CHAPITRE VI. — SECTION VI
destinées pour dÎTers naTÎres sont riomes dans une même chaloupe ou gabare» et périssent , les mssureurs sont tenus de 1^. perte. — ( Vojr^z notre Cours de droit commercial ma^ ritime, tom, 4> ^^^t. aij pag. iSo). -^
SECTION YII.
Obserçations générales au sujet du Navire:
Le mot navire comprend tout bâtiment de charpenterie propre à flotter et S i-
à être mené sur l'eau : Navim accip$re^ debemus, $ive marinam, sive fluvia^' navU^e^^^v^vaP^Ml tilem, sive in aliquo stagno naviget. L. t^ § 6, ffde exerciî. act. ^"^^,*' Udmcm ^k
Les chaloupes et les plus petites barques sont comprises sous la même dénomination : Navigii appeliatione ^ etiam rates tontinentur. L. i, % \t^, ffde fluminibus. On y comprend même les radèaut : Schedia. D. tege \,%Q, ffde exercit. act.
Gasaregis, dise, ij n^ 29. Stràccha, de navib., part. 1, n^ 2. Stypmannus^ part. 5, cap. 1, n*. S^pag. 2')6.
Suivant tous nos Dictionnaires , le mot vaisseau n'est pas moins générique que navire. Cleirac, Termes de marine, pag, ^2, dit ique le terme de vais'» » seau comprend toutes les espèces de navires, galères, barques et bateaux »
Le mot bâtiment de mer est aussi générique que les deux précédens.
Mais tout cela n'est bon que dans la théorie. Les mots dont )e viens de parler reçoivent la signification que l'usage de chaque pays leur défère. On ne peut établir sur ce point aucune règle sûre. Les paroles doivent être entendues suivant l'interprétation commune et vulgaire qu'on leur donne dans le lieu du contrat : Popularibus enim verbis £st agendum et usitatis , ciim loqua-mur de opinione popuiari. Cicéron , de officiis , lib. 2, cap. 10.
« L'usage des langues vulgaires étant très -arbitraire, les recherches ély-
» mologiques et grammaticales pour découvrir le vrai sens d'un mot dans le
» commun usage, ne formeraient qu'une vaine théorie aussi inutile que des-
» tituée de preuve. Les paroles ne sont destinées qu'à exprimer les pensées;
» ainsi la vraie signification d'une expression dans l'usage ordinaire i c'est
• ridée que l'on a coutume d'attacher à cette expression, t Vattel , liv. 2 , ch. 17, § 272.
f^id. la loi 6j ff de evict. Straccha, de navib., part. $, n\ 9. Pothîer, des obtig.^n'^, gi et suiv.
l8o TRAITÉ IWBS -AfiSURANCBS;
Parmi nous, on entend par vaisseau un bâtiment de mer à trois mâts; et
par navire ou bâUinenij on entend tout bâtiment de mer propre â faire le
voyage énoncé dans la police.
Sa. Les agrès font partie du navire : Omnia guœ cqpjuncia navi sunt, veluti gu^
paîliêdînaîif" r bemacula, malum^ antennœ^ vélum, quasi membra navis sunt. L. 44^ ff ^^ ^'^ic^
tionib. Fid, L. %[\2, ff de verb. sign. Kuricke^ que^t. 5. Loccenius, Ub. ij cap. 2,
Mais les agrès ne. sont pas confondus avec le narire même ; voilà pourquoi celui à qui ils appartiennent peut les revendiquer. L. 5, % x, ff de rei xindici Vid. mon Traité des . contrais i. là. grosse, thap.ï2^ sect:6, chaionpc raiteiifî , Paulus avait décidé que la chalotipe'. était comiMrise.dans la vente qu'on fait
