CHAPITRE Xir. — SECTION XLVIII

i( ment in navi recepta; et hoc procedit quia êufficit naut^m $ie reeepme^ et proptereà in eju$ periculo sunt. Roccus , de navibn j not. 88.

Au retour du voyage, dès que la marchandise eH délivrée à sauvement sur le guaij le capitaine ne répond plus de rien, suivant le (juidon de la mer, cluS^ art. 7 : Sicut magister 7iavis ienetur merces recipere in Uttore maris 9 tel propè terrant, ità in eodem loco quo recepit, ienetur merces consignarej tempore exonerationis j dominis ipsarum. Roccus, en l'endroit cité»

Gela est vrai , pourvu que le capitaine ait délivré les marchandises dominis ipsarum, c'est-à-dire aux cônsignataires ou à leurs préposés , lesquels sont tenus de lui en donner un reçu, en* conformité de ce qui est prescrit par TOrdonnance, art, B, titre des connaissemens. Il faut donc que le c^pitàipe surveille à la marchandise jusqu'à la tradition effective.

Cependant , dans notre usage , dès que les marchandises déchargées ont passé sous te poids -du rM^ )e. capitaine u'en répond plus. Ainsi )Ugé par deux sentences de notre amirauté, les 5 Juin et 22 août i;^« et toutes les fois que la question s'est présentée.

Le contraire fut néanmoins décidé dans les circonstances suivantes ; Le 24 novembre 1 749 9 ^^ capitaine , venant d'Âlexandrette , déchargea sur le quai dix balles toileries, qui étaient «dressées aux sieBrs àubergi. A l'entrée de la nuit , elles furent pesées au poids du roi ; mais les cônsignataires ne furent avertis de la part du capitaine qu'^ sir heures et demie du soir, lorsque la nuit était close^ Leur commis se rendit aussitôt sur les lieux , et ne trouva que neuf balles : la dixième avait disparu. Sentence du ^9 juillet 1760) au rapport de M. le lieutenant de Gerin -Ricard , qui condamna le capitaine à payer la valeur de la batte perdue , attendu qu'il avait fait avertir trop tard les sieurs Aubergl.

Au reste, tout ceh est étranger autassureûrl.ilh iie^nt tehusni du dommage occasionné par la fauté du patron, lii'ttoiÉis lân^ore de eelui arrivé à terre.

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