‹ Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon (volume 2)Chapitre 346 sur 359 · CHAPITRE XIII · texte numérisé non relu

CHAPITRE XIII

Du tems et du lieu des risques. pag. 57.

Sect. I. Tems limité. pag. 4i.

Sect. II. Tems non limité. pag. 4G.

Sect. III. Diverses sortes de voyage, pag. $2. Sect. IV. Obsen allons générales sur le

voya,

se assure.

pag. 60.

Sect. V. Observations générales sur la roule

du voyage assuré.

Pac

Sect. VI. Observations générales sur le9 clauses de faire ielielle et de dérouter.

pag. G4.

Sect. VII. Marchandise chargée avant que le navire soit parvenu au lieu d'oii le rismie assuré doit commencer, pag. 71.

Sect. VIII. Marchandise chargée dans un lieu d'échelle. pag. 72.

Sect. IX. L'assurance s'applique de droit au premier voyage ou au voyage actuel.

P:,br- 79-

Sect. X. Avant de commencer le voyage

pour lequel l'assurance est faite, peut- on

en entreprendre un autre? pag. 80.

Sect. XI. Voyage entièrement rompu avant

le départ.

Sect. XII. Voyage raccourci.

Si.ct. XIII. Voyage alongé.

Sect. XIV. Voyage changé.

Sect. XV. Changement de roule.

Sect. XVI. Si le vaisseau qui , s

forcé par aucuno fortune de mer, a dégoûté ou entrepris un nouveau voyage , revieut sain et sauf dans la route; du voyage, assuré, l'assurance reprend- clic son ancienne vertu ? pag. 97.

Sbct. XVII. Du terme à qao. pag. 104.

Sect. XVIII. Du lernic ad quem. pag. 107.

pag.

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pag.

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pag.

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rire.

Sect. XIX. Du double terme.

paf

TABLE DES CHAPITRES ET SECTIONS

Sect. XX. Perte peut-elle en même tems arriver d'entrée et de sortie ? pag. 114.

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