DES CHOSES QU'ON PEUT FAIRE ASSURER

SOMMAIRE

Sect. I. Vie des hommes.

Sect. II. Liberté des personnes,

§ I. C*est tû liberté non la personne qui est

assurée.

§ 2. Faut' il que le prix du rachat soit déter*

miné par la police?

Tems du risque.

§ 3. Cas où le prix du rachat a été déterminé

par ta police,

S 4* Cas où le prix du rachat n'a pas été dé'

terminé.

^ 5. Le rachat doit être fait le plus tôt pos^ sible.

% 6. Si l* esclave racheté par les assureurs est repris au retour par les Barbaresquês.

Sbgt. III. Rachat des captifs.

S 1* Assurance de l'heureux retour de l' esdate racheté.

§ a. Femme peut s'obliger pour tirer son mari d'esclavage.

Privilège de celui qui, au refus de la femme, rachète le mari,

Mineufs peuvent s*engager pour racheter leur

père.

Sect. IV, Prix des nègres.

S ' • Observation générale au sujet de ^escla^

vage.

S »• Esclavage chez les Romains.

S 5. Esclavage non condamné par l'évangile.

S 4- Esclavage en France,

S 5. Traite des nègres.

Sbgt. Y. Effets de contrebande.

S I. Marchandises prohibées par les lois du

royaume.

S a. Marchandises prohibées par les lois du

pays étranger.

Est - il permis de faire assurer des marchant*

dises dont l' importation ou l'exportation est

prohibée dans un pays ami ?

S 3. Effets hostiles, Sect. YI. Détail de quelques effets qu'on peut

faire assurer.

S 1. Vaisseau vide.

Agrès, j^ictuailles et armement.

5 a. Nouvelles dépenses pendant le cours du

voyage.

Prix du rachat des navires, S 3. Chose déjà en risque.

Sbgt. VU. Dixième. v

S 1. Observations générales au sujet du

dixième.

S a. Pacte de faire assurer le total.