ÎO . TRAITE DES ASSURANCES

dans les assurances concernant les navigations où les avaries sont le plus fréquentes.

Ainsi, la coutume ordinaire est d'assurer franc d'avarie d'entrée et sortie des Indes orientales , d'entrée et sortie des lies françaises de l'Amérique , de sortie du Levant, et de sortie de Barbarie.

Les assurances se font à tout événement , d'entrée en Levant ou en Barbarie, d'entrée et sortie d'Espagne, Portugal, Italie, côtes de France et Amérique espagnole.

Pour les autres endroits où la navigation des Marseillais est plus rare , il n'y a point d'usage fixe; mais presque toutes nos polices sont dressées OU avec la clause indéfinie franc d'avarie , ou à tout événement.

Cependant, j'ai vu des assurances faites franc d'avarie particulière ; j'en ai VU contenant la clause, franc aux assureurs, d'avarie non excédant dix pour cent, pour ne payer que le surplus de ce taux; j'en ai vu jîlusieurs avec la clause franc d' innavigabilité, etc. etc. ; car les polices sont susceptibles de toutes les conditions dont les parties veulent convenir. Art. 5, des assurances. §*• La clause franc d'avarie est prise parmi nous d'une manière universelle;

Noire clause franc e]je met jcg assureurs à couvert de toute avarie simple et de toute avarie

ri avarie décharge r

toute "varie"";™ 1° Srosse i quelque importante qu'elle soit, suivant la règle qui veut qu'en maet de toute avario tière d'assurance , les clauses générales soient entendues dans un sens absolu.

commune, u

Suprà, ch. 2, sect. 6.

Je trouve dans mes recueils diverses décisions à ce sujet.

Première décision. Le capitaine Lange l'onteves , commandant lo laùsseail la Couronne, venant de l'Amérique, et se trouvant à la hauteur des Tineaux , fut assailli de la tempête. Il fut contraint de couper tous ses mâts, sans avoir pu en sauver aucun, pas même les voiles et cordages. Il resta en péril toute la nuit, tirant des coups de canon. A la pointe du jour, des tartanes le remorquèrent jusqu'à Marseille. Le sieur Guillaume Alphanty, propriétaire du navire, présenta requête contre le sieur Jean-Baptiste Rey et autres assureurs, en paiement de l'avarie grosse. Ils avaient signé franc d'avarie. Sentence du 26 juin 1717, qui les mit hors de Cour et de procès.

Seconde décision. En la section l\\ du présent chapitre, § 4> on a vu quer le capitaine Pierre Arnaud avait fait jet pour fuir l'ennemi. La sentence arbitrale, rendue en 174S, par M. Duquesnay et moi, mit les assureurs hors / d'instance , parce qu'ils étaient francs d'avaries.

Troisième décision. Le capitaine Dominique Caumet, commandant la tartane Saint-Sever, revenant du golfe de Lépante , eut ses voiles emportées. H