EMTOR UTATUR V1M FIERI VETO

La servitude de chemin était, à Rome, susceptible de possession (3). Mais l'acheteur ne continue pas la possession du vendeur: l'acheteur, qui serait troublé dans l'exercice de la servitude, avant d'avoir lui-même acquis personnellement la possession, ne pourrait donc se fonder sur la possession antérieure du vendeur, pour demander l'interdit retinendœ possessionis dont il sera parlé

comme rien ne prouve que, lorsque le possesseur était un créancier hypothécaire antérieur, il ne pût pas repousser l'interdit en arguant de l'antériorité de son hypothèque, les textes précités doivent être considérés comme laissant entière la question que M. Du Caurroy a cru résoudre en les iûvoquaut.

(1) Voy., au Digeste, le titre m du livre XL111.

(2) Paul., L. 2, g 3, ff., de Interdict.

3) 11 en est autrement daus notre Code civil (art. 68& et 2229 combin.).— Cf., ci-après, $ 3il et suivants.

5 337. — INTBR». RETINtNBJt POSSESilo.MS. 397

ci-après ( g 341 ). On avait tourné la difficulté, en accordant à l'acheteur un interdit adipiscendœ possession/s, dont la base est, en définitive, la possession antérieure du vendeur.

g 337. — Interdits retinendee possessionis en général.

I. Les interdits retinendee possessionis avaient pour but et pour résultat de protéger le possesseur actuel contre toutes voies de fait, de nature à troubler la possession sans la faire perdre entièrement. Tels sont en effet les caractères textuellement indiqués par la formule même de l'interdit uti possidetis s qui est le plus important et, pour ainsi dire, le prototype des interdits retinandœ possessionis. A ce compte, les interdits retinendee possessionis ne seraient applicables qu'à deux hypothèses: 1° celle où, par suite du trouble apporté à sa possession , le possesseur a déjà éprouvé un dommage dont il poursuit la réparation (1); et 2°, celle où ce possesseur demande à être protégé contre un trouble imminent (2). Cependant Ulpien et Justinien (3)] assignent aux interdits retinendœ

(1) Cette première hypothèse paraît prévue par ces termes de l'Edit : Neque pluris quanti ea res erit... ( Remarque de M. de Savigny.)

(2) Cette seconde hypothèse est prévue par ce passage de la formule :« Uti possidetis... quominus itapossideatis vînt fieri veto. (Remarque de M. de Savigny.)

(3) Ulpian., L. 1, § 2 et 3, ff., Uti possidet.—§ 4, Instit,, de Interdict. — Cf. Gaius, Comm. IV, S 148.

398 Ll\. III, Cil. IV. — ÎNTERDII*.

jwssessionis une troisième application qu'ils semblent considérer comme la principale, puisqu'ils la présentent comme ayant été le motif même de l'introduction de ces interdits, à savoir que ces moyens juridiques auraient pour but de régler entre parties, prèles à plaider au pétitoire, laquelle doit jouer le rôle avantageux de défendeur, laquelle doit remplir celui de demandeur. Envisagés sous ce rapport unique, les interdits uti possidetis et utrubi ne seraient donc que des instances préparatoires de l'instance pétitoire. — Tout en avouant qu'en effet ce règlement du possessoire est peutêtre l'application la plus importante des interdits retinendœ possessionis , M. de Savigny a contesté le mérite historique de l'explication fournie par Ulpien. Il fait remarquer que si ces interdits avaient eu primitivement pour principal caractère le règlement du possessoire, eu égard au rôle que doit jouer chacun des plaideurs dans le procès en revendication, il serait bien singulier que la formule ne portât aucune trace de cette idée (1). Sans contester l'exactitude de ces réflexions au point de vue purement théorique, nous pensons qu'il y a peu à s'y arrêter ;puisqu'en définitive, M. de Savigny ne conteste pas plus cette troisième application des interdits retinendœ possessionis , que l'on ne conteste les deux autres que le docte écrivain a mises en relief. — Qu'il soit seulement entendu que les