CHAPITRB XVII. — SECTION XIII

capital, qui rend sa position égale A ceUe où il aurait été, si , dans Torigine , la première cargaison eût été augmentée d'autant.

Pour le découvert , l'assuré est considéré comme assureur à lui-même ; il l^l^iJ^j^l^^ est, en quelque manière , l'associé des assugreurs; il vient avec eux en concours pow »on décoaT^rt. sur le sauvé , pour sa part non assurée : Quandà merces non pereùnt in totum, '

sed in parie, tune assecuratarei non Hnentwr, nisi ad coniributionem pro rata, €Ùmj pro reti^jfuâ parte non assecuratê, iptemet dominas mercium dicitar sut ip^ sius assôcuratOTj %elasucurationis socius. De Luca, dise. \o6j n*. g. Yalin , art. 47*

Pour connaître la manière dont le partage des effets sauvés se fait entre lassuré et les assureurs , voici une hypothèse ;

Mon navire, prêt à mettre à la voile, valait 100,000 liv.

Manière àe faîrt le partage entre l'ai • soré «t lei ftMureara.

J'ai fait assurer 100,000 liv., moyennant la prime de cinquante pour cent, avec pacte que je me fais assurer la prime et les primes des primes. Par ce moyen t mon capital ne se trouve assuré que pour la demie... «. 5o,ooo liv.

Car les So^ooo liv. restantes sont le coût de la prime et des primes des primes.

Le navire, pris par les Anglais, est repris après les vingt-quatre heures, par lés vaisseaux du roi. Un arrêt du Consdl ordonne qu'il sçra rendu aux an* ciens intéressés , sauf une gratification pour les équipages de Sa Majesté.

Déduction faite de cette gratification, des salaires de l'équipage, et autres dépenses, je suppose que le net produit du navire , vendu aux enchères , se réduise à 3o,ooo liv.

Cette somma sera partagée par porticms égales entre les assureurs et l'assuré, lequel 9 étant assureur à lui-même^ est en droit , pour parvenir à une juste ba-^ lance , d'ajouter à son décovrert une prime iactice , relative à celle qui a été stipulée*

Les comptes respectifs seront dressés de la manière suivante :

Compte des assureurs. Ils doivent pour la perte. .••.. 100,000 liv.

Ils recouvrent du sauvé i5,ooo liv. 1 ^

Il leur est dû pour primes 5o,ooo f '

Leur perte réeUe est de 55,oooliv.