CHAPITRE XII. — SECTION XM. 6oi

» OU marchanda passagers , étant en la nef, pour prévenir plus grand orage ^ » auraient tous consenti à la fraction du navire, pour toujours- plus SMsément > sauver ladite marchandise , auquel cas tel dégât sera avarie, i

Ce point a été beaucoup mieux développé par TOrdonnançe de la marine. « Ne sera fait aucune contribution pour raison du dommage arrivé au bâti- . • ment, s'il n'a été fait exprès pour faciliter le jet. » Art. i4î titre du Jet.

• Si le vaisseau a été ouvert par délibération des principaux de Téquipage et » des marchands^ si aucuns y a, pour en tirer les marchandises ^ elles contri- » bueront à la répartition du dommage fait au bâtiment , pour les en ôter. > Art. i8> même titre.

Nota. Cette délibération est présiumée , toutes les fois que le navire a été ouvert pour faciliter le jet. Le dommage souffert à ce sujet par le bâtiment entre en avarie grosse.

• Si le )et ne sauve le navire , il n*y aura lieu à aucune contribution, et les si le ynt ne ssuto 9 marchandises qui pourront être sauvées du naufrage ne seront point tenues

> du paiement ni dédommagement de celles qui auront été jetées ou endom- » magées. » Art. i5> titre du Jet.

Nave, vel arbore, vi tempestatis, amissâ^ vectores ad contributionem non te-nentur; nisi ipsis arborem salutis causa eruenlibus^, navis salva fit. Julius Paulus,. lib. 2, sentent, j tit. 7..

La même décision se trouve dans les lois 4 ^t ^ 9 ff ^^ ^^S* ^hod. ; dans le Consulat, ch. ig4> et dans le Guidon de la mer, ch. 5> art. âS. Loccenius,. Ub. 2j cap. 8^ n*. 7. Weytsen, § 19. Casaregis, dise. 46^ n*. 37 ^ et dise. \2i, n\ 4« Suprà, § i.

En pareil cas , si les effets jetés sont recouvrés , ils appartiennent à leur maître, et ne contribuent point aux effets perdus. Loccenius, Ub. 2, cap. 8, a*. 18.

Dans la sect. 2 5 du présent chapitre, j'ai parlé du capitaine Pierre Arnaud. Ce capitaine , pour alléger son navire et fuir le corsaire anglais qui le poursuivait, avait jeté à la mer ses canons, divers agrès, et cent couffes ris de sa cargaison. // fut pris. Six jours après il secoua le j.oug , se rendit maître de la pinque, et la conduisit en Corse. Sentence arbitrale rendue le 1 3 février 1748 par M. Duquesnay et moi, qui décida que le navire n'ayant pas^ clé sauvé des mains du corsaire par le jet, il n'y avait pas lieu à la contribution , et que la reprise faite par le capitaine Arnaud était simple sauvetage. Pothicr, contrais nautiques ^ n\ ii3^ est du même avis. Fid. infràj sect. 45 ,. S 2-