TE^| ET LIEU DU RISQUE

SOMMAIRE

Sect. I. Du contrat à la grosse pour un voyage entier.

5 1. Qu'entend-on par voyage entier ?

Contrat pour l'aller et le retour.

Dans te doute, est-on présumé avoir -donné pour l'aller et le retour ?

§ 2. Si le navire ne fait point de retour.

Sect. II. Contrat à ta grosse pour un tems limité.

§ 1 . Les pertes arrivées dans tes tems des risques sont à ta charge du donneur.

Le périt cesse dès que le terme est arrivé.

§ 2. Clause à tant pour cent non excédant un an.

Tems du congé.

§ 5. Du navire dont on n'a plus de nouvelles.

§ l\. Si te navire retourne avant l'échéante du terme limité.

§ 5. Tems illimité.

§ 6. Tems des staries.

Seci. III. Des contrats pour un voyage entier, avec désignation ou limitation de tems.

§ 1. S'il y a tems limité et désignation de voyage.

Pour le voyage non excédant six mois, et au prorata pour le surplus.

Pour le loyage à deux pour cent par mois.

Pacte que les premiers six mois seront acquis , nonobstant le sinistre survenu après.

§ 2. Pacte qu'après un certain tems le preneur paiera demi pour cent par mois , tant du capital que du change.

§ 3. Pacte que si la guerre survient, te capital et le change échu seront envoyés in lettres de change.

g 4- Pacte que si la paix survient, le change stipulé à tant par mois sera réduit au cours de la place.

Sect. IV. Lieu des risques et changement de

navire.

§ 1 . Changement de voyage ou de route.

§ 2. Changement de navire.

Chez les Romains, l'argent trajeclice était donné ou pour l'entière navigation, c'est-à-dire pour l'aller et le retour, ou seulement pour l'aller, ou seulement pour le retour, ou pour un tems préfix.

Pour l'aller et le retour ; par exemple, de Berile à Brindcs , et de Brindes à Berile. Loi 122, § 1, ff de xerb. oblig. Suprà , <:h. 1 sect. 1. Pour l'aller seulement: de Berile jusqu'en Afrique. Loi j, Cod. de naut. feen. Pour le retour

54o TRAITÉ DES CONTRATS A LA GROSSE.

seulement. Loi \, Cod. de naut. fan. Pour un lems préfix. Lois 4 et 6, ffeod. Vide Slypmannus, part. 4 > cap. 2,11". "5ôetsuiv.,pag. 379. Kuricke, tit. 6,pag. 762. Loceenius, lib. 2, cap. 6, n\ 7, pag. 99.3. Ces divers cas sont implicitement compris dans l'art. 2, titre des contrats à la grosse,, qui permet de prendre à la grosse, pour un voyage entier , ou pour un teins limite.

CONFÉRENCE

XLII. Chez nous, comme chez les Romains, le contrat à la grosse peut avoir lieu ou pour l'entier voyage, c'est-à-dire pour l'aller et le retour, ou seulement pour l'aller, ou seulement pour le retour, ou pour un tems préfix. C'est ce qui résulte de l'art. 5 1 1 du Code de commerce, qui dit : Le contrat à la grosse énonce pour quel voyage et pour quel tems , etc.

SECTION I

Du Contrat à la grosse pour un voyage entier.

g ,, L'art. )3 , titre des contrats à la grosse , dit que 0 si le tems des risques n'est

Qu'eutendon par , point réglé par le contrat, il courra à l'égard du vaisseau, du jour qu'il aura

voyage entier ? * & *■ o ? r ±

» fait voile , j usques à ce qu'il soit ancré au port de sa destination; et quant aux >> marchandises , sitôt qu'elles auront été chargées dans le vaisseau , ou dans les » gabares pour les y porter , jusques à ce qu'elles soient délivrées à terre. » D'après cet article de l'Ordonnance, le trajet que le navire fait depuis le départ jusques à l'arrivée au port de sa destination , soit en allant, soit en revenant, est un voyage entier , ainsi appelé pour le distinguer du voyage pour un tems limité.

Le voyage pour l'aller et le retour, dont il est parlé au titre des assurances, art. 6 et 7 , est encore plus entier que le précédent , et paraît plus analogue à la nature du contrat à retour de voyage. Vide mon Traité des assurances , cli. 1 3.

Contrai pour l'aller On est assez en usage parmi nous de donner des deniers à la grosse pour l'aller et le retour, soit sur le corps, soit sur les facultés. Dans ce cas, le risque commence à courir depuis le lieu de l'armement ou du chargement, et ne finit que lorsque le navire est revemi au même endroit : le tout relativement à la disposition de l'art. i3 , titre des contrats à la grosse. Pothier, n°. 34-

Dans te doute, est- Suivant cet art. i5, si le tems du risque n'est pas réglé par le contrat, il

on présumé avoir .. , , . . , ,>-i , i .»»«

donne pour l'aller semble qu on doit être présume n avoir donne que pour la traversée. M. rothier , ?i°. 02 , croit , non sans raison , que dans le doute il faut adopter la pré-