DES RISQUES

SOMMAIRE

Le donneur répond-il des mêmes risques que l'assureur ?

Sect. I. Pertes et avaries occasionnées par fortune de mer.

§ l. Avarie simple.

§ a. Avarie grosse.

§ 3. Pacte franc d'avarie.

§ 4- Pacte que le donneur ne sera tenu que de certains dangers.

§ 5. Comment le donneur contribue- 1- il au rachat et aux avaries grosses ?

Sect. II. En règle générale, (es donneurs ne répondent que des fortunes de mer.

§ 1. Ils ne répondent que des fortunes de mer.

§ 2. Vice propre de la chose.

§ 3. Perte arrivée par le fait de l'homme.

Contrebande.

Observations textuelles sur l'art. \i, titre des contrats à la grosse.

§ 4- Dangers de terre.

Le donneur ré- Cleirac , sur le Guidon de la mer, c/i. 18, art. 2, pag. 35 \, dit que le con-

pond-il des mêmes .

risques que l'assu- trat à la grosse est sujet aux mêmes risques que la police d'assurance. M. Valin ,

leur ?

art. il, titre des contrats à la grosse, et art. 6, titre des assurances 3 et M. Pothier, n". \%, titre des contrats à la grosse, adoptent cette règle (sans préjudice des exceptions dont elle est susceptible).

Dans le présent chapitre, je me bornerai à faire quelques observations générales, au sujet des risques qui sont à la charge du donneur, et je renvoie au ch. 1 1 tout ce qui concerne la nullité ou extinction du contrat. Il y sera question du délaissement des effets sur lesquels les deniers ont été pris à la grosse.

CONFÉRENCE

XXXIX. En général, le contrat a la grosse est sujet aux mêmes risques que la police d'assurance. Les risques dont le prêteur se charge sont ceux de tous les cas fortuits et fortunes de mer qui causeraient la perle des effets sur lesquels le prêt est fait, dans le tems et dans les lieux des risques. Le terme de cas fortuit comprend, observent Pothier et Valin, tous les accidens de force majeure dont sont charges les assureurs, et qui sont détaillés par l'art. 20 du