CHAPITRE m. — SECTION n
lément la prime , mais encore lea primes des primes qui en dérivent. Infrà , ch, 8j seet i3.
Par exemple , )'ai on capital dé S^ooo liv. ; je le fais assurer à dix pour cent, et je me fais asiurer ta prime et les primée des primes jusqu'à exiinction de risque., Yoici le compte. Je forme un total, dont quj^tre -Vingt- dix pour cent soient mon capital 3,ooo Uv-
Les dix pour cent restans , qui constituent la prime et les primes des primes, donneront *•. 333 6 s. 8 d.
Je me fais donc assurer la somme de 3,333 liv. 6 s. 8 d.
En cas de sinistre, l'assureur me paiera mon entier capital de 3,333 liv. 6 s. 8 d. ; en cas d'heureux retour , l'assureur gagnera les 333 liv. 6 s. 8 d. pour la prime et primes des primes.
Si la prime est de vingt pour cent, mon capital ne figurera plus que pour quatre-vingt pour cent du total. Plus la quotité de la prime augmentera , plus la quotité de mon capital diminuera; de sorte que si la prime était à, quatre-vingt-dix pour cent , mon capital ne figurant plus que pour la quotité de dix pour cent, le total assuré, y. compris la prime et primes des primes, serait porté d la somme énorme de 3o,ooo Uv« On en. verra divers exemples, infrà, ch. 8^ secL i3. /^tc/. Yalin, art. 20, des (usurances.
Dans la sect. 6 du présent chapitre, § â, je parlerai de la prime compen^ p • eahle.^l de la prime conditionnelle. bie.
Et dans la sect. 2 , je parlerai de la prime implicite. neiie.
En tems de guerre, on est assez en usage de stipuler que la prime sera. pjî^J^^'IÎIJcif^^^^ diminuée en certain cas.
Par exemple , je fais assurer de sortie des iles françaijses jusqu'à Marseille , moyennant la prime de vingt*cinq pour cent, laquelle prime sera réduite à vingt, pour cent , si le voyage est terminé dans un port du Ponent.
Je fais assurer de sortie des îles françaises jusqu'à Marseille , .moyemnant la prime de vingt-cinq pour cent , laquelle sera réduite à vingt pour ceijit , sifle navire arrive à bon port.
J'ai fait ^assurer de sortie des îles françaises jusqu'à Marseille, moyennant la prime de vingt-cinq pour cent, laquelle sera réduite à cinq pour cent, si la paix est définitivement déclarée avant le départ du navire. Infrà, sect. ^ et 5.
En tems de paix, je fais assurer de sortie des îles jusqu'à Marseille, moyen- ^.^p^»"»« iugmcnu-
nant la prime de deux pour cent , laquelle sera augmentée au cours de la place,
•i la guerre est déclarée. Infrà, sect. ^ et 0.
CONFÉRENCE
^ Xl%' €t (fie dit tmériffM 9ur Iqs diverses espèce» de frimà, est conforme aux priacipes générauj^ du Contrat d'assurance. — {Fojez l'art, 33S du Code de commerce^ et les art. 342
et 346 du même Code }.
La prime peut consister en argent^ ou en marchandises 9 et même en serrices appréciables; c'est-à-dire en tant de tonnetiuz de grains^ en tant de {ours de trarail et de soins, etc. Elle pourrait même consister en une chose à donner ou à faire au profit d'un tiers » diaprés les priadpis de l*art» 11 ai du Code ciiûl.
La prime peut être d'une somme déterminée ou & déterminer ; mais l'usage est de fixer la prime dans une somme d'argent comptée ou promise. — ( Voyez notre Cowr$ de droit com^ mercial maritime, tom. Z, pag, ZZg, 434' 435 et euivantee ).
SECTION Ille .
Taux de la prime:
WoLK* 9 S 679 > dit que Tégalité doit 6tre obserrée entre la prime donnée i l'assureur, et le péril dont il se rend responsable : JEfwUiiaê okurwanda inur ayi>erMmm perieuli^ eê mereedem quœ pro eâ datwr.
« La prime, pour être équitable, doit être le juste prit des risques dont a lassureur se charge par le contrat, » Pothier , n\ 82.
Comme c'est ici un point arbitraire , qui dépend des circonstances des tems , des lieux , et même de la différente manière dont les objets présens et futurs sont enyisagés , il est impossible d'établir une règle qui fixe la quotité de la prime ; il faut nécessairement s'en rapporter aux pactes des parties , et ne point s'en écarter. Guidon de la mer^ chap. 1 5j art. 1 6. Sty pmannus , pari, ^j, Ut* 7. Roccus, not. 47* Talin, an. 1^ des asiwraneee»
Il est d'usage de stipuler , pour la prime , une quotité à raison de tant pour cent de la somme assurée. Guidon de la mer, eh. 1 > art. 1^
Rien n'empêcherait de stipuler une somme fixe. Pothier, n*. 81.
On répute Juste la prime dont les parties sont conrenues entre elles , sans qu'on puisse se plaindre de la lésion , à moins qu'il n'y eût dol et surprise manifeste. Pothier , n**. 82 et 1 97.
M. VûUn , art. 7, det aêauranees , après afoir dit que tout ce qui tend à augmenter le risque doit être déclaré par l'assuré dans la police , et que cette déclaration doit être conforme à la vérité, ious peine de nullité de l"a$suranc&, suivant tes circonstances; • le moins qu'il arriverait , ajoute-t-il , ce s^ait d as*
