‹ Traité des actions possessoires contenant l'expose complet de la jurisprudenceChapitre 195 sur 206 · ML H · texte numérisé non relu

ML H

Navigation, 780.

— V. Chemin de kalnge. Ri-

-Négligence, 245, 6Î7.

Negatiorum ges/oi; 162, ïii, Neige, 4(8.

Non-propriétaire, (41, (81 .

Non-usage, (74,198; 490.

N'otiflcation, 370, Nue propriété, 459, 568, et suiv.

— V. Usufruit.

Nuit, (26, MIS.

-Nullité, i:is, 860.

— V. Exception.

Objet différent, 996,10(7.

- V. Chef.

Obligation, 3, 73,

Inexécution, 294, 99s, cl

Obstacle matériel, 253, 307,511, '

— V. Contradiction.

Occupation de terrain, 49.

— momentanée, S37.

office, ask

Offres rfiellcs, 1ML Opposition, 1037 et suiv., 1270.

Option, 78, 77, 93, 71) .

Ordre public, 93,

— V. Exception.

Original (double), 1M- Ouvrages: ■ .

— apparents, ,'i07,

— r extérieurs, 48i,5 ii,

— nouveaux, 732, 721'

— V. Travaux.

Ouvrier, 68i.

— Y. Sommation.

Pacage, 469.

Parcours, i70, 505.

Partage, 229.

— Demande, 55.

Passage, 19, 370 et suiv. dia cl

suiv. 1241.

— de bestiaux, 497.

Pâturage, «5, 183,200, 471.

Pâture :

— . vaine, 470.

— vive.iOB.

Payement, 262, 999 et suiv.

Péage :

— Franchise, i79.

Pèche, 43, 391, 421, 467.

Peine, 9JL

— V. Contrainte par corps,

Délii.

Pèlerinage, iflâ.

Péremption, 970, 1068.

« Permisse citer, 123t.

Perte, 958.

Petiloire.

— V. Action, Cumul.

• Pilier, 135.

Place de guerre, (53, 427.

Place publique, 321,350, UffiS, Place dans une église, 436- Plan talion :

— Y. Arbre, Borna, f/air.

Plaie-forme, 1216.

Pont, 321, 1174.

Port,32(.

i , orlc,2S7.

Possession :

~ Acquisition, 70. 199 eJ suiv.

— actuelle, 193.

— alternative, 911, 1 137.

— ancienne, 195.

— annale, 97j, 18a ut suiv.

— antérieure, 81 2, 888.

— civile, 193 et suiv.

— clandestine, 5, 20, 127.

— colorée, 491, 919.

■— commune, 9(0 et suiv.

— conservée, 99, 130, 19R,

— contiguë, 98, 223.

— contraire, 1029, (182.

— délictueuse, ilSelsuiv.

— discontinue, «H, i5JL

— distincte, 907 et suiv.

— éipiivo<iiic,4J,ljâetsiiiv.

— exclusive, EiOA

— illicite, (I95etsuiv.

— immémoriale, 1076, U:U,

— incertaine, aj S, 921.

— indivise, 921 .

— interrompue, 70, IÎL\, 232

et suiv.

— jointe, 214 el suiv. 575,

— tégafe, 1026, et suiv.

— matérielle, 28, m,

— moment anée, ML

— paisible, 52, 70,109, 13

— partielle, 202. 907.

— précaire, a, iM, 322, 61

elsuiv.1!6l, 1190.

— prolongée, 8.

— proraiscue, BU.

— provisoire, 373.

— publique, 122et suiv. 158,

— purgée, 133, Ï3J

— reconnue, 108, 883, 903.

!iûii.

— simultanée, 906, 9£0.

— à titre de propriétaire, {M

et si

M (il.

.— tolérée, 165,282,1490.

— Irentenaire, Qûfi.

— troublée, HL

— utile, 193 et suiv.

— vicieuse, 5, 231, SJL

— violente, Iffl. t

— Effels, 6, (3, 510, 1035 et

suiv. H 89.

— Origine, us, tgg, m.

— Qualité, 1^(93 et suiv.

— Vice, 5,331, &1L

— V. Trouble.

l'oleau, 170.

Pisiivnir i)y joli il- pan. 5jft,

887 et suiv.

Prû, IL

Préfet, 3*6, 388, 393, lii, 436, i73.

Préjudice :

— actuel, il, 5)3, 725.

— momentané, 1£ et suiv.

b'bAL. 43K

— éventuel, H, 725.

— nul, 166.

— Appréciation, H83.

Préposé, îî,

. — V. Ouvrier.

V n^hvfére, 679.

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