TRAITÉES ASSURANCES

Ces

clauses

punition exemplaire. Ils ne peuvent donc faire échelle , et aggraver les risques de l'assureur, s'ils ny sont autorisés par une clause spéciale;

S"". Il serait encore moins permis de suppléer la clause de dérouter et de rétrograder, et de multiplier par ce moyen à Tinfini les risques du voyage as.

sure.

S 3- Pareilles clauses , quelqa'étendues qu'elles soient , ne donnent jamais le droit

Vtpe^eu ^^ changer le voyage assuré. // viaggio non mutato , dit la formule d'Àncône.

rv^^tf"*^" ibiq- Straccha, gt. ^^.

Celles de Bordeaux et de Nantes ne permettent de naviguer avant et arrière, à droite et à gauche , que dans le cours du voyage même. Faisant ledit voyage, disent-elles.

Celle de Barcelonne ne permet de changer le voyage que pour joindre un convoi ou escadre : c'est-à-dire pour cause nécessaire , ou pour prévenir un danger.

Casaregis, dise. Qy, n\ a5^ observe trèd-bien que le capitaine, en usant de la faculté que lui donne la police , ne doit jamais perdre de vue le voyage entrepris : Clarum est verba apodixiœ securitatis committere votuntati paironi totum itineris decursum ; ità ut in ejus arbitrio j regulato tamen à jure et ratione , repositum sit quascumque scalas, quoscumque portus ingredi, antecedere in viâ^ et retrocedere prout exigunt nécessitât et opportunitas , sed semper anima ^ et intentione prosequendi viaggium usquè ad finem destinatum.

Dans le discours i , n\ \Z\, ce même auteur dit que pareille clause ne concerne que la route , et la plus grande facilité ou sûreté de la navigation , sans qu'il soit permis d'abandonner le voyage entrepris.' Verba verb di peter navigare à dextra et à sinistra, e à piacimento del padrone, hanc habent ewpositioneni et conceptum, ut tantùm diverti possil iter, quantum inserviat faàiliori^ et tutiori navigationi pro deveniendo ad portum <kstinatum, non autem ut in totum divertatur ab incœpto et destinato itinere*

Stypmannus, part. 4^ eap. 7, n*. 4i3^ pag. 463/ Devicq, § 74 ; Valin , art. 27, titre des assurances; Pothîer, n*. 74, tiennent A peu près le même langage. Voici comme s'explique ce dernier. tXorsque par la police il y a une » clause qu'il sera permis au mattre du vaisseau de naviguer à droite et à gau^ * ehe, de faire échelle , aller et revenir, cette clause permet bien à l'assuré -de » se détourner de la route pour toucher à quelque port à droite ou à gauf che, pour y décharger des marchandises et en charger d'autres à la place, » qui tiendront lieu de remplacement de celles qui auront été déchargées ; » d'aller et revenir d'un port à l'autre , même en rétrogradant , de manière