raAIT£l>£SAaBUAia^ClS
Le vaisseau VAifmûlc^Skin^ienn^Bapiùie^ capilaiiie Yachiér, part de; ftlar- ^ille pour la caraYane en Levant. Il fait diverses échelles où il gagne des nolis. Bix mois après ^ Henri Besson, l'un des matdolâ, meurt. Il était engagé à 24 liv. par mois. EnsHile le n^aisseau fait naufrage: Les héritiers du défunt demandaient les loyers qui lui étàieût dus lors dé sa nnort , pour k$ vçyugês çui avaient été ftài0ï .' .^^
LëcajMtaine r^Mmdait qtie « vèritdbleinent dans 'utse caravane on feit plii^ 9 sieurs échelles ^ plusieurs chargemens et déthargeiAtens , f^usieurs petits ^ voyages d'un port à ùn'autre; mais que ce iji'éteirtlà qu^wœ seule et mêfne ». "naiigatian: ces différentes échelles., ces divers chargemensy ces peCits.voyages 1/ n'étant ^e lei parties da.'i^àge prmtipeU^ tjut en làcarumne;^ que les nolis » qu'on reçoit d'un ivoy&ge ^ sont aussitôt em|d:oyé8Jl Tavictua^llement et ap-
> prêt pour un outre voyage; iet.cpie co' n'est qv'à la fin de la caravane ou du r voyage prindpal; o'êst-à^ire lorsque \e vaisseau est retourné heureusement r au port) ou il avait élé ekpéiiié et équipé; qve 1er matelots 'peuvent de-
> mander leurs salaN-a» ï qi|e dans Tespèce préisente , là dépense avait absorbé
> les profits, et qu43 le naufrage* ^vait privé lôs matelots de tout espoir. > Arvgtdu 21 février 1736, qui dimna gain decause au capitaine. Bonnet, pag. 375.
Hyacinthe Nuik^ta^ capitaine' de-ia polacrefatnt^-MarM^^ partit pour la^caravane, Dii ptofit des nolis il acheta en Càriamanie ui^ okârgement de planches , qu'il laissa à TtipoUv ea Syrie; Dans^la suite de la navigation ,' il foun^it de ses propres fonds diverses sommes pour avictuailler, agréer et radouber sa polacre. II Ait pris par les Aiq^lais;. Le nocher , appelé Jacques Honoré , demanda ses salaires sur le produit -dit chargement des planches. Le capitaine opposa que les hnpenseS par lui feifesi pendamt le cours de la caravane devaient être prélevées snr les nolis gagnés. Sentence rendue le 8> mars 1 758 , par le tribunal de l'amirauté de Marseille, qui aeèorda la préférence au capitaine.
Il est rare que les assmranccs soient faites sur un navire caravaneur pour tout le tems de la caravane^ On est .en usage de limiter un terme , apràs lequel les assureurs cessent de courir les risques maritimes. Le propriétaire fait ensuite laire dé houvèlles assuratieed pour an autre tems limité. Par ce moyen , une même caravane opéiv dwer$ voyages oiwrés. ^3, ' Suivant le règlement du âo août 1673, « seront réputés voyages de long
Voyage de long t cours, ccux GUÎ se fcrout aux Indes orientales ou occidentales, Canada, Terre-
» Neuve, Groenland, et autres cotes, lies de FAmérique méridionale, aux ^ Açores, Canaries, Madère, et toutes les côtes et pays situés sur l'Océan, au-
> delà des détroits de Gibraltar et du Sund. »
CHAPITHB Xfrt. *-AiEOTldî* *ri.' 69
CeTéglemeot a été reii«ot^lë'pi*'éelùl dti 4» ricttJBré-i^ifoV ari^i'M -pat les lettres-patentes du 1 8 janvier 1 770 , art. 8 , qui corrigent ou expliquent \'art. 5g, tftre'desasâuranees'i de fi)¥dàHnàneé." ■' ' '' '^"'
t Les voyages en Angleterre , Ecosse , Irlande , Dàkèmérck ,'Balîfabotirg ^ et S 4.
. autre» Ues: et terres au^Mà ^^uWtMi dé Gi^/^ftâf; seronf cèîis^ô' au' grstad ^'^""^ "^°*'^'- % cabotage. • R^Iepient du i8 octobre 1740, ^frr: â. " ' ' ' ' *' ^'* •
» Veut el entend, Sa Majélté; q^d tous les autres Voyages sbierit ceiisés et P«*»' cabotage. > réputés au petit cabotage. • Règlement dû 1 8 octobre 1 740 , art. 4^.
• Pour ce qui concerne les liâtîmens ^ûi seront éxj)é()i es dans les ports de
» Provence et de Lan^txedoc; sèrâ'ré'pul^é navigation' 'en petit dal)OtàgeV cefle
» qui se fera depuis et compris' 'les pbitrf dé Nice, P^ ilte-Pr anche j et ceux dé
» la principauté de Monaco , jusqu'au ^ap dé' Creuz ( aux confins du'Rous-^
1 ^Uoii ). V Règlement du 18 octobre' 1^46'; a>t: 3.^ •
On voit, par le règlement du 20 août 1673, kri. 3, que cabùtage è.%\ proprement la Bavigatibnf qui se feit 'âé pà/^t eh part; de éâp' en càp , fet 'de ci5te en côté; Il faudrait donc dlWi éàp'dtage. Mais Ttlsage contraire a ^r^valu.' fi'tdi Diétionnaite de matinée ' • . i î ) m 1. ^ ^
Les assurances se font à ce sujet pour un tems limité; et^ par be moyen, il arrive très -souvent qu'un v^^^a^'ij.a^stir^ Comprenne plusieurs des petits voyages que le navire fait de port en port. Le propriétaire fait ensuite d^ nouvelles assurances pour un autre tems limité. J'ai vu dëa assurances faites pour un an sur dés allées qui font les voyages d'Arles à Marseille et de Marseille à Arles. L'année entière forme ^lors le voyage ass^iré.
Ordinairement , dans les .armpmcus en caravani^, les mapnv^ sept engagé» 5 5.
à profit commun. Eii 1 773^ le çoI^&14 français à Tri^ste^i^M jM^ppo^ji^ du SUjet °^*^* * ^*'^' des armemens à la part, divergeai .que9tioDl}^g^i;, ^uiv^t Iqs Pccudrençes;» peuvent intéresser les asaui;eurs.., ...- .
Première çuestion. • Les capitaines peuvent-ils se dispei^^ d^ payof le uoli^ » de Içurs propres pacotUles^ dans les çngagçfn^os à la P4ur.t^)», . . i >
L'engagj^nnent à h paiit^eat une véBitable société enti^e le naivire, le capitaitti^ et le8;marini^99 au sujettidesluolia <|iii;ser6ntf[ii9B^'peii^^ caravaiie^ lesqHelft doivent êtr6.pwtagés\^mtre' eux » «ujirâtit U part .déterminée pour chacun. Targa, pag. 169 et i63. YaUià) tom.^ 1^ arUi, titre d$e hyen des ma'^
Le, c^pitaioe ne doit doac:|^aftt:voiv.iiu|' iè tiolb .une portioif -plilfl forte que ccUq qui |L,étédéterminée:ep}s«)fatear'pakr4c| âccoEtdapaasés entre les associés^
«T&AFré DES ABSURAJUCtS.
Or 5 iia portion ferait eKorbitaote, i*il étsit diipeftsé de pay^r le noUs dé ses
pacotilles^ Toute marchandise chaif^ée dans un navire doit payer fret. Cest la décision
des art. 5 et 7 , titre du frit.
Et suiyant l'art, a» titre du ioy^r dô$ fnaieht$M tles matelote ne pourrbnt charger aucune marchandise pour leur compte 1 sous prétexte de portée ni autrement 9 fans en pay^r le fret, 8*il n'en est fait mention dans leur en<-
gagement.»
M. Valin, art. n, titre dee loyers, observe, avec raison, que nce n'est pas aux matelots seuls qu'il est dérendu par cet article de charger aucune marchandise pour .Içur compte, sans en payer le fret, La défense r^arde paiement les officiers et le mattre mime, parce que le fret appartient au propiiétaire du navire, et que tout ce qui est chargé dans le navire, est de droit sujet au paiemei^t du fret. »
Et sur l'art. a8, titre du capitaine^ cet auteui? dit, que • s'il s'agît d'une navigation à la part du ff^t entre le capitaine et son équipage, rien n empêche qu'il ne charge dans le navire telles marchandises qu'i^ lui plaira pour son compte particulier , à condition d'en porter le fret dans le compte à friire entre lui et ses associés à la part du fret. • Il est donc hors de doute qu'en pareil cas , les capitaines doivent payer le nolis de leurs propres pacotilles.
Seconde question. « Les cinq pour cent de chapeau, jet le droit de primage^ » appartiennent-ils au capitaine seul ? >
La règle générale est que tous les profits qui procèdent de la chose sociale , entrent en partage : Universa quœ ex questu veniunt. Loi^'j, ffpro socio.
Or, le chapieau et le primage sont des profits qui procèdent de rafirélemcnt du navire; Ils font partie des nolis , lesquels seraient stipulés à un plus haut taux , si on ne promettait ni primage , ni chapeau : le tout doit donc entrer dans la masse* commune;
Carlo Targa, ch. 12, n\ ^i, et ch. l^o, pag. t{5 et 22^, excepte les étrennes qui sont données au capitaine pro bonâ eustodiû. Mais il veut qu'on mette dans la masse les nolis des passagers , les primages , le chapeau et autres avaries ordinaires : ji lui spettana, dit^l, gU^emolumenti'^incerti di mande : ma non di noli di poMsagieri , di avanzl, cappa e àv0sia^\
Cldrac, Contrats maritimes, lit. S, art. \Z, pag. 261, dit que t les chausses • ou pot^^k-vin du maitre, sont lé préaht que le marchand fréteur ou char* 9 geur fait au maître ^ outre et psrdeQSin le fret^ lequel présent il prend à
