DU TEMS ET DU LIEU DES RISQUES

SOMMAIRE

SccT. I. Tms thniié.

L'assurance à iems Umité est licite. x

5 !• Assurance pour un tems limité sans àè«

signation de TOjage.

i^f ie native périt, et qu'on i^ore en guet tems

le sinistre est arrivé, § a. Assurance pour un temS limité avec dê-

sîgQatloQ da voyage.

Tems da congé.

$ 3. Assurance à tems limité sur un corsaire. Segt. il T^ns non Umité.

5 1- Droit ancien.

S a- Formules.

Ordonnance dei6%i.

Effets mis dans les gabares,

S 5. Observations générâtes.

S 4« ^i ^« tems n*a pas été limltéM doMl l'élre

arbitriobonÎTiri?

S 5. Voyage différé m un tems plus périlleux. Survenance de la guerre.

Seci. m. Diverses sfnrtes de voyages. . S «. Voyage simple.

Voyage entier.

S a. Caraseane. >

S 3. Voyage de long cours.

S 4« Grand cabotage.

Petit cabotage.

S 5. Voyage à la part.

Ssct. IV. Observations générales eut le voyage

assuré. /

S 1 . Quf est-ce que voyage assuré ?

Terme Sl quo. Terme ad quem.

§ a« Si on assure pour l'aller et te retour, ce

n'est gu'un seul et même voyage.

Assurance n'est censée faite que pour l'aller.

Sbgv. V. Observations générales sur la route du voyage assuré. '

% 1. Qu'est-ce que route?

5 a. En règle générale, le capitaine doit suivre la route usitée, et ne point s'en écarter eansjiécesslté.

SsGT» VI. Observations générales sur la clause de faire échelle et de dérouter.

5 I . Définition du mot escale ou échelle.

§ a. Formules.

Ces clauses soni'^Uês de style t

% 3. Elles ne permettent pas de changer le voyage.

% 4. Suivant quelques auteurs, pareilles clauses ne permettent pas de trop s'éloigner de la route ordinaire.

Capitaine qui, dane le cours du voyage, rc monte une riviére»^

Qui relâche oà il y a peste.

lies elauses faire échelle) etc,, doiveiu, dans

TRAITE DES ÀSSURAKCES.

le doutej être interprétées suivant le droit commun, § 5. Clause indéfinie de pouroir naviguer partout.

Sbct. YII. Marchandise chargée avant que le navire soit parvenu au lieu d'où le risque assuré doit commencfiP,

ScGT. VIII. Marchandise chargée dans un lieu

d*échelle, <

^i. Si on a stipulé la clause de faire échelle. JL*entier chargement peut^il être fait dans un

lieu de relâche?

S a. Lss marchandises chargées au lieu de la

rMcke sont ^iuJkragées 4 cslUe q^'an y dà^

charge.

Si, dans le cours dustû^foge, les martbosidisee

chargées en «m iieu 4e retâche SêntJeHéis»*

y a-t-il liêu 4 l*A»arie grosse?

§ 5. Si l* assuré a déchargé en am ichelle