CHAPITRE XIII. *— SECTION III
Il en est de même de l'assurance faite pour un tel endroit , avec permission au capitaine de toucher dans tous les ports de la route : Finge à porta Anconœ Constantinopolim magister navis navigai, et inler navigandum , seu in ipso itinere portui Regusino , aut aiii se applicuerit , un a est navigatio , licèt altc/uo temporis intervallo fuit. Straccha, de navigat. , n°. i5.
L'art. 7, titre des assurances , de l'Ordonnance , appelle voyage entier celui qui Ve^agt entier. est assuré pour l'aller et le retour. Cette espèce de voyage est par-là distinguée de l'assurance faite pour l'envoi ou pour le retour, ou pour un tems limité.
Quelquefois on appelle parfait le voyage pour l'aller et le retour : Tune enimperfectum navigium , seu navigationem, et mercatores et navigantes appellant, càm magister navis ivit et rediit. Straccha, iùid., n°. 16, pag. 4"0. Quoique ce soit ici un composé de deux espèces de voyage , il est évident qu'il n'y en a qu'un scid vis-à-vis des assureurs qui ont pris risque en prime liée pour l'aller et le retour : Falsum omninb est in casu nostro , qubd itus et reditus eonsiderari debeant pro diversis viaggiis , sed pro unicâ tantùm navigatione , vel viag~ gio. Quia viaggium, vel navigatio, ckm sit nomen juris , ac universale , potest complecti plura itinera explenda tàm in itu, quàm in reditu , pro oneralione , et respective exoneratione mercium , quas navis, pturimorum, acvarii generis defert, inpluribus emporiis, vel locis , faciendd. Casaregis, dise. Q-] , n°. 28.
Vide suprà, ck. 5, § \, où j'ai parlé des primes liées. En la sect. 19 du présent chapitre, je rapporterai divers cas au sujet des assurances faites d'entrée et sortie.
Mais le voyage assuré n'est pas moins entier, quoique l'assurance ait été faite seulement pour l'aller, ou pour le retour, ou pour un tems limité. Il n'en est pas moins simple et un, quand même l'assurance aurait été faite pour un voyage autour de la terre. Les termes simple , entier, ou parfait, sont des relatifs qui n'influent en rien sur la substance du contrat d'assurance, dont les pactes caractérisent et constituent le voyage assuré. ( Voyez la sect. [\ du présent chapitre, où cette matière est développée d'une manière plus étendue).
La caravane est une multiplicité de petits voyages qu'un capitaine fait dans 5 2-
le cours de sa navigation. 11 se nolise pour un port où étant arrivé , il dé- Caravane. «harge-la marchandise, exige les nolis , se nolise pour un autre endroit, où il aborde, fait les mêmes opérations; et ainsi successivement d'un port à l'autre, jusqu'à ce qu'il revienne au port d'où il était parti. Ces divers petits voyages pris cumulativement, ne forment qu'un voyage unique et principal. Les nolis exigés dans le cours de cette caravane, servent aux dépenses de la navigation , et le net produit se partage ensuite entre les intéressés.
5i& TRAITE DES ASSURANCES.
Le vaisseau l'Aimable Saint-Jean-Baptiste , capitaine Vacbier, part de Marseille pour la caravane en Levant. Il fait diverses échelles où il gagne des nolis. Dix mois après, Henri Besson, l'un des matelots, meurt. Il était engagé à 24 liv. par mois. Ensuite le vaisseau fait naufrage. Les héritiers du défunt demandaient les loyers qui lui étaient dus lors de sa mort , pour les voyages qui avaient été finis.
Le capitaine répondait que « véritablement dans une caravane on fait plu- » sieurs échelles , plusieurs chargemcns et déchargemens , plusieurs petits » voyages d'un port à un autre ; mais que ce n'était là qu'une seule et même » navigation : ces différentes échelles, ces divers chargemens, ces petits voyages r. n'étant que les parties du voyage principal, qui est la caravane; que les nolis » qu'on reçoit d'un voyage, sont aussitôt employés à l'avictuaillement et ap- » prêt pour un autre voyage; et que ce n'est qu'à la fin de la caravane ou du » voyage principal, c'est-à-dire lorsque le vaisseau est retourné heureusement » au port , où il avait été expédié et équipé , que les matelots peuvent de- » mander leurs salaires ; que dans l'espèce présente , la dépense avait absorbé » les profits , et que le naufrage avait privé les matelots de tout espoir. » Arrêt du 21 février 1736, qui donna gain de cause au capitaine. Bonnet, pag. 270.
Hyacinthe INuirete, capitaine delà polacre Sainte-Marthe, partit pour la caravane. Du profit des nolis il acheta en Caramanie un chargement de planches , qu'il laissa à Tripoli, en Syrie. Dans la suite de la navigation, il fournit de ses propres fonds diverses sommes pour avictuailler , agréer et radouber sa polacre. Il fut pris par les Anglais. Le nocher, appelé Jacques Honoré, demanda . ses salaires sur le produit Au. chargement des planches. Le capitaine opposa que les impenses par lui faites pendant le cours de la caravane devaient être prélevées sur les nolis gagnés. Sentence rendue le 8 mars 175S, par le tribunal de l'amirauté de Marseille , qui accorda la préférence au capitaine.
11 est rare que les assurances soient faites sur un navire enravaneur pour tout le teins de la caravane. On est en usage de limiter un terme, après lequel les assureurs cessent de courir les risques maritimes. Le propriétaire fait ensuite faire de nouvelles assurances pour un autre tems limité. Par ce moyen , une même caravane opère divers voyages assurés. s3 Suivant le règlement du 20 août 1670, • seront réputés voyages de long
Voyage de long » cours , ceux qui se feront aux Indes orientales ou occidentales, Canada, Terrc- » IScuve, Groenland, et autres côtes, îles de l'Amérique méridionale, aux » Açores, Canaries, Madère, et toutes les côtes et pays situes sur l'Océan, au- « delà des détroits de Gibraltar et du Sund. »
Grand cabotage.
