DES RISQUES MARITIMES
SOMMAIRE
Qu'est-ce que casjortoil et force majeure? Qu'est'Ceque péril, risque^ danger^ hasard? Fortune de mer, sinistre.
SicT. L En règle générute, tes assureur $ ré"
pondent de toute perte-et de tous dommages
gui arrivent sur mer, § 1. Les assureurs répandent de toute for*
tune de mer. Cas insolites ou imprévus* S a. Les assureurs se mettent k la place de
rassuré.
§ 3. Pacte qui excepte certains dangers* Segt. II. Observations générales sur les ac*>
cidens précédés de la faute de l'assuré ou
de ses préposés, 5 1* Les assureurs ne répondent point des . dommages arrivés par la faute de l'assuré. § a. Faute commise par les préposés de l'aS"
sure,
S 3- De quelle nature la faute doit-elle être, pour que les assureurs ne répondent pas du sinistre F
S 4* lie doivent prouver la faute dent lie eûs^ cipent,
Sbct. III. De la baraterie.
S 1. Etymologie. Définition.
5 a* Les assureurs sont-ils tenus de la bara*
terie du patron et des mariniers?
Baraterie du capitaine choisi par l'armateur assuré.
Baraterie du capitaine chargé de gérer la
pacotille assurée.
Baraterie du capitaine non facteur de l*as*
sure.
Baraterie du capitaine assuré lui'-même,
S 3. Baraterie est -^ elle une fortune de mer?
Doit être prouvée,
S 4« Capitaine absous du crime de baraterie
peut'll, pour le même fait, être accusé de
nouveau par une autre partie?
SsGT. lY. Faute du capitaine, ' § 1 . £0 capitaine est responsable de la faute
trèS'légère, S a. Sis lors du départ, le navire n'était pas
en état de navigation, § 3. i^f le vaisseau était trop chargé, ou mal
arrimé,
§ 4* '^*ii n'avait pas un bon équipage , et en nombre suffisant,
5 5. Si, dans les cas extraordinaires, le ca* pitaine n'a pas pris avis de l'état^major.
Procès^verbal.
S 6. Autres cas,
§ 7. Fautes du capitaine concernant les mar* chandises.
Dommage causé par les rats, Sbct. y. Faute dee mariniers, § 1 . Eloge des mariniers, Jurisdiction du capitaine sur l'équipage.
TRAlTi SES ÀSSXIËMrcÈSé
g a. Le capitaine répond^U des méfaits des
mariniers?
§ 5. Les assureurs n'en répondant pas.
Segt. YI. Faute des passagers et gens de
guerre.
Sect. vu. Révolte de i* équipage.
Segt. TIII. Désertion des gens de t*équipage. Sect. IX. Du vice propre de ta chose.
5 1. Les assureurs ne répondent pas des
pertes qui arrivent par te vice propre de ta
chose.
S a. Du coulage.
S 5. Câbles rongés. Voiles usées. Navire
dépéri.
S 4* Vice est'il présumé procéder de la nature de la chose ?
Mort des animaux.
Sect. X. Mort et révolte des nègres.
SfiCT. XI. Tempête.
§ I. Signification du mot tempête* § a. Si le capitaine a mis d la voile en un
tems non opportun.
S 5. S'il a négligé de profiter du tems op"-
portun.
Sect. XII. Bris et naufrage.
§ 1 . Observations générales.
Deux sortes de bris.
Deux sortes de naufrage* S 9* Ces divers accidens sont^ils réputés fa-
tais ?
Faute du capitaine.
Si, lors du naufrage, il était à terre. Si, sans raison, il passe par des endroits
dangereux.
SI, par sa faute, il donne sur un écuelL Sut se dirige vers une lumière trompeuse, SU n'a pas pris un pilote côtler.
% 5, Le bris et le naufrage donnent'»lis lieu
au délaissement ?
Si le navire naufragé est remis à flot, j aAAl
lieu au délaissement?
Sect, XIII. Echouement.
S 1. Définition.
Echouement purement casueL Echouement volontaire pour sauver le tout^ Echouement occasionné par la faute du capi-^
taine.
Echouement avec bris.
Echouement sans bris.
§ 2. Echouement simple donne^t'^il lieu au
délaissement ?
Déclaration du roi, de 1779/ Sect. XI Y. Abordage, S I. Abordage arrivé par cas fortuit § 3. Abordage arrivé parja faute des gens
de l'un des navires.
Vaisseau qui entre le dernier datis le port Qui sort, doit faire place à celui qui entre* Qui sort, doit prendre garde d celui qui est
sorti peu avant.
Vaisseau qui VMt à la voile pendant la nuit» Qui est à la voile, doit prendre garde à celui
qui est à la cape.
Qui se place inal.
Qui embarrasse le passage.
Vaisseau mal amarré.
Navire plus petit doit céder te pas au plus
gros.
Pfavire laissé sar^s gardien.
Ancre laissée sans gaviteau. $ 5. Abordage arrivé, non par cas fortuit^
mais sans qu^on sache par faute de qui. Comment partage^t-on le dommage souffert ? S 4. Dommage arrivé à la marchandise par
l'abordage.
S 5. Ouvrages nuisibles à la navigation^-
Pèche. Madrague.
Câble coupé.
§ 6. Récapitulation.
Sect. XV. Changement de route ou de voyage.
Ce changement est-il présumé fatal ?
Sect. XVI. Changement de vaisseau.
S I. Disposition du droit romain.
S a* Disposition de l'Ordonnance.
cHAprniE xit.
Changement de voisseaa acant le risque corn*
tnencé.
Après le risque commencé, % 3. Si le navire subrogé sans nécessité est
aussi bon que le premier.
§ 4* ^l l^' ^^^^ navires périssent, § 5. Changement de navire n'est pas présêimé
fatal.
S 6. Cas oà il y a lieu de changer de navire. Capitaine est-il obligé d'en louer un autre? Aux dépens de qui?
Sect. XVII. Fétu
§ 1. L'accident de fea estM présumé fatal? Feu arrivé par cas fortuit.
Feu arrivé par la fai/Lte du mattre ou des ma-^
riniers.
$ a. Feu arrivé pour cause de peste, § 5. Vaisseau incendié dans le port oa rade. S 4* Feu pris aux laines.
S 5. Feu mis au navire par le capitaine* Sbct. XVIII. Prise.
S I. Définition.^ Deux sortes de prises.
Prise juste; prise injuste.
$ 9. Les assureurs répondent de la prise, La prise est présumée fatale.
% 3. 1^/ le capitaine est en faute.
S'il ne se défend pas » ou qu'il se défende
mal.
S'il eût pu éviter l'ennemi.
Capitaine qui s'écarte de l'escorte.
S 4- Dès le moment de la prise, l'action rf'o-
bandon est-elle ouverte?
Sbct. XIX, Diverses question^ de. droit pu*
blîe au sujet de la prise.
%i. Le souverain estait propriétaire des mers
adjacentes à ses états ?
Jusqu'à quelle distance?
Prise faite dans le port ou rade d'une puis-
sance neutre, Prlôe faite sous le canon, ou à la vus d'un
pays neutre.
Si l'attaque avait commencé en pleine mer. Corsaire ennemi qui entre dans les rivières du
royaume, § 2. La robe de rennemi coofisque^t-elle
celle de Tami ?
§ 3. Les navires marchands qui^ lors de la
publication de la guerre, se trouvent dans,
un port devenu ennemi, sont^ils de bonne
prise ?
tfavire qui, ignorant la guerre survenue, en-
tre de bonne foi dans un port devenu #n«
nemi.
§ 4* Prise faite de bonne foi depuis la publia»
cation de la paix.
S 5. Navire qui, pour éviter de périr, se >•#-'*
fugie, en suppliant, dans un pays ennemi. § 6. La prise appartient^elle sur-le-champ
au capteur?
S 7. Prise conduite dans un port neutre. , S 8. Nayire sacré.
Barque des pécheurs.
Navires marchands.
Sect. XX. Confiscation prononcée par l'en^
nemi, S 1. Confiscation Injuste.
Confiscation prononcée par juge étranger est*
elle présumée juste ?
^ a. Si l'on avait fait aux assureurs mys^
tère de la simulation.
Si la simulation avait été connue des assu*
reurs.
Si la simulation a été dévoilée par le fait de
l'assuré ou par le capitainem S 3. Quiproquo fait par le capteur.
Sect. XXI. Du rachat.
§ 1. Définition, § a. Tems et lieu du rachat.
S 3. Capitaine peut-il racheter le navire ? Le capitaine qui fait le rachat, agit pour
compte de qui il appartient.
§ 4« Donative faite par le capteur au capi'^
taine pris.
5 5. Deux manières de faire le rachat. ^ 6. Droite et obligations des assureurs. § 7. Lettre de change tirée à l'ordre du cap'
leur.
S 8. Otage.
§ 9. Liquidation, $10. Est-il permis aux corsaires français
de rançonner les navires ennemis 3 dont ils
se sont emparés ?
$11. Billet de rançon sert de sauf^onduit
nu navire rançonné.
S 1 a. L'action de rachat est-elle éteinte par
la perte du navire racheté ?
§ i3. Ancien règlement au sujet du rachat. Sect. XXII. Navire conduit chez l'ennemi s
et ensuite relàchàm % \' Y a-t'il lieu au délaissement?
§ a. Peut-on demander aux assureurs qui
sont francs d*ayaries la contribution aux
frais et dommages occasionnés par la prise
suivie de relâche?
§ 3. Salaires et nolis sont-ils suspendus pen»
dont la détention du navire pris et ensuite
relâché ?
Navire pris, non dans l'objet de le confis^»
quer, mais bien dans l'objet de confisquer
la cargaison, Sbct. XXUI. De la recousse.
$ i. La guerre légitime est un moyen d'acquérir.
Suivant le droit des gens, la chose prise sur
l'ennemi appartient-elle «ur-le-champ au capteur ?
Suivant le droit naturel, mon compatriote, qui reprend de l'ennemi la .chose dont j'a^ vais été dépouillé, doit-il me la rendre?
S a. Ordonnances du royaume au sujet de la recousse*
S 3. Reprise faite par les taisseaux du roi.
S 4- Recousse faite par an corsaire après les vingt-quatre heures.
Recousse avant les vingt-quatre heures*
5 5. Recousse faite par um auxiliaire ou aiiu. § 6. Action contre Us assureurs.
S 7- No^ire pris UlkilemesU, et repris après les vingt-quatre hawru.
§ 8. Recousse des biiUU de raafoa ei de l'a-' tage.
S ^ Navire du roi repris sur les annsmis.
SiCT. XXIV. Navire qui, sans être recous, est obaskdonHé par i'ennemi.
Sbct. XXY. Navi/re repris par son propre équipage.
Sbct. XXYI. Navire abandonné par son pro pre éçuipaga, qui, pat im, crainte de l' ennemi ou autre cause majeure, s'enfuit à
terre.
S I. Défense au capitaine d'abandonner son
navire sans nétessité.
§ 9. Nea>brâ abandonné. par la craMe des ennemis ou des piraiês.
S 5. Si la chaloupe foi s^mfuit est prise s et que le navire ne le soii pas..
S 4. Si le navire, abandonna de e équipage pour fuir les pirateti est éil'tvré par un ami qui survient dans te moment.
S 5. Nttvlre abandonné pour cause de peste.
S 6. Navire abandonné par la crainte du naufrage.
SMt. XXVIL EfitS pris par i'ennemi, et vendus à un Français ou à an neutre.
§ 1. Observations. générâtes-..
Sa. Déclaration du rai^ de i65S.
§ 5. Règlement de 17^1*
S 4. Traités de commerte.
Sbct. XXTIU. Despbratss.
S I. Définition.
Dif^ence entre pirsde et voleur.
Entre pirate et corsahra.
Entre pirate et ennemi.
S a. Est-U vrai que la piraterie ait été en honneur chez certains peuples ?
S 3, Barbarèsques sont'iisdes pirates?
S 4. Les pirates sontennemisdugMre humain.
