CHAPITRE XII. — SECTION XXXIX

tier : Quia (similis) earum rerum causa sitj quœ navis graliâ parentur^ et earum pro quitus mercedem aliquis aceeperit. [Nota. Dans le texte on lit dissimilis, mais c'est une faute. Cujas),

Car, ajoute cette loi, si Fouvrier, en faisant l'ouvrage qui lui a été commandé, rompt son marteau ou son enclume , il n*aura à ce sujet aucune indemnité à prétendre : Nam si faber incudem, vel maleum fregerit, non imputaretur ei qui locaverit opus. La loi 6, ff eod., renferme la même décision.

Le Consulat, cli. 63, dit que si, par la force de la tempête, le navire con- ^ tracte une voie d'eau qui gâte la marchandise , c'est une avarie simple , à la charge de la chose endommagée : Perché a impedimento di dio, nedi mare, ne di ventOj ne di signoria, nessuno pub niente dire , ni contrastare. Voyez encore les ch. 193 et ig4 du Consulat.

« Si , par fortune de tems, on fait perte de câbles , ancres , voiles , mâts , cor- » dages du navire, le marchand n'y est contribuable ; mais tout ce<lommage » tombe sur le bourgeois de la nef. • Guidon de la mer, ch, 5, art. 20.

On trouve la même décision dans la nouvelle ordonnance de la Hanse Teutonique, tit. 8, art. 2; ibiq. Kuricke, pag. 773, et dans TOrdonnance de Wisbuy, art. 12.

Le langage des docteurs est unanime là-dessus. Targa, ch. 60, pag. 25g. , Rote de Gênes, pag. 2o5. Weytsen et ses glossatcurs, § 7. Roccus, de navib., not. 59. Casaregis, dise. 46, n*. 1; dise. 121, n^ 3. Cleirac, sur les Jugemens d'Oléron, 'art. 9, n^ 5, pag. 5o.

La loi rhodienne veut que chacun contribue à ce qui a été donné pour le j 6.

salut commun : Omnium contributione sarciatiir, quod pro omnibus datum est. . Toute dépense

^ ' ' faite, et tout dom-