — Peines contre le défendeur. (Spon.uo. — Condamnation au double. — Serment. — Infamie. )

La témérité des défendeurs était pareillement réprimée de plusieurs manières.

I. Sponsio. — Il a été déjà question, en traitant des interdits, de la sponsion que le demandeur pouvait, en certains cas, exiger du défendeur, et qui ajoutait au danger de perdre le procès, celui de payer la peine stipulée en la sponsion. (§§ 351 et 352.)

II. Condamnation au double. — Nous avons déjà pareillement vu que , dans certains procès, lorsque le défendeur niait la dette, in jure, la condamnation était portée au double ( lis inficiando crescit ). Cela avait lieu pour l'action judicati, l'action depensi, l'action de la loi aquilia , l'action quod legatorum , à raison du legs per damnationem(2).

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