‹ Traite des assurances et des contrats a la grosse d'EmerigonChapitre 266 sur 286 · CHAPITRE XII. — SECTIONT XLI · texte numérisé non relu

CHAPITRE XII. — SECTIONT XLI

TiiCSitd , Négoce d' Amsterdam, pag, 2^g, dit que t si un tiavite e$t pris par » force et conduit dans quelque port , et que l'équipage y reste dessus pour » le garder et le réclamer , non seulement Jes frais de la réclame entrent en 9 avarie grosse , mais aussi les gages et la dépense de l'équipage peudant Iç » tems que le navire a demeuré en arrêt. >

C'est ainsi que la question a été décidée parmi nous toutes les fois quVUe s'est présentée. Supra, secu 22, infrà^ sect 45. . .

Casaregis, dUc. 46, n\ 69, et dise. 121, n\ 8^ dit que les impenses faîte$ ^^^^^^'^^^^^ pendant l'arrêt de prince sont avaries simples. Mais Tart. 7 , titre 4^s avaries, établit à ce sujet une distinction dont j'ai parlé suprà, sect. 5o, n\ 5.

Si le navire suspect de peste est rejeté des ports où il se pré3entç, le dom- Vj*

mage qu'il souffre est^^il avarie simple bu avarie grosse ? Voici un cas sur lequel je fus consulté : Le capitaine Jean-Baptiste Mourardou, commabdant le senau la Fier ge de Grâce, était ancré à Satalie., pu il estivaît des inarçband}sea pour Marseille. Le 3i mai 1772 il mourut de la peste. Deux matelots furent enlevés par la même maladie. François GiUy, capitaine en second , prit* le com-« mandement du senau* Comme les balle;i de laine qû*on apportait* de terre étaient pestiférées, les cens du bord ref ^sèrex^t de les recevoir 1 et mirent i la voile.

Se trouvant au travers du cap Celidonia , le navire , beaucoup fatigué par le vent, eut une voie d'eau. On relâcha à ]\hodes pour se radouber et se pourvoir de victuailles. Un novice étant descendu à Tentre-pont, fut attaqué du mal contagieux. Le capitaine Gilly fut à terre faire son rapport au consul français et lui demander du secours; mais les gens dii pays obligèrent ce capitaine de retourner à bord , menaçant de tirer sur son navire s'il ne partait ^ Le novice atteint de la peste mourut. On n'eut pas la permission de l'inhumer dans l'île. On offrait un présent de 3oo piastres pour Atre aidmis à faire quarantaine à terre. On obtint avec peine quelques provisions, tt fallut partir. On allait se réfugier à Stancho. Deux barques plarurent. On crUt que c'étaient des forbans. Le canonnier descendit dans l'entre-pont poUr prendre les choses nécessaires à la défense. Il fut attaquédu mal contagieux. On arriva à Stancho, où le capitaine fit son rapport pardevant le vicerconsul français. Un présent de 200 piastres procura la permissip^i de mettre les malade3 à terre,. de louer une maison de campagne , de décharger le bâtiment et d'exposer à l'air les v marchandises. Le canonnter mourut. On prit des journaliers pour les opérations qui étaient à faire. Enfin, ayant appris que la peste avait cessé à Satalie^ le senau y retourna pour y prendfÇr^i^ eatie( chargement* .

Page 1