partie de ses marchandises assurées^ le riâ

que se consolide-^t-il dans celles laissées à bord?

Sbct. IX. L* assurance s'applique de droit au premier Voyage ou au vojage actueL

SiCT. X^ Avant de commencer la voyage pour lequel l'assurance est faite j peui'^en en en-^' treprendre un autre?

Sect. XI. Voyage entiàrenuat rompu mani le départ.

Sbct. XII. Voyage racourcL

S I . Marchandiêê ekacgée^ ai mn mememtap9è$

remiee à ierre.

$ a. Navire qui, ayant mis à la voile, repient

sur-ie^champ dans le porU § 3. Marchandises retenues dans le cours du

voyage pour les nécessités du pays* S 4* Navire qui ^ omis defake les échelles dM

signées dans la police peui'-il les compléter

après être parvenu au tieu de son reste ? Secs. XIU-^ Voyage ullou§é.

Le risque ne court que jusqu'à la hauteur dé* terminée.

Sbct. XIV. Voyage changé.

S 1. Qu^4S^^<» que changement de voyage ?

Caractère de l'identité' du voyage.

§ a. Changement de voyage par fortune de

mer.

Changement volontaire de voyage.

^ect. XV. Changement de route.

S 1. Qu'est-ce que déroutement?

^ 9. Changement de route par fortune de mer,

§ 3. Changement volontaire de route.

§ 4* Changement de route pour éviter an péage.

De la clause de dérouter et rétrograder.

Sect. XVl. Si le vaisseau, qui, sans être forcé par aucune fortune de mer, a dérouté ou entrepris un nouveau voyage, revient sain et sauf dans la route du voyage assuré, l'as* surance reprend- elle sa première vertu?

Sbct. XVII. Du terme à quo.

S 1. Depuis tel jour.

DepcMy» toile viUe»

S a. Risque sur leeerps, depuis qu'il aura

commencé à prendre charge' 5 3. Pacte que le risque sur le corps courra

depuis quele.narire sera mis sous charge. S 4* Pacte que le risque courra depuis que le

narire sera arriré aux Iles.

tSBcr. XVIII. Du terme ad qaem.

§ I. Jusqu'à tel lieu.

^squ*A teHe ville.

§ a. Arrivée aux infirmeries,

S 3. Josqu'wx Iles françafees.

Jusqu'en Levant.

§ 4* Pacte que les assureurs sur fiteuttés ne seront quittes qu'au lieu de rentière décharge.

Sbct. XIX. Du double terme.

S I. S' il y a clause de dérouter ^et rétregradtr,

S a* S'il y a simple clause de faire échelle..

SiCT. XX Perte pêui^etk en même tenu or*

mer d'entrée et de sortie?

§ 1. Lee wwrekmtdleee tteeuféee peueeia res**

peeîkemmii périr tt entrée et de ecrtie^

CHAPITKE XIII. S9 *

5 9« Le naeire ne pe^i périr d* entrée et dn

ecrtie* S 3. Observàtlens générales.

De ce ifUe la perte arrive sur merj il ne s'ensuit pas que les adsurëurs eu soient responsables ; il faut de plus qu'elle arrive dans le ieme et dans les lieux du rUqttt.

Comme ces deux points se réunissent quelquefois , je les traiterai dans lé ûiême chapitre.

Les difficultés qui s^élèvent sur cette matière ne sont , le plus souvent , occasionnées que par la manière peu correcte dont les polices sont conçues. On est obligé d'interpréter les paroles du contrat , de déterminer le sens des clausùles de style qui y sont Insérées ^ de rectifier les erreurs et les contradictions qui s'y glissent » de développer la véritable intention des parties , de concilier le tout avec la disposition des lois et la nature dès choses : voilà une vaste source de litiges , qu'il serait aisé de prévenir , du moins en partie , si les pactes des polices étaient développés avec l'attention convenable.

Un point essentid , et qui régira presque tout ce que j'ai à dire dans le présent chapitre , est que l'assurance concerne le seul voyage qui est désigné par la p<^ce : Asêecaratoftê nûn tenentur de sinistrie easiàue contingtntàbm , niêi de ilb itinere, sea tiaggio promtsso et cûmprehemo in assecuraiione. Ratio eet tim qma actuê agentiam non debent operari ultra eorum intentionem; tiun etiam, tjuia verba atsteurationis potissimè ponderanda sunt. Boccus , not. 1 8.

Dès qu'il y a ou changement du voyage assuré, ou déviation volontaire, les assureurs ne sont plus tenus du risque : Perieutum intelligitur solùm currere asseeurator, pro illo itinere eonvento, et non pro alto. Nam si navis mutaverit iter^ Vit à via rectâ iUias itineris ekverîerit, non (anelcir ampHiis astecurator. Roccus, n\ 52.

Par conséquent » U faut à cet égard distinguer le voyage assuré j, d'avec le voyage du navire, et ne considérer le voyage que fkit le vaisseau, que pour le conférer avec le voyage désigné dans la police : cum viaggio promisso, et conv* prekenso in assecwratione. Cette distinction est essentielle, et ne doit pas être oubliée.

CONFÉRENCE

CLVU. Nous ayons tu que les risques sont de Tesscncc du contrat d'assurance ; mais pour

^O TRAITÉ DES A3SX}RANC£jB/

qu*ib «oient à la chArge des assureurs^ U fiiut que la perte arrive non aeukmenl sur mer, ma» il faut encore que îa perte arrive dans is tems et le lieu da rUque. *

On ne saurait TériUblement se dissimuler que cette matière est une source abondante de difficultés et de procès; et pour répandre dès ici quelques lumières 5 il ^t rappeler plusieurs règles générales à la suite de celles que Tient d'établir Emérigon :

1°. L'assurance, dît-il, concerne le seul voyage qui est désigné par la police; c'est pourquoi il faut bien distinguer le voyage assuré d'avec le voyage du navire, et ne considérer le voyage que fait le navire que pour le conférer aveb le voyage désigné;

a*. Dèê qu'il y a changement de j>oyage assuré ou déviation volontaire, lés assureurs ne sent plus tenus du risque. * ^

En effet, nos lois nautiques distinguent la route d'avec le voyage. Par voyage, elles entendent parler du voyage assuré, et par route, de la route qui est propre à ce voyage. Ainsi, la roule est. la voie que l'on prend pour faire le voyage assuré. La route peut, en divers cas, être changée ou altérée, sans que le voyage assuré soit ni altéré, ni changé. Il faut toujours faire abstraction du voyage du navire, pour bien caractériser ie voyage assuré. On peut même distinguer le voyage légal et le voyage réel du navii:eft,Le v^e^nge légal est déterminé par les expéditions; le voyage réel estiselwHrfert^TrnâriVe aœomplit eSectivement. L'un comme l'autre de caa voyag»®* dôïTconcorder avec le voyage assuré.

Tout voyage assuré est qualifié par ses extrêmes » c'est-à-dire par le lieu ou le tems d'où les risques commencent à courir pour le compte des assureurs, et par le lieu ou le tems où le risque cesse d'être à leur charge. L'art 33a du Code de commerce dit que la police exprimera le part d'où le navire devra partir ou sera parti, et les ports 00 rades dans lesquels il devra décharger. Ces deux extrêmes sont le terme â quo et le terme ad quetn.

Toute navigation assurée, quelque compliquée qu'elle soit, constitue un voyage simple* On considère moins le voyage du navire que celui qui est déterminé par la police.

Enfin, il est de règle que l'assurance pour un voyage s'entend toujours du premier voyagé que le navire entreprend. Si le navire est déjà en route, l'assurance conceone le voyage commencé, et non pas le voyage qu'il ftra dans la suite.

Ces règles, qui seront développées dans le cours de ce titre, sont applicables aux voyages de caravane, qui se font dans le Levant, et à U nsiYigàXio^^jee' petit cabotage, qui se fait de port en port, de cap en cap, de côte en côte. ' «. ..v^^

Les risques maritimes se mesurent sutsVMèndue du voyage assuré ; ils existent pour le compte des assureurs pendant tt)>\i!i^MF^tEms du voyage, è moins qu'il n'y ait rupture de voyage, déroutement — ( Jrt, SSi du Code de eiommerce}. ^ '

Ges risques courent, à l'égard du navire, agrès, apparaux, etc., du jour que le navire a tait voile, jusqu'au |our où if est^^ncre oti amarré au port ou lieu de sa destination^ et, à l'égard des marchandises, du ^oof qu'elles ont été chargées dans le navire ou dans les gabares pour les y porter, jusqu'au jour où elles sont délivrées à terre. ( Art, 3a8 et 34t du Code de eomràeree ). Mais la loi n'enlève point aux parties la faculté de développer où de modifier ses dispositions. Les contractans peuvent établir dans la police toutes les conventions quelconques sur le tems et la durée des risques. La loi ne fait ici qu'exprimer le droit commun des nation» pour les contrats d'assurance et h fa grosse. • .