‹ Traite des assurances et des contrats a la grosse d'EmerigonChapitre 166 sur 286 · CHAPITRE Xir · texte numérisé non relu

CHAPITRE Xir

l'avis du eapUûirtê l^mpàrte-t'U $ur celui de

l'équipage ?

D ans le Jet irréguUer, toute délibération est

superflue, § 4* Q^i est-ce qui doit commencer à jeter? 5 5. Quelles choses doit'on ou peut*on jeter? Chose d' autrui.

Argent et choses précieuses^

Nègres.

§ G. Devoirs de l*écrîvam.

Du capitaine.

§ 7. Chose jetée ne cesse point d'appartenir

à son mattre.

Segt. XLI. Enumération des avaries grosses

et des avaries simples.

§ 1 . Pertes occasionnées par naufrage.

Si la chaloupe chargée périt , et que le navire

soit sauvé.

Si la chaloupe chargée se sauve s et que te nar

vire périsse..

S a. Pertes occasionnées par Téchouement. Frais pour remettre le navire à flot.

§ 5. Frais de sauvetage, § 4. Jet. Dommage causé par le jet aux marchandises

gui restent à bord.

Si le jet ne sauve pas le navire.

Si le navire sauvé par le jet périt ensuite. S 5. Dommage occasionné au navire par sim*

pie cas fortuit. -

Dommages soufferts par le navire pour le salut commun.

Câbles coupés et ancres laissées pour suivre ie

convoi.

Mât forcé pour le salut commun.

Mât rompu par simple cas fortuit.

Perte de la chaloupe.

$ 6. Navire qui fait échelle pour être radoubé. S 7- Dommages soufferts pour fuir l'ennemi. Frais de convoi.

Refuge sous une citadelle.

Déroutement pour fuir l'ennemi.

Frais pouHr recowtm le navire abandonné par

la crainte de l'ennemi* § 8. Dommage souffert par le feu de l* ennemi. S 9. Prise.

Rachat.

Frais pour parvenir à être relâché, § 10. Arrôt de prince, S 11. Peste.

§ 12. Déradement.

§ 1 3. Feu du ciel.

Feu aux laines, J 14. Mort des esclaves.

§ i5. Maladie des mariniers.

Salaires pendant la maladie.

Matelots blessés.

Matelot qui reste impotent* Matelot fait esclave. Matelot mort pendant le voyage.

Matelot tué dans le combat.

J 16. Frais pour entrer dans un havre ou une

rivière.

J 17. Abordage,

Segt. XLII. Des choses sujettes à la contrit bution , ou pour lesquelles on doit contri' buer.

§ 1 . Tout ce qui se trouve dans le navire.

§ a. Effets dont il n'y a point de connaissement.

§ 3. Effets sur le tUlae.

% 4* Effets chargés par le capitaine sans l'aveu de celui qui avait affrété le navire per aversionem.

§ 5. Effets chargés dans le cours du voyage,

§ 6. Munitions de guerre et de bouche,

£. 7. Bardes des matelots.

Loyer des matelots.

Portée des matelots.

§ 8. Hommes libres.

Bagage des passagers.

Jet des coffres du passager,

§ g. Esclaves.

S 10. Effètejetés^

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