LIVRE PREMIER, CHAPITRE VI

Si la marchandise est déterminée, pai* exemple si Tassurance porte sur un chargement de sucre, la première expédition de sucre faite par l'assuré sera aux risques de l'assureur.

Le fait seul du chargement produira cet effet, et l'assuré ne sera pas obligé, à moins que la police ne Ty oblige, à dénoncer à l'assureur la nature du chargement et l'embarquement loi^sque la marchandise est indéterminée, ou bien l'embarquement lorsqu'elle est déterminée.

Mais si les marchandises ne sont pas dirigées vers le lieu de destination, par exemple, si au lieu de l'être sur Marseille, ainsi que le veut la police, elles sont expédiées à Livourne, l'assurance ne leur sera pas alors applicable.

n en sera de même si au lieu de charger la marchandise spécifiée dans la police, on en charge d'une autre espèce, par exemple, du café au lieu de sucre.

Lorsque les conditions de l'assurance ne sont pas remplies, le contrat continue à existera l'état d'attente, jusqu'au moment où le chargement s'effectue dans les conditions convenues ( 1 ) .

231. — Nous avons dit que dans l'assurance m quovis, l'assuré n'avait aucune déclaration à faire, à moins que le contrat ne lui en impose l'obligation.

Encore moins peut-il avoir le droit de choisir entre plusieurs navires chargés celui ou ceux qui seront considérés comme porteurs des facultés dont l'assureur doit répondre. Cependant le contraire a été jugé en Angleterre dans l'espèce suivante :

Un négociant, résidant dans l'Inde anglaise, donna

(1) Î3 déc. 1867. - Mars ( J. M. 46. 1. 64).

Tordre à son correspondant de Londres de faire assu* rer pour son compte, en deux assurances, Tune de 6,000 1. s. , l'autre de.4,000 1., sur marchandises à charger sur un ou plusieurs navires. — Après la condusion de l'assurance, l'assuré chargea des marchandises sur le navire Barker pour 4,889 1. et sur le navire Le Gange pour 4,500. — Après le chargement, il se présenta devant le juge siégeant à Bengale, et lui remit une attestation portant que les marchandises chargées à bord du Barker devaient couvrir l'assurance de 6,000 liv.

Le navire Barker périt pendant la traversée, tandis que Le Gange arriva heureusement au lieu de destination.

Tels étant les faits, l'assuré demanda à l'assureur -de 6,000 liv. le montant de la perte, soit 4,889 liv., à quoi celui-ci répondit qu'elle devait être répartie entre lui et l'assureur qui avait assuré la marchandise chargée à bord du navire Le Gange, ainsi que le voulait la loi anglaise. — L'assuré ne contestait pas que telle fût la loi, mais il soutenait en même temps que sa déclaration lavait rendue inapplicable.

Lord Mansfield fut de cet avis. Il admit que la déclaration faite par l'assuré avait assigné à l'assurance un aliment spécial, que cet assuré avait le droit de faire cette déclaration, et qu'en conséquence l'assureur était tenu de payer (1).

On suit en France d'autres principes, et il faut reconnaître, qu'ils sont préférables à ceux qui sont suivis en Angleterre.