CHAPITRE XII. — SECTION XLf

f En cas de perte des marchandises raUes dans des barques pour alléger lo ^ha^^^péri^^cÎJ'qS. • vaisseau entrant en quelque port ou rivière, la répartition s'en fera sur le le navire wii «nTé. ^ navire et son chargement entier. • jért. 19, titre du jet.

On considère alors les marchandises mises dans la chaloupe comme si elles eussent été jetées à la mer pour sauver le navire et le reste de la cargaison : Proindè tanquàm sijactura faeta eêsei. L. [\, ff de leg. r/iod.

La même décision se trouve dans le Guidon de la mer, ch. 5^ art. 28. Elle est répétée par tous les auteurs. Peckius et Yinnius, ad diclam legem, pag. ^42. Straccha , de navib., part. 2j n*. 19. Kuricke, pag. 781. Loccenius, tib. 2, cap. 8^ n*. 6, Lubeck, cap. 2, n*. 11. Weytsen et glos. , § 17* Roccus, de navibus, not. 21. Casaregis y 'dise. 46> n^ 29.

Il en est de même si partie des marchandises avait été mise dans la chaloupe pour soulager et relever le vaisseau qui était en danger de faire naufrage. Levandœ navis gratiâ, dit Paulus, Ub. 2j senten.^ tit. 7. Kuricke, ad Jus ans., tlt. 8j art. 4> w*. i5, pag. 787. Cleirac, sur l'Ordonnance de fVisbujjt art. 56^ pag. 181. Fid. infrà^ § 16.

ïl n'y a pas lieu à la contribution , si des marchandises avaient été mises dans la chaloupe, non pour alléger le vaiueau, mais bien pour être transportées à leurs consignataires. Voici comme parle le Guidon de la m^^ ck. 5ji art. 3o: « Les marchandises déchargées en barques pour transporter par la rivière : » si les barques se perdent» il n'y a quoi contribuer aifec celles qui restent au > grand navire, d'autant que ce n'est pas pour soulager le navire , mais seu- » lément pour les transporter en la puissance du propriétaire. > Fid. Kuricke, pag. 782 €< 81 1. Yalln, art. 6 ^ des avaries.

Les textes ci-dessus cités ne parlent que des marchandises mises dans des barque pour alléger te vaisseau. D où il semble que la contribution n'a pas lieu pour les barques mêmes qui ont péri en pareille occasion. Tell« eal la doctrine de Yinnius, sur la loi 4^ ffde leg. rkod., pag. a45^ de Weytsen, ^ 17, et de Casaregis , dise. 4^ > n^ 3 1 •

Ces auteurs ont raison , si les barques employées à aUéger le navire appar* . tenaient à un tiers qui les eût fourmes moyennant un nolis. La perte des barques ou allèges regarderait ce tiers, parce qu'il avait stipulé le prix du péril auquel il les avait exposées : Quia dominus barcm pro hoc pevictdos mârùsdem stipulatus est. ( Casaregis, en l'endroit cité ). Maîa si Ton s'était "servi de la cba* loupe môme du navire , la perte de cette chaloupe entrerait en avarie grosse. j. j^ chaloupe

< Si le vaisseau périt avec le reste de son chargemeat , il n'en sera fait au- ^e ic^ nanl^^ pé*

nsfc.