DU TEMS ET DU LIEU DES RISQUES

SOMMAIRE

Sect. I. Tems limité.

L'assurance à tems limité est licite.

g 1. Assurance pour un tems limité sans désignation de voyage.

Si le navire périt, et qu'on ignore en quel tems te sinistre est arrivé.

g 2. Assurance pour un tems limité arec désignation du voyage.

Tems du congé.

§ 5. Assurance à tems limité sur un corsaire.

Sect. H. Tems non limité.

§ l . Droit ancien.

g 2. Formules.

Ordonnance de 1681.

Effets mis dans les gabares.

§ 3. Obscnations générales.

§ 4- Si te tems n'a pas été limité, doit-il l'être arbitrio boni viri?

§ 5. Voyage différé en un tems plus périlleux.

Simenance de la guerre.

Sect. III. Diverses sortes de voyages.

§ i. Voyage simple.

Voyage entier.

§ 2. Caravane.

§ 3. Voyage de long cours.

g 4- Grand cabotage.

Petit cabotage.

g 5. Voyage à la part.

Sect. IV. Observations générales sur te voyage

assuré.

g 1 . Qu'est-ce que voyage assuré ?

Terme à quo. Terme ad quem.

g 2. Si on assure pour l'aller et te retour , ce

n'est qu'un seul et même voyage.

Assurance n'est censée faite que pour l'aller.

Sect. V. Observations générales sur la route

du voyage assuré.

§ l. Qu'esl-ce que route?

§ 2. En règle générale, le capitaine doit sui-

n;<. la mute usitée, et ne point s'en écarter

sa?is nécessité.

Sect. VI. Observations générales sur la clause de faire échelle et de dérouler.

g 1 . Définition du mot escale ou échelle.

§ 2. Formules.

Ces clauses sont-elles de style ?

g 3. Elles ne permettent pas de changer If voyage.

g 4- Suivant quelques auteurs, pareilles clauses ne permettent pas de trop s'éloigner de ta route ordinaire.

Capitaine qui, dans te cours du voyage, remonte une rivière.

■Qui relâche où il y a peste.

Les clauses faire échelle, etc., doivent , dans

le doute, être interprétées suivant le droit commun.

g 5. Clause indéfinie de pouvoir naviguer partout.

Sect. VII. Marchandise chargée avant que le navire soit parvenu au lieu d'où le risque assuré doit commencer.

Sect. VIII. Marchandise chargée dans un lieu d'échelle.

g 1 . Si on a stipulé la clause de faire échelle.

L'entier chargement peut-il être fuit dans un lieu de relâche ?

g 2. Les marchandises chargées au lieu de la relâche sont subrogées à celtes qu'on y décharge.

Si, dans le cours du voyage, tes marchandises chargées en un lieu de relâche sont jetées , y a-t-il lieu à l'avarie grosse?

g 5. Si l'assuré a déchargé en une échelle partie de ses marchandises assurées, le risque se consolide-t-il dans celles laissées « bord?

Sect. IX. L'assurance s'applique de droit au premier voyage ou au voyage actuel.

Sect. X. Avant de commencer le voyage pour lequel l'assurance est faite, peut-on en entreprendre un autre?

Sect. XI. V oy âge entièrement rompu avant le départ.

Sect. XII. Voyage racourci.

§ î. Marchandise chargée, et un moment après remise à terre.

g 2. Navire qui, ayant mis à la voile, revient sur-le-champ dans le port.

g 5. Marchandises retenues dans te cours du voyage pour les nécessités du pays.

g 4- Navire qui a omis de faire tes échelles désignées dans ta police peut-il les compléter après être parvenu au lieu de son reste ?

Sect. XIII. Voyage allongé.

Le risque ne court que jusqu'il la hauteur déterminée.

Sect. XIV. Voyage changé.

g 1. Qu'est-ce que changement de voyage?

Caractère de l'identité du voyage.

g 2. Changement de voyage par fortune de

mer.

Changement volontaire de voyage.

Sect. XV. Changement de route.

g 1. Qu'est-ce que déroutement?

g a. Changement de route par fortune de mer .

g 3. Changement volontaire de route.

g 4. C hangement déroute pour éviter un péage.

De la clause de dérouter et rétrograder.

Sect. XVI. Si le vaisseau, qui, sans être forcé par aucune fortune de mer, a dérouté ou entrepris un nouveau voyage, revient sain et sauf dans la roule du voyage assuré, l'assurance reprend-elle sa première vertu?

Sect. XVII. Du terme à quo.

§ 1. Depuis tel jour.

Depuis telle ville.

g 2. Risque sur le corps , depuis qu'il aura

commencé à prendre charge, g 3. Pacte que te 1-iayuo otfr {g corps courra

depuis que le navire sera mis sous charge, g !\. Pacte que te risque courra depuis que le

navire sera arrivé aux Iles.

Sect. XVIII. Du terme ad quem.

g 1. Jusqu'à tel lieu.

Jusqu'à telle ville.

g 2. Arrivée aux infirmeries.

g 3. Jusqu'aux Iles franraises.

Jusqu'en Levant.

g 4. Pacte que tes assureurs sur facultés ne seront quittes qu'au lieu de l'entière décharge.

Sect. XIX. Du double terme.

g 1. S' il y a clause de dérouter et rétrograder.

g 2. S'il y a simple clause de faire échelle.