DE LA CHOSE

SOMMAIRE

Sect. I. Texte des réglemens et ordonnances.

Règlement de Barcelonne.

Statut de Gênes.

Règlement d' Anvers.

Règlement d' Amsterdam.

Guidon de la mer.

Ordonnance de 1681.

Formules.

Sect. II. Est-il bien vrai que l'assurance sur chose déjà perdue, ou déjà heureusement arrivée, puisse être légitime?

Négative.

Affirmative.

L'assurance est valable, si l'événement est Ignoré.

Elle est nulle, si l'événement est connu.

Deux sortes de connaissances.

Sect. III. De la connaissance positive.

§ 1 . Texte des ordonnances.

5 2. La preuve de ta connaissance positive est arbitraire.

Divers cas où les assureurs ont été déchargés

de payer la perte.

Divers cas où les assureurs ont été condamnés

à payer la perte.

§ 3. L'assureur doit savoir autant que l'assuré, et vice versû.

§ 4- Si 'a nouvelle de l'arrivée ou de ta perte était publique sur la place.

5 5. La connaissance positive n'est pas présumée.

§ 6. S'il n'y a point de fraude, la moindre incertitude suffit pour valider l'assurance.

§ 7. Assurance faite dans Marseille et d'en- ~trée à Marseille, sur un navire déjà arrivé dans le port de la même ville.

Sect. IV. Connaissance présumée par ta toi. § 1 . Lieue et demie pour heure.

De combien de milles la lieue est -elle composée?

De quel endroit compte-t-on la lieue et demie

pour heure?

De quel tems compte- 1- on la lieue et demie

pour heure?

Heures de ta nuit.

§ 2. C'est ici une présomption juris et de

jure.

Peut-on prouver que la nouvelle soit arrivée

plus tôt?