‹ Traité des actions possessoires contenant l'expose complet de la jurisprudenceChapitre 194 sur 206 · INTERVENTION · texte numérisé non relu

INTERVENTION

— Distance, ^ 95u, 1246.

— mitoyenne, îiûë et suiv.

i nao.

Halle, m et suiv.

Herbes, 308.

— secondes, 1^ 477.

Héritage, 309 et suiv.

Héritier. 336. 273. 637 lit suiv.

— apparent, 641.

— bénéficiaire, 642.

Heure, 733, 730.

Ilosjiicc, 4M et suiv.

Huissier, 087.

— Assistance, 8iii)

— Exploit, 807 et suiv. 987.

— de justice de Paix, 808,

— Responsabilité, 749.

HuitteS, ii

11) |.i(jf]i('([iii', 52.

Ignorance; 84S, 370, 104tt.

Ile, 183,391.

Immeuble :

— corporel, 313 et suiv.

— par destination, 462 .

— par incorporation, 461 .

— dotai, 3ia.

Immobilisation, 314..

Impasse, 353,1268.

Impôt:

— l'ayemcnt 204,780, lias, incapable, 209, 230, 744.

— Recours, 745.

Incendie, 31L incident, 824 et suiv.

Incompétence, nos. Htt.

— absolue, 753.

— relative, 796,

— V. Exception.

Indemnité :

— Droil,G2,343etsuiv.394.

— Litraidation, 348, MJL

— Refiis, 734, 771 .

Indivisibîlilc, 941.

— Aveu, 033.

— Droit, 693 et suiv.

— Y. Possession.

hilirmalion, 12Î3 et suiv.

— partielle, 108t.

Iiiilui'iice du possessoiru, sur le

nétitoire,«8*Ô 1088. .

inliiLination, iii

— V. Cimetière.

Innovation, Si3j 991.

Inondation, 47, 347, 788.

Inscription hypothécaire, K, Insolvabilité, 902 et suiv.

Instance, 1111.

,— Reprise, 770, 772.

Institution contractuelle, 266 .

Intendant, 674.

Intention, 23,35, tut et suiv. 139.

199, 207, îis et suiv.

Interdit. 809,317, 634- Intérêt :

— Défaut, UL

— distinct, 573, Intérêts, 9li, 999, 123-4.

Interprétation :

— Acte. 770.

— Conclusions, H, 72, 1 003,

— logement, 787, H8f.

— V. Appréciation.

Interrogatoire, 869.

Interruption :

— civile, 108,238 el suiv.

— naturelle, 1(13,2113 et suiv.

Intervention, 36, 388,507, 618,

— V. rien.

ïnlcrvcntion, 252 et Sulv.

Irrigalion, 39-1, 406, 52^ HSI.

Jonction :

— V. Possession.

Jouissance provisoire, 991 et

.iour :

— ù qvu, 736

— férié, 738, JQM,

— V.Ifuit,

Juge de paix, 748, 756 et suiv.

Jugement:

— contradictoire, 883.

— par défaut, 879 et suiv.

1057 et suiv.

•- défaut (congé), 1038. .

— définitif, 878 et suiv.

— Dispositif, UU et suiv.

— inlerlocu luire, 865, 886,

— Effet, 13, 57, 990, et suiv.

— Exécution,

. — Levée, 858, 982.

— préparatoire, 1088.

— Rédaction, 978 et suiv.

— Signification, 859, 986 et

suiv. 1059, iS&L.

— sur complainte, 1266.

— sur dénonciation, 1257,

— sur îéintégrande, 1268.

— V. Chose jugée, Motif, Pc-

remptim,- Tribunal.

Labuur, f<Jt.

— Fiais, 927,1851.

Lac, iil.

Lais et relais de la mer, 335.

Lande, 2111, Lavoir, 42L

— publie. 331 729. .

Légataire :

— particulier,

— universel, iM6i6, 1 803; Lésion lin.

Lieu litigieux. 792, 972.

Ligne, (221, 1225.

Limites. "93, 796.

— V. Bornage.

Liquidation :

— Condamnations, 1013,

— Dépens 813.

— Dommages -intérêts. 939

et suiv.

Lisible, 1 222.

Lislecivile, 326, 671.

Lit, iOJL Litière, 497.

Locataire :

— \ . Fermier.

Maintenue :

— indivise, 921 .

— - respective, 907 et suiv.

— V. Possession.

Maire :

— Agent do l'autorité, 59, 64,

— Représentant de la com-

mune, 296, 666 et suiv.

Majorat, 3ia.

Mandat, 77, 208, il 0, 242, 658.

— général, 654.

— tacile, 685.

Marais, 46.

Minem

— salants, 43, Marché, 4S2, bl Mare, 420, 532, Mari, m, 622 et suiv.

Mémoire justiileatil', 706.

Menace, 15, 16, 47, m, Ui Menseépiscopato, 679.

— V. etèyae.

Mesure dcpoliee. .m:i

— V. Maire.

Meuble, 550.

~ immobilisé, 3(4, 3Jil,

— Universalité, 5 aQ el sui Meunier, 71.

— V. Moulin.

Mine :

— Concession, 423 cl suiv

Fouille, m.

— émancipé, 637.

— pubère, 633.

Ministère public, 770, 787,1(0!

Mise en cause, 330.

— facultative, 38; SU, 664.

— nécessaire, 826, 1044

— V. Tierce opposition.

Mi* en demeure, 8(6, 958.

Mitoyenneté., Ml et suiv. 1 030 et

suiv. 1236etsuiv.

— V. F ossé, Sais, Mur, Mois, 4J18.

Moisson, 883.

— V. Dommages.

Mont-de-piété, iiil.

Motif:

— Demamie,303,aioetsuiv.

— Jugement, 942, 980, 1 132,

H44, 1(69, et suiv.

— Adoption, 1173.

— Pluralité, H 69 et suiv.

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