CHAPITRE Xït. — SECTldî* XLI. 6o
» Ton coupe câbles et funiiis , et qu'on latose les câbles et ancres pour sauver
• la nef et les denrées ; et toutes ces choses sont comptées litre à livre comme
• jet. » Jugemens d'Oléron , art. 9.
Si verb matus necessitate urgente' cœ$U8 faerit, et Jacltts , dummodb gtdentiàuê mis, qui in navi fueruntj pro servandâ navii carporihm et bonis, tune damnum contributione navis et bonorum sarciri deb&t. Jm anseat., fit* S, art. 2.
« Si toutefois le maître est contraint de couper le mât, sera compté pour
• avarie grosse , payable par le navire et la marchandise, » Ordonnance de Wisbuy, art. 12.
«Si pour la salvation de la nef et marchandises , en cas de vents împë- » tueux , grande tourmente, que sans fraude et déception il fût besoin de cou- » per cordages, mâts, abandonner les voiles au gré du vent, faire jet des
• marchandises ou des ustensiles du navire; ou si , étant en rade fâcheuse , entre
> les mains des pillards, Ton fût contraint de faire ce que dessus, la perte » sera estimée sur les marchandises restantes, et sur le corps de là nef et ap«
> paraux, ou sur le fret, à l'option du maître. • Guidon de la mer,'cA.'5^ aru 21. '
«Les câbles et mâts rompus ou coupés > les ancres et autres effets aban-*'
• donnés pour le salut commun , sont avaries grosses, t Art. 6j ^re des ava-ries. yid. les auteurs ci-dessus cités.
Les câbles coupés et les ancres laissées pour suivre le convoi, sont avaries Càbiei coupéi et grosses , pourvu que le capitaine n'ait pas été en demeure par sa faute. Weyfc* l^^tni^nyor^^ sen et glos., § 8. Gasaregis j dise. 46, n^*. 9 4i suiv,
f Si par tempête ou par chasse d*ennemis , ou de pirates , te mattre se trott MAt forcé pour le » obligé de forcer ses mâts, ce sera avarie grosse.* Art* 1 et 5^ titre du jet. Ibiq^ **** commua. Valin.
Sentence de notre amirauté, rendue au rapport de M. le lieutenant Gerin- Ricard, le 10 mars 1761, dans la cause du sieur Chaudon, contre ses assureurs, qui décida que le mât forcé et rompu par le vent, en entrant dans le port de Barcelonne, où le capitaine Bouzan relâcha pour éviter le naufrage, était avarie grosse.
£n 1 762 , la même question me fut proposée. Le capitaine Christian Beûck^ hollandais, commandant le senaut l'Anne Marie, était parti de Naples de Remanie, chargé de blé pour Marseille. Il fut assailli d'une violente tempête avec des vents traversiers qui laffalaicnt sur la côte de Sardatgne, oùîl risquait de périr. Pour prévenir ce malheur, il ne vit d*autre ressource que celle de forcer de voiles, afin de s'entretenir, et même de se relever de la côte 1
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core : Une autre voile au vent venant encore $ur nous , qu'il croit être un brl-gantin. Peu après , nous raperçûmes être tel. Pour lors , sans nous déconcerter , nous nous décidâmes à continuer notre route , et à combattre en cas d'attaque, en prenant toujours chasse par rapport aux deux frégates qui nous approchaient. A cinq heures du soir, le bateau et le brigantin furent sous le vent à nous d une lieue , et les deux frégates à deux lieues , toujours par notre arrière. Nous décidâmes qu*i7 fallait préparer le canot j y mettre un mât avec une voile de l'avant , au bout duquel mât nous mimes un fanal enveloppé d'une toile claire. Quand il fut nuit, nous allumâmes ledit fanal , et mîmes ledit canot à la mer au gré du vent, et changeâmes de route , en prenant d'une demi-heure dT l'autre le plus près du vent pour nous écarter toujours plus de l'ennemi, et nous dérober à la vue des quatre qui nous poursuivaient. Ce moyen procura notre salut; car le^ lendemain au matin nous ne vîmes plus qu'un seul ennemi , à trois ou quatre lieues sous le vent à nous. •
Par cette ruse de guerre , le brave capitaine Demoulin eut la gloire de se dérober aux ennemis , à qui il ne laissa qu'une ombre vaine : Tenuem sine viribus umbram. Il arriva heureusement à Marseille.
Il n'est pas douteux que le canot ainsi sacrifié pour le salut commun , ne doive entrer en avarie grosse. Mais si, pour tout autre objet que celui du salut commun, la chaloupe avait été mise à la traîne, et qu'il eût fallu l'abandonner par la survenance du mauvais temsj ce serait une avarie simple, quia culpa prœcessit casum. Weytsen et glos. , § i !• Casaregis, dise. ^6, n\ 18.
Les Italiens qui naviguent dans la Méditerranée, sont en usage de tenir la chaloupe à la mer, afin d'échapper plus aisément aux Barbaresques. (Con^ sulat, ch. 108). Si elle se perd par fortune de mer, et que le navire arrive à bon port, cette perte forme un objet d'avarie grosse, parce qu'elle a été occasionnée pour le salut commun.
Si le vaisseau qui se trouve, par force majeure, hors d'état de continuer sa navigation , se réfugie dans un port où il soit radoubé, les frais de radoub et ^«^^^ q"« f«it de séjour entrent-ils en avarie grosse ? doulé! **^ **" ""
La loi 6y ff'de leg. rhod., décide que non. Un navire allait à Ostie. Pendant la route, il fut excessivement battu de la tempête : NavU adversâ tempestate depressa. Le tonnerre lui brûla ses agrès, son arbre et son antenne : Ictu ful^ minis deustis armamentis, et arbore, et antennâ. Dans cette triste situation , il relâcha à Hîppone : Hipponem delata est. Là on le radouba , on acheta â la hâte de nouveaux agrès : Ibique tumultuariis armamentis ad prœsens comparatis. On