CHAPITRE XIÎ. — SECTIOt^ XL. B

Mai» le droîtJe contribution dont je parlerai bientôt, tend celle question oiseuse. Kuricke, pag. 777. Casaregîs, dise. 45^ n\ ag. Yalin, sur l'art. i5j titre du Jet, (Voyez la section suivante^ 8 0-

L'art. a6, titre du capitaine, porte que dairt le cas où le capitaine «t wa pt^^^Seif* ^^'^ équipage sont forcés par la crainte du naufrage d'abandonner le navire, ils

• seront tenus de sauver avec eux l'argent et ce qu'ils pourront des marchan* i dises plus précieuses de leur chai^ément , à peine d'en répondre en leur » nom , et de punition corporelle, t

11 serait donc fort difficile d'excuser un capitaine qui aurait fait jet de l'argent et autres marchandises précieuses , à moins qu'il ne se fût trouvé dans une position pareille à celle dont Juvénal parle. ( Fid, Cleirac aux Jugemeds d'Oléron, art. S, n*. 2[\,pag. 45).

De ce que les nègres sont considérés comme des choies ( ainsi qu'on Ta VU ci-dessus, ch. 8^ sect. 4)« on n'a jamais poussé le déraisonnement jusqu'à dire qu'on peut les jeter à la mer pour décharger le navire, tout comme on jette les autres marchandises.

Si par rapport au droit civil les esclaves sont nuU, il n'en est pas de même par rapport au droit naturel , suivant lequel tous les hommes sont égaux. L. ^2, ff de reg. jur.

On doit plutôt jeter tous les effets du navire, même les plus précieux, que de jeter le moindre des esclaves. Gicéron, de officiisj lib, 3> cap. 2^. Kuricke^ guest. 3o. Devicq, § 21.

S'il fallait supposer qu'on fût dans la nécessité absolue de jeter partie des hommes , Kuricke et Devîcq disent qu'on devrait recourir au sort.

Mais une pareille théorie ne serait jamais adoptée en justice. Ceux qili, sous prétexte de sauver le navire , auraient jeté des hommes à la mer, libres ou esclaves, par le sort ou sans le sort, seraient coupables d'homicide; ca^ pour sauver ma vie , il ne m'est jamais permis de donner la mort à des hommes qui ne m'attaquent point ( f^id. Puflendorf, liv. 2j ch.ù,% 5).

• L'écrivain ou celui qui en fera la fonction, écrira sur 80n registre, le S^

. plus tôt qu'il lui sera possible, la délibération , la fera signer à ceux qui ào^ TaS!"""^ "** *'*'"'

■ ront opiné, sinon fera mention de la raison pour laquelle ils n'atiront pas

■ signé , et tiendra mémoire , autant que faire se pourra , des choses jetées et

• endommagées. » j4rt. 4> titre du jet. ( Fid. le Consulat de la mer, ch. gi, 97 et 109. Targa, cap. 58. Cleirac, pag. l\\,v!'. 12).

« Au premier port où le navire abordera , le maître déclarera pardevant le ^" capitaine. > juge de l'amirauté , s'il y en a , sinon devanat le juge ordinaire , la cause p6ur