TOM. H
On «c eontenio CâF ^ 611 matièfC d*assuraDce , on se contente des preuyes qu'il est possible
Âet preuves qu'on • . ^ i t • * •
peutaToir. davoLr : In materiâ assecurationis , levlores et quœ possiint nabertj admittuntuir
probationes. Casaregisi dise, lo^ n^ 4« B.ote de Gènes, dée. 56, r^. f\. Mar— quardus, Ub. 2, cap. \Z, n\ 76.
Tcmoios iahabiiei. PouF Constater les accidens maritimes , on admet des témoins qu^on rejc—
terait en toute autre matière : In his quœ in mari contingunt, admittuntwr tentes
inhabiles. Gasaregis» dUc. i, n\ 39. Rote de Gènes, déc. 36^ n*. 5. Fide suprà^ sect. 2.
Témoin unique. On sc conteutc mémc, suivant les circonstances, d*un témoin unique. Ainsi
que je l'ai déjà dit , casus sini$ler vel naufragium probatur etiam ex' 9olâ attes-^ tatione alicujus capitanei, vel nautœ , de visu referentis illud secutum fuisse. Casaregis, dise, i, n*. ^2; dise. 2, n*. 12. Suprà, sect. 2. S 4. Il ne faut donc pas s'arrêter à ce que dit Casaregis, dise. 12^ n*. 1 1; dise. i5^
tiennent" que *^?t '**• 7/ ^**^- 97 j *»*• ^ tj ^l^C. \^2, U". 36, 4^ Ct 45 j OÙ il SOUtieUt qUC ICS aS-
concîuanfa?' **^ surés doivent prouver d'une manière précise, formelle et très^concluante, le si-
nistitî qu'ils allèguent. C'était en qualité de défendeur qu'il avait écrit ces discours , et le zèle de la défense l'avait porté trop loin ( i } .
Straccha, gL 28 j exige une preuve légitime et concluante du sinistre. Mais
sa doctrine n'est pas contraire à ce qui a été dit ci-dessus. Un bon juge exa*
mine et voit si, relativement aux circonstances, la preuve est concluante et
légitime, ou si elle ne l'est pas.
% s. Le paiement fait par 4e plus grand nombre des assureurs , n'est d'aucun
ieîîunr«d*«om! P^^^® loFsqu'il s'agit d'uu point de droit, ainsi qu'on le voit par les arrêts
bre dei «Murenrt. rapportés suprà , ch. 12, SCCt. 38^ § lO.
Mais lorsqu'il s'agit d'un point de fait , l'exemple étu plus grand nombre des assureurs est une considération qui peut porter le juge à se déterminer plus aisément contre les réfrac talres ; Casus sinister vêt naufragium pr^obatur ex eo qubd aliqui assecuratores ratas suas assecuratîonum soheranU Casaregis , dise. \, n*. 43; dise. 2, n\ 12. Ansaldus, dise, 'jo, n^ 22. c'ert ici une ma- En uu mot, c'est ici une matière arbitraire, sur laquelle il est impossible
Itère tibiutiie, » 1 1 « ' ^ . r t
de donner des r^les certaines et déterminées. La chose dépend des circoa*
(i) Errât vehementer, si gais in orationihas nostris, quas injudiciiê habuimas, auetoritatss nos* très comignàtat $$ habere arbitratur. Omnes enim illœ orationes eausarum et temporum sunt, non kominum Ipsorwn ac pmtronorum. Nom, si causes ipjdS pro se loqui passent, nemo adhiberet ^ai^rem, — ( Cicéron, pro Cluentio, cap. 5o ).
