LIV. VII. — «'LAIDEURS TÉMÉRAIRES

I. Le serment est maintenant exigé de tout plaideur. Demandeur et défendeur doivent jurer, le premier qu'il n'agit pas, le second qu'il ne résiste pas, par esprit de chicane (1).

Les avocats des parties sont aussi assujettis à un serment dont voici la substance : « Quod omni qui- «dem virtute sua omnique ope, quod verum [et « justum existimaverint, clientibus suis inferre pro- «curabunl : nihil studii reliquentes, quod sibi «possibile est : non autem crédita sibi causa co- «gnita, quod improba sir , vel penitus desperata , «et ex mendacibus allegationibus composita, i psi « scientes prudentesque mala conscientia liti pa- « trocinabuntur : sed et si certamine procedente «aliquid taie sibi cognitum fuerit, a causa rece- «dent, ab hujusmodi communione sese penitus « séparantes» (2).

II. La condamnation au double et l'infamie ont lieu dans les mêmes actions qu'autrefois , avec de légères modifications. Ainsi , notamment, la condamnation au double dans le cas du legs/;><?r datnnationem , se trouve transportée aux legs faits aux églises (3).

III. Sous la république, les procès n'entraînaient aucuns frais proprement dits , puisque le ministère du magistrat , celui du juge et celui des avocats étaient gratuits.

(1) g 1, Inslit., /#. f.— Valent., Theod. et Arcad., L. 4, C, de Fruct. et lit. exp.

(2) Justinian., L. 14, S 1 , C, deJudic.

(3) Justinian., L. 46, § ?, C, de Episcop. et cleric.

g 412. — PLAIDEURS TÉMÉRAIRES SOUS JUSTINIEN. .">7'J

Il en lut autrement au temps de l'empire. Sous les Empereurs chrétiens principalement, il est souvent question des frais du procès [sportulœ necessariœ. Litium impensœ). On ne sait pas, et il serait d'ailleurs plus curieux qu'utile de rechercher en quoi consistaient ces frais.

Le principe que la partie qui succombe doit payer les frais se trouve déjà dans Papinien (1). Il se trouve reproduit dans diverses constitutions de Valenlinien, d'Honorius et de Théodose (2).

Le droit de Justinien présente deux exceptions. La première résulte d'une constitution de Zenon, adoptée par Justinien : le plaideur de bonne foi, qui a plaidé sur un point vraiment douteux, ne doit pas être condamné aux frais; et, alors, chaque partie supporte les dépens qu'elle a faits (3). — La seconde exception veut, en sens inverse, que la partie qui se laisse poursuivre par défaut [per contumaciarn) supporte les frais, alors même qu'en définitive elle gagnerait son procès (4).

Certaines personnes et certains établissements jouissaient du privilège de n'être jamais condamnés aux frais. Pour empêcher que ce privilège

(1) Papinian., L. 78, § 2, IT., de Légat., 2°.

(2) L. 1 et L. 2, G. Theotl , de Fruct. et lit. experts.

(3) Zeuo , L. 5, C, de Fruct. et lit. impens : cette loi a été restituée par Cujas d'après les basiliques (Cujac., observ. XII, 21.) — Cf. Novell. LXXXII, c. 10.

(4) .lustinian., L. 13, §S 2 , 4, 5, 6, C, de Judic.— Cf., L. 15,C.,c<w/. tit., et Novell. LXXXII, c. 10.