‹ Traité des actions possessoires contenant l'expose complet de la jurisprudenceChapitre 198 sur 206 · VOIES DE RECOUDS · texte numérisé non relu

VOIES DE RECOUDS

— commences , 78. 83. 86,

720 et suiv.

— continués, SfL

— dangereux, iUL

— ordonnés, i IM et suiv.

— provisoires, 1Î51 et suiv.

— suspendus, 78, 87, 8)7.

— Y. Destruction.

Trésorier, G76, 703.

■ Tribunal :

— administratif, 760 et suiv.

— civil, 52, 3S0, 636, 75fi

et suiv., 1215.

— commerce, 759.

— correctionnel, 781, 1097.

— étranger, 1012.

— de police, 64. "81, 782.

— rie répression, 69, 28J et

suiv. ,1L0S et suiv.

— V. Conseil de préfecture,

Juge de paix.

Trouille :

— de droit, 21,23, !i0,1 jt2.

— défait, ai à49,2H3, I23ii

et suiv.

— nouveau, 73 J: HU.

— Y. Saisie, (/surpation.

Tuteur, 210, 270, (132.

Ultrapttita, 890, IMt.

Universalité :

— de meubles, liai! et suiv.

— V. Légataire.

Urgence, 630, 80f., 821, )23i,

Usage :

— Coutume, 1 181 .

— Droit, 461.

Usager, MB, 13i, 181.

Usine, •m, SÛSj 7(i7.

■ — Autorisation, 77 ,1:11, 33G, 407, 932 cl suiv.

— V. Etablissement, Moulin.

Ustensiles, ML

Usufruit, 312 et suiv-, 170, JfiO.

5M elsuiv., 083.

— alternatif, SSL Usurpation, 38, 2AfL

— Arbre, 3j, 35^ 213, 361.

— Chemin, 370, tSjL,

— Fosse, 1240.

— Haie, 31,200, t23G.

— Mur, 40,361, 1237, 1218.

— Prise d'eau, MO, 1239.

'— déterre, 3J, 1233.

— îrradnelle, 131.

Vainc pâture, 170, iiOi Vanne, 49, 887, 1166.

Vîiivd), 33(1, 6()i,R9R.

, 40JL

Vendeur, n7,2M. . ■

Vente par un tiers, 32.

Vestiges, 372, 1262.

Viabilité, 769.

Vire, aSIL

— relatif, 1 17. 128,279. 611.

— V. Possession, Titre.

Yicinalité.

— V. Chemin.

Ville, 3S1.

Violence, 220, 281 et suiv.

— .V. Possession.

Visite de lieux.

— V. Descente sur les lieux.

Voie défait, ai et suiv.

Voie publique, 297,344,354.

Voies de recours, 1056 et suiv.

— V. Appel, Cassation, Op-

position, Requête civile.

Voirie, 6i, m:.

Voisin.

— immédiat, il, 4li,322.

— V. Bornage, Fossé, Unie,

Mur.

Vol rte fruits, 17.

Volet, ((68.

Vue, 2), (75, 18i, -239.

— Défense, 493, IU3.

— V. Plaie-forme, Servitude.

Kl\ 1>E IA ÎAB1.E ALMHBfiTIQUF DES IHIIERES.

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