‹ Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon (volume 2)Chapitre 36 sur 359 · G 6 TRAITEES ASSURANCES · texte numérisé non relu

G 6 TRAITEES ASSURANCES

punition exemplaire. Ils ne peuvent donc faire échelle , et aggraver les risques de l'assureur, s'ils n'y sont autorisés par une clause spéciale;

5°. 11 serait encore moins permis de suppléer la clause de dérouter et de rétrograder , et de multiplier par ce moyen à l'infini les risques du voyage assuré.

§ 3. Pareilles clauses , quelqu 'étendues qu'elles soient , ne donnent jamais le droit

.ses nePÙ!e7met- de changer le voyage assuré. // viaggio non mutato , dit la formule d'Ancône.

tant pas de changer m Straccha , gt. l4le voyage assure l ' ° ^

Celles de Bordeaux et de Nantes ne permettent de naviguer avant et arrière , à droite et à gauche, que dans le cours du voyage même. Faisant ledit voyage, disent-elles.

Celle de Barcelonne ne permet de changer le voyage que pour joindre un convoi ou escadre : c'est-à-dire pour cause nécessaire , ou pour prévenir un danger.

Casaregis, dise. 67, n". 25 3 observe très-bien que le capitaine, en usant de la faculté que lui donne la police , ne doit jamais perdre de vue le voyage entrepris : Clarum est verba apodixiœ securitatis commitlere voluntati patroni totum itincris decursum; ilà ut in ejus arbitrio , rcgulato tatnen à jure et ratione , repositum sit quascumque scalas , quoscumque portus ingredi , antecedere in via, et retrocederc prout exigunt nécessitas et opportunitas , sed semper animo , et intentione prosequendi viaggium usquè ad finem destination.

Dans le discours 1 , n°. 101, ce même auteur dit que pareille clause ne concerne que la route , et la plus grande facilité ou sûreté de la navigation, sans qu'il soit permis d'abandonner le royage entrepris. Vcrba, vero di poter navigare à dextra et à sinistra , e à piacimento del padrone , hanc liabent expositionem et conceptum 3 ut tantiim diverti possit iter , quantum inserviat faciliori, et tutiori navigationi pro deveniendo ad portum destinatum, non autem ut in totum divertatur ab inccvpto et destinato ilinere.

Stypmannus, part. l\, cap. 7, n". ^ij, pag. /j63; Devicq , § 74; Valin , art. 27, titre des assurances ; Pothier , n°. 74, tiennent à peu près le même langage. Voici comme s'explique ce dernier. • Lorsque par la police il y a une » clause qu'il sera permis au maître du vaisseau de naviguer à droite et à gau- » che , de faire échelle , aller et revenir, cette clause permet bien à l'assuré de » se détourner de la route pour toucher à quelque port à droite ou à gau- » che, pour y décharger des marchandises et en charger d'autres à la place, » qui tiendront lieu de remplacement de celles qui auront été déchargées ; » d'aller et revenir d'un port à l'autre . même en rétrogradant , de manière

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