CHAPITRE X. — SECTION Ut. Zoj
si elle peut être rappelée à sa première nature, l'ouvrage appartient ^u maître de la matière ; mais si elle ne peut reprendre son premier état , l'ouvrage est propre à celui qui Ta fait : Si ea species ad materiam reduci possil^ eum videri domintim esse ^ qui materia (hmiitus fucHtf si nanpôssù reduci eum^potiiis dO" . minum esse qui feceril. § 25, inst. de rer. divis. L. 7, § 7. L. 2^, ffde adquir,
rer. domin. L. 78, § 4> ff^^ i^gat.^ 3^
Ainsi, un vase fait de Tor ou de Targent d'autrui, appartient au propriétaire de la matière , parce que cette matière n a pas chatigé de nature , ni de forme essentielle , et qu'elle peut ii^venir à son premier état. L. ']>%'] 3 ff ^^ adquir. rer, domin.
Ainsi, le legs d'une masse d'argent comprend le vase qui en a été fait, et vice versa; L. 88^ § 3, ffde légat., 3^, parce que l'argent ou l'or sœpiiis in sud rcdigi possunt initia. L, 'jS', % ^, ff cod. Cujas, ad leg. si convenerit, § penuU., lib. 29 Pauli ad edict.
Le savon fabriqué par le moyen de mes huiles et de mes barilles forme une espèce nouvelle ; car le savod ne peut se réduire en barille ni en huilé.
La laine convertie en drap perd sa forme primitive et si^bstantielle : tMfia non manelj sed laneum corpus fit, L* 26, ffde adquir. rer. domin. , S^5, inst. de rer. divis.; car on ne pourrait réduire l'étoffe en laine, sans tout dégrader.
L'assurance sur des huiles et barilles ne s'adapte point au savon qui a été chargé , ni l'assurance sur des laines , à des ballots de drap ,. nî l'assurance sur le blé, à des farines.
Il en serait autrement de l'assurance de sortie du Mexique , sur ées lingots d'or ou d'argent , qui auraient été convertis en vaisselle , en piastres ou en quadruples , parce qiie la vaisseHe , les piastres et les quadruples peuvent se réduire en lingots.
L'assurance stir le blé en sac 8*adaptie au blé chargé en grenier, parce que le déballage ne produit pas une espèce nouvelle iNon tàm.novam speciemfacit, sed eam quœ est detegit. L. 7, § 7, ffdeadqnir. rer. domin.
CONFÉRENCE. s
XCIII. En général , une assurance faite sur une chose ne peut pas s^adaptér â untf autre chose. Cependant il est des cas où il faut distinguer entre la forme substantielle <]ui doiûne Têtrc à la chose, et la forme accidentelle » qèi ne donne pas l*êlrc à la chose ^ et qui, venant à changer, ne produit pas une nouVelle espèce, ainsi que le démontre Emérigon par ^es exemples qu'il donne.
Du reste, il faut encore partager son avis sur I^ décision de Tamlriiulé de Marseille, di^ la décembre J749, qui- est rendue dans les vrais principes.
IRAITÉ DES ASSURANCES.
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