CHAPITRE Xin. — SECTION V

iii et le pliis »ùr« Targa, ck. Si, n\ qs, pag. âSi. Weytsen, § 3o. DeTicq, n*. 75. Sltaecba, ée nâBti$s furt. 5, ti\ 8, Roccns, n*. 62. Knricke, ad d.; arU i5, pûg'. 718. Valha , art. 2^, titre du capitaine j de l'Ordonnance. Voici comme parle cet auteur : t Un des principaux deyoirs du capitaine ou maître » étant de faire son voyage à droiture ^ il prévarique , s'il fait fausse route , ou » à y autrement 9 il allonge son voyage en entrant sans nécessité dans quelque 9 port, même du royaume, quoique sur sa route. A plus forte raison est-il » coupable, sHl entre aussi sans nécessité dans un faavre étranger, soit ami 9 on ennemi. II se rend même suspect par là de quelque mauvais dessein » ou commerce frauduleux; et c'est pour cela, sans doute ^ que -cet afiîdk a veut qu'il soit puni exemplairement. Ce qui s'entend, outre les dommages > et intérêts , de la privation ou suspension de son emploi , sauf les circon- » stances qui peuvent lui faire infliger une peine plus grande, i

Tout cela est bon ^is-à-vis des armateurs et des chargeurs, si le capitaine est convaincu de fraude , ou que , sans nécessité , il ait contrevenu à son raccord. Mais , en matière d'assurance , il est rare qu'on puisse se plaindre de ce que le capitaine a relâché dans les ports de sa route [ attendu la clause ordinaire de la police, par laquelle les assureurs lui donnent la permission indéfinie de faire telles échelles qu'il trouvera convenable.

CONFÉB£NCE.

CLXII. Le voyage du oaTîre est le trajet qu'il fait ou doit faire de tel endroit à tel autre.

La route est 16 chemin, la trace quMI suit pour faire ce trajet.

Les lois nautiques de tous les tems ont toujours Imposé au capitaine Tobligation de se rendre & droiture, et sans Mrb fausse roate, «n lien de sa destinatk)». Lorsqu'on ne lui a pat tracé d^itinéroîm par la poK«e, H doit soifve la iroote h ptas usitée et la plus courte; it doit fliÛTT^ 1% droit obemia et faîre Toîk rectâ Hmgaiione» sans povTOtr derîer ni relâcher» à moins qu*li n'y soit forcé par le gros tems ou par la crainte de rennemî.; ce qu*il doit constater, conformément aux art. 24^9 a44 ®^ ^4^ ^u Code de commerce.

Quoique la police ne marque pas la route à suivre, l'assureur n'est plus responsable, si la route que le nayire a suivie n'est point connue pour celle usîlée , relativement au voyage as- •«ivé. — (Pothiér, û^earantes, n*. j'b, tt ûrt. Mi et 555 du Code de commerce ).

H aty-apas de douté* cfolly a préi«rieation de la part du capitaine, s^îl ne «uît'pafl la route directe du voyage aêsuré, s'il allonge son voyage, s'il entre sans nécessité dans quelque port qoe ce soit, fusse même un port du royaume, quoique sur sa route, — ( Voyez d'ailleurs l'ariiele a4 ^^ Hl^^ du capitaine, de l'Ordonnance, et Valin sur cet article ).

Il suit même de Tart. 55 du même litre, que si, par la fausse route, le capitaine expose le naTÎre, et Téloigne du lieu de sa destination, en fraude et par affectation, il peut être puni corforeflénient -^ ( Voyez é^alem^t Vafln sur cet' article ).

TRAITÉ DES ASSiniAKCBS.

Dtt reste y dam toas Ie8> cas oà le capitaine ae se rendrait pas par sa &ote au fieu de sa des* (ination^ en suirant le droit cheoûn, ii serait tenu des dommages et intérêts; car, et il ne faut pas le perdre de rue» « tout capitaine , maître ou patron j chargé de la conduite d'un narire ou » autre bltîment^ est garant de ses butes^ même légères, dans Tezercice de ses fonctions.» — ( ArU dai du Code d€ commerce ).

Ceci regarde plus particulièrement tes armateurs et lejs chargeurs, comme Tobserre Emé-» jigon ; car dans les polices d'assurance , on insère presque toujours la clause ordinaire par laquelle (es assureurs donnent au capitaine la permission indéfinie de faire telles échelUi qu'ib trouvera conrenable* Diaprés cela, personne ne saurait Justement se plaindre. — ( F oyez la section suivante }.

SECTION VI

Observations générales sur les clauses de faire échelle et de

dérouter*

Dciiaiiioa»

S'- Formule*'

I Escales sont les ports ou abordemens que le navire fait par occasion pen^ • daut le voyage , soit pour le rafraîchissement , ou pour se pourvoir des » choses nécessaires , ou bien pour décharger partie de ta marchandise, ou pour » en recevoir. » Gleirac, Guidon de la mer, ch. 2, art. \, pag. a53. Dictionnaire de la marine et Encyclopédie , v\ escale.

Dans la Méditerranée , échelle est la même chose que ce qu'on appelle escale sur rOcéan. Encyclopédie y d. loco. .

Par la formule de Bordeaux » les assureurs • permettent que le navire /aî- 1 sant le voyage puisse naviguer avant et arrière, à droite et à gauche, et faire

> toutes escales et demeures, tant forcées que volontaires, selon que semblera 1 au maître y capitaine ou pilote dudit navire. »

Par celle de Nantes, « ils accordent que ledit navire, faisant ledit voyage, » puisse naviguer avant et arrière, à dextre et à senestre^ t Par celle de Rouen, « ils donnent congé au mattre de mener et conduire

> sondit navire, entrer et sortir es ports et havres, forcément et volontairement, » jusqu'à être arrivé audit lieu. »

Celle de Londres « permet au navire , pendant le cours du voyage , de re- » lâcher et de rester dans les ports ou lieux quelconques , sans porter aucun

> préjudice à l'assurance. §

Celle d'Anvers porte que t le navire pouirra naviguer avaM et arrière ,^ A