A LA GROSSE AVENTURE

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I jE contrat à la grosse et celui d'assurance ont une grande affinité. Ils paraissent souvent régis par les mêmes principes. Ce sont deu\ frères jumeaux, auxquels le commerce maritime a donné le jour, mais qui ont chacun une essence et une nature particulières.

On ne saurait disputer le droit d'amesse au contrat à la grosse. Il jouit de certains privilèges dont le contrat d'assurance se voit privé; mais celui-ci a su acquérir un plus vaste empire, et sa noblesse, quoique moins ancienne, l'emporte parmi nous sur celle de l'autre. Je dis parmi nous; car, dans Marseille, les preneurs sont pour l'ordinaire des gens peu favorisés des biens de la fortune , auxquels on ne confie à ce sujet que des sommes modiques.

CONFÉRENCE

I. Le contrat à la grosse est un pacte ou une convention d'une espèce toute particulière, qui ne peut être réglé que par des principes qui lui soient propres, et nullement par ceux qui régissent tout autre contrat. Néanmoins, il faut convenir, avec Emérigon, que le contrat à la grosse et celui d'assurance ont entre eus une grande affinité.

» Dans l'un, le prêteur a la grosse est chargé des risques maritimes; dans l'autre, c'est l'as- » sureur.

» Dans l'un, le profit maritime est le prix du péril; dans l'autre, c'est la prime d'assurance.

» Dans le contrat à la grosse, le paiement de la chose garantie est anticipé.

» Dans k coDtrat d'assurance,, le paiement n'est fait. que dans les cas de perle.

4o4 TRAITÉ DES CONTRATS A LA GROSSE.

» Dans l'un et dans l'autre, c'est au demandeur à prouver que la condition a été accomplie.

» Dans l'un et dans l'autre, il faut que l'aliment qui leur donne naissance soit exposé à un » risque, etc. »

Cette affinité avait porté la Cour de Rennes à demander à la commission du nouveau Code de commerce, que le titre des contrats à la grosse fût fondu avec le titre des assurances, sous ces trois divisions, i°. dispositions communes aux deux contrats; 2°. du contrat à la grosse; 3°. du contrat d'assurance.

Mais la commission n'adopta pas cette proposition, tout en convenant des traits de ressemblance qu'il y a entre les deux contrats. Elle observa, avec raison, que le contrat à la grosse et celui d'assurance diffèrent dans leur exécution, et sur-tout que les formes du délaissement sont inconnues à l'égard du prêteur à la grosse. — ( Voyez observations de ta Cour d'appel de Rennes, tom. 1, pag. 542 ).