GROSSE

SOMMAIRE

Sect. I. Contrai à la grosse sur le corps ou sur les facultés.

§ 1. Contrat à la grosse sur le corps.

§ 2. Contrat à la grosse sur tes facultés.

§ 3. Contrat à la grosse sur corps et facultés.

§ 4. S'il est dit sur un tel navire, sans rien spécifier de plus.

Sect. II. Contrat à ta grosse sur te fret, suite profil à faire, ou »ur les salaires.

g 1. Sur le fret.

Sur les profits.

§ 2. Sur les salaires.

§ 3. Peines prononcées par l'Ordonnance ,

au sujet des contraventions aux points dont

on vient de parler.

Sect. III. Contrat à ta grosse sur chose déjà

mise en risque.

Sect. IV. Peut-on donner à la grosse autre

chose que de l'argent ?

§ 1. Quelle chose peut-on donner à la grosse? § 2. Réunion du contrat à la grosse, avec des

contrats d'espèce différente.

En règle générale , tout ce qui peut former l'objet de l'assurance peut faire celui du contrat à la grosse, pourvu que le risque maritime et l'aliment de ce risque soient réels de part et d'autre, et que rien ne répugne à l'essence du contrat.

J'exposerai, dans ce chapitre, de quelle manière on doit énoncer la chose sur laquelle on donne à la grosse; quelles sont les choses sur lesquelles les deniers peuvent être fournis , et s'il est permis de donner à la grosse autre chose que de l'argent.

CONFÉRENCE

XXX. En général, le prêt à la grosse peut être affecté sur toutes sortes de choses, pourvu que ces choses soient dans le commerce et qu'elles courent un risque maritime. Il faut qu'elles soient dans le commerce, parce qu'elles représentent le capital prêté, et sont destinées à répondre du remboursement de ce capital. Il faut qu'elles courent un risque maritime, et c'est là le caractère distinctif du prêt à la grosse; car si les objets ne couraient aucun risque, le prêteur n'ayant aucun danger de perdre son capital, ne ferait plus qu'un prêt ordinaire, et 1e