CHAPITRE XIII. — SECTION V

usité et le plus sûr. Targa, c/i. 52, n°. 22, jmg. 23i. Weytsen, § 3o. Devicq, n". ^3. Straccha, de nautis , part. 5, n". S. Roccus, n°. 5a. Kuricke, ad d. , «r<. i5j pai,r. 718. Valin , arf. 24.» titre du capitaine, de l'Ordonnance. Voici comme parle cet auteur : <• Un des principaux devoirs du capitaine ou maître » étant de faire son voyage à droiture, il prévarique , s'il fait fausse route, ou » si, autrement, il allonge son voyage en entrant sans nécessité dans quelque » port, même du royaume, quoique sur sa route. A plus forte raison est-il » coupable, s'il entre aussi sans nécessité dans un havre étranger, soit ami » ou ennemi. Il se rend même suspect par là de quelque mauvais dessein » ou commerce frauduleux; et c'est pour cela, sans doute, que cet article » veut qu'il soit puni exemplairement. Ce qui s'entend , outre les dommages » et intérêts , de la privation ou suspension de son emploi , sauf les circon- » stances qui peuvent lui faire infliger une peine plus grande. »

Tout cela est bon vis-à-vis des armateurs et des chargeurs , si le capitaine est convaincu de fraude , ou que , sans nécessité , il ait contrevenu à son raccord. Mais, en matière d'assurance, il est rare qu'on puisse se plaindre de ce que le capitaine a relâché dans les ports de sa route, attendu la clause ordinaire de la police, par laquelle les assureurs lui donnent la permission indéfinie de faire telles échelles qu'il trouvera convenable.

CONFÉRENCE

CLXII. Le voyage du navire est le trajet qu'il fait ou doit faire de tel endroit à tel autre. La roule est le ehemin, la trace qu'il suit pour faire ce trajet.

Les lois nautiques étc ions les tems ont toujours imposé au capitaine l'obligation de se rendre à droiture, et sans faire fausse route, au lieu de sa destination. Lorsqu'on ne lui a pas tracé d'itinéraire par la police, il doit suivre la route la plus usitée et la plus courte; il doit suivre le droit chemin et faire voile rectâ navigalionc, sans pouvoir dévier ni relâcher, à moins qu'il n'y soit forcé par le gros tems ou par la crainte de l'ennemi; ce qu'il doit constater, conformément aux art. 242, a44 et 245 du Code de commerce.

Quoique la police ne marque pas la route à suivre, l'assureur n'est plus responsable, si la route que le navire a suivie n'est point connue pour celle usitée, relativement au voyage assuré. — (Pothier, assurances, n". jS , et art. 55 1 et 553 du Code de commerce ).

Il n'y a pas de doute qu'il y a prévarication de la part du capitaine, s'il ne suit pas la roule directe du voyage assuré , s'il allonge son voyage, s'il entre sans nécessité dans quelque port que ce soit, fusse même un port du royaume, quoique sur sa route. — ( Voyez d'ailleurs l'article 24 du titre du capitaine , de l'Ordonnance, et Valin sur cet article ).

Il suit même de l'art. 35 du même titre, que si, par la fausse route, le capitaine expose le navire, et l'éloigné du lieu de sa destination, en fraude et par affectation, il peut être puni corporellemcnt. — ( Voyez également Valin sur cet article ).

Du reste, dans tous les cas où le capitaine ne se rendrait pas par sa faute au lieu de sa destination, en suivant le droit chemin, il serait tenu des dommages et intérêts; car, et il ne faut pas le perdre de vue, «tout capitaine, maître ou patron, chargé de la conduite d'un navire ou » autre bâtiment, est garant de ses fautes, même légères, dans l'exercice de ses fonctions.» — ( Art. 221 du Code de commerce ).

Ceci regarde plus particulièrement les armateurs et les chargeurs, comme l'observe Emérigon; car dans les polices d'assurance, on insère presque toujours la clause ordinaire par laquelle les assureurs donnent au capitaine la permission indéfinie de faire telles échelles qu'il trouvera convenable. D'après cela, personne ne saurait justement se plaindre. — ( Voyez la section suivante ).

SECTION VI

Observations générales sur les clauses de faire échelle et de

dérouter.

S ». « Escales sont les ports ou abordemens que le navire fait par occasion pén-

is dant le voyage , soit pour le rafraîchissement , ou pour se pourvoir des » choses nécessaires, ou bien pour décharger partie de la marchandise, ou pour » en recevoir. » Clcirac, Guidon de la mer, ch. 2, art. 1, pag. 255. Dictionnaire de la marine et Encyclopédie , v". escale.

Dans la Méditerranée, échelle est la même chose que ce qu'on appelle escale

sur l'Océan. Encyclopédie , d. loco.

§5 Par la formule de Bordeaux, les assureurs « permettent que le navire fai-

Formulcs. » Sant le voyage puisse naviguer avant et arrière , ii droite et à gauche, et faire

» toutes escales et demeures, tant forcées que volontaires, selon que semblera

» au maître, capitaine ou pilote dudit navire. »

Par celle de Nantes, « ils accordent que ledit navire, faisant ledit voyage, » puisse naviguer avant et arrière, à dextre et à senestre. »

Par celle de Rouen, « ils donnent congé au maître de mener et conduire » sondit navire, entrer et sortir es ports et havres, forcément et volontairement , » jusqu'à être arrivé audit lieu. »

Celle de Londres « permet au navire, pendant ie cours du voyage, de re- » lâcher et de rester dans les ports ou lieux quelconques , sans porter aucun » préjudice à l'assurance. »

Celle d'Anvers porte que « le navire pourra naviguer avant et arrière, à