MM
— réduite, 890.
— régulière, &78.
— vérifiée, 880.
— V. Conclusions, Dépens.
Demandeur au pétitoire, (000,
llemaïkieur au possessnire, 1001
Démission de biens, 3fi8.
Démoli (ion.
— Y. Destruction.
Dénégation, 39, sis el suiv.,
— V. Contradiction.
Déni de justice, 920, 963.
Dénonciation du nouvel ceuvre-,
Département, 323, 340, Gïâ.
Dépens, 813, 1 04 <J, i05i.
— réservés, 947, ( "55, ( 231 .
Déplacement. .
— V. Bornes.
Dr possession, 3i
Dépôt de matériaux, 64, ii'i,
Descente sur les lieux, 837, 857,
1159, (934, 1261, (263, iiiaislumeut, S34, 892, 1902 et
suiv. uni.
Dessèchement, 39.
Destination :
— Changement, 342, 128 el
suiv. 438.
KDIFICE
Père de famille, 499 'et
- — V. Servitude.
Destruction :
— opérée, 933, 387, 991,
— ordonnée, *9, 998 et
suiv. 1019,1186.
— V. Dégradation.
Détention matérielle, L 9 L
— Y. Possession.
Déversoir, TL
Digue, 4fi, 387, .",t6, 795.
Dispositif.
— Y. Jugement.
Dis|i.w-i1ioii il'ollici: , 7*7, RSï,
9 ii, 964.
Distance.
— V. Délai.
Distance légale.
— V. Arbre, Fenêtre, Unie.
Dot, 92K.
— V. Collusion.
Domaine congéable, 164, su-?.
Domaine public, 15S, 391, 7fl7,
— engagé, 149.
— de l'État, 67*.
— .V. Commune, Couronne,
Département.
Domaine privé, 3Î3.
Domicile, 665.
— du défendeur, 808.
Hcmmuiris aux champs, 16, 77.
Dommages-intérêts, 815.
— Action civile, lfj et suiv.
— Complainte , 813 , 930,
— Réintégrante, 819. 950,
Liquidation, 93it, et suiv.
— Solidarité, 9G0.
Donation, m. 865.
— entre-vifs, 13g.
Dot:
— V. Régime dotal.
Doute, 213,959, 318, 395, 918,
— V. Interprétation.
Drainage, 'iùl et suiv.
Droit canon, 1193.
Droit :
— incorporel, Jjiï.
— réel, 3j m et suiv.
— apparent, (199.
— V. Faculté.
— Chute, 383. 392, ilfi.
— corrompue. 419, SilL
— courante, 380 et suiv.
— Ecoulement, 17, 48, 515
et suiv.
— Hauteur, 3M.
— nécessaire, 539.
— pluviale, il2 et suiv. 518
et suiv.
— stagnante, 539
— thermale, 493, 43A et
suiv.
— Prise (n"), 387 et suiv.
— Règlement (d'j, aan et s.
— Usage, 383.
— V. Coursé' tau. Etang, Lac,
Mare. Échange, 137.
Écluse, 480.
— V. Canal.
Édifice public :
— communal, 340, 433, U9,
70fi, 769.
OigiUzeO Oy Coogl
— V. Commune, Etaititte-
Église, 35), 077.
Ëgoul, §8, M5, 917, 1040.
Étalage, 9C8.
— V. Arbre, Haie.
Emphytéose, 463, 58i Enclave, 19j 377, 513. eL suiv.
'Enqufite, 813 et suiv.
— d'office, 852.
~ nouvelle, io7b.
— Procès-verbal, 867, mt-
— prorogée, i
— V. Cèdule, Jugement, Té- Enresislvemeiit, \ii'6, 1ÎM,
Enseigne, 555.
Entrée eu jouissance, 827.
Entreprise.
— V. Usurpation.
Envoyé en possession. 964elsuiv.
Epoux, 622 à 629, 1026.
Knvui-, S08, 934.
Escalade, 28L
Établissement public, 213, 32L
3Ï3, iM et suiv. 675, 707,
Étage, â9JL Étalage, 453.
Étang, 218, 490^53?, 7î5.
État, loi, 323, 324, 340, 433,
V. Forêt, Iflal (de cause), 780, 797, (J .2.
'État des immeubles, 579- Étatdçs lieux, 7, 1256.
~ \'. Changement.
Étranger, 665.
— Jugement, 1013.
— V. Caution.
Bvéobé, 679.
ÉvOque, Soi, 67«, 707.
Évocation, (1181, (083, 1210 et suiv.
Excavation, H7S. '
Exception:
— couverte, 796, 1022.
— nouvelle, 1077.
--- Ordre public, 707, (Oïl.
— préjudicielle, 370.
— relative, IjHj 3î9.
Excès do pouvoir, 765, 1086.
Execution :
— Difficulté, 758.
— Obligation , 998 et suiv.
— provisoire, 945.
Expert, 3 JS, 857. 1205, 1256.
— Cédule, (Î58.
— Jugement, 1262 et suiv.
— Rapport, 1257.
Exploit :
— V. Citation.
Expropriation pour utililé publique, 63, 53J, 774.
Expulsion, lii.
— opérée, 92.
— ordonnée, 9t, 9S'i.
Extraction :
— de pierres, SOOj 473.
— déterres, 49, 200,1187.
Fabrique d'églises, 2T2, iae,
— Conseil, 078, 707.
— Trésorier, 670, 705 - Faculté, 173 et 516, 346.
— d'appréciation, (205.
— V. Titra.
Faillite, 059.
Fait :
'■■ — &oÙveau,1079,HH.
— V. Appréciation.
Fait et caille, 68S, 1263.
— V. Garantie.
Femme, 3)8, 633. ' Fenêtre, iO, m, ia«.
— V. Servitude.
Fermages :
— Cessation, 147,257, 270.
Fermier, 107, 114,. ÏS1, 270 Èt
suiv. 61 G et suiv. ,003 ci suiv., 686, 688 etsuiv.
Pôte-i
— annuelle, 439.
— V. Jour.
Fin de. noii-recevoir, 329.
— Exception.
— V. Rivière.
Foin, 32. , :
Foire, 132, 43i.
Fond du droit, '.'m, 545, 833, 1131, me, H67, 1175, 1183.
Fonds supérieur, &1S.
— inférieur, 402, H.1, 310.
Fontaine* 420.
— V. Source.
Force : i -.
■■— majeure, 248, 313.
— motrice, 383, Ltîi2.
Forêt :
— de l'État, 321, 472, 1188.
— dos particuliers, 246.
— V. Arbre, Forge, 433.
Fortifications, 427.
Fossé, 357 et suiv. ili.
— comblé, 31 , 416, 1013,
— ci«eufié,200, 1241, 1247.
— mitoyen, 359, 507 et suiv.
Fosse d'aisance, f25,ÏJ33, Fouille, 123, 424, 335.
— V. Source.
Four, 125, 360.
Frais, 601 s 1153.
— - V . Dépens . • J'i-ais lielabour, 927, 105t.
Franc-bord, 33 i et suiv. 109.'
— V. Canal.
Français, 063. ' Fraude, 269.
— V. Dol.
Fruits, 13, 019, 908.
— sauvages, 166.
— Compte, 926.
— 'Liquidation, 940, 1016.
— Perception, 13, 200.
— Restitution, £19,9*3,961.
1046 et suiv.
Garantie, 135. 387, 684, 825.
Gérant, 204.
— y. Mandat.
Glace, 419.
Greffier, 970,(227,1257.
— Signature, 979, li'24.
Grosse, 985. , ■' . V! m
Ilabileàsuccéder,6i0.
Habitant, 168, 2)2, 334, 861.
— Agglomération, 338
Habitation (droild-), 461.
Haie, 31,362,1030, .
