‹ Traite des assurances et des contrats a la grosse d'EmerigonChapitre 77 sur 286 · Vaisseau qui, lors de l'assurance, se · texte numérisé non relu

Vaisseau qui, lors de l'assurance, se

trouve en mauvais état, 3 S* Capacité du navire, Enonciation du nombre d'hommes et de ca-^

nons.

^6, Du pavillon.

SiGT. y. Assurance in quoyis.

3 1* £n quel cas et comment peut-on faire as* surer ia quoris 7

3^* Clause que dans le cours du voyage lei effets assurés pourront être chargés dans d'autres navires,

Sbct. VI. Assurances faites sur divers navires

dénommés, 3 \. Assurance faite divisément sur plusieurs

vaisseaux, 3 a. Assurance faite sur tel ou tel autre ua^

vire.

Assurance faite conjoiotement sur plusieurs

navires, 3 3. Si les marchandises destinées pour divers

navires sont réunies dans une même cha-»

loupe, et qu'elles périssent, Sbct. VIL Observations générales au sujet du

navire, 3 I. Qu'entend-on par navire, par vaisseau

ou par bâtiment de mer ?

3 a. Les agrès font^-ils partie du navire? Chaloupe fait-elle partie du vaisseau ?

3 3. Le navire est-il indivisible ?

3 4* ^^ navire réparé est-il toujours le mime?

Le cardinal de Luca , de crédita , dise, 1 1 1 , n% 4 ? et après lui Casaregis , di%c. 1 0 > n"". 44 » disent que , dans le contrat d'assurance , on considère trois

Page 1